Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts des différents sites de l'Office de l'Habitat de la Collectivité de Corse. (OPH2C) et comprend les prestations de débroussaillage de terrains, d'abattage et d'élagage d'arbres, de taille d'arbustes et de haies.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des divers sites de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse
2022 MS 05 à 07”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts des différents sites de l'Office de l'Habitat de la Collectivité de Corse. (OPH2C) et comprend...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts des différents sites de l'Office de l'Habitat de la Collectivité de Corse. (OPH2C) et comprend les prestations de débroussaillage de terrains, d'abattage et d'élagage d'arbres, de taille d'arbustes et de haies.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des divers sites de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse - secteur Bastia” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bastia
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts des différents sites de l'Office de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C) et comprend...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts des différents sites de l'Office de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C) et comprend les prestations de débroussaillage de terrains, d'abattage et d'élagage d'arbres, de taille d'arbustes et de haies.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Sa durée pourra être prolongée tacitement par trois (3) fois reconduction de un (1) an.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire d'un des lots, en application des dispositions de l'article...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire d'un des lots, en application des dispositions de l'article R.2122-7 du CCP, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: La valeur estimée au point II.2.6 est annuelle
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des divers sites de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse - secteur Balagne/Centre Corse/Nebbiu/Plaine Orientale” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Balagne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des divers sites de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse - secteur Corse du sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ajaccio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature DC1 ou équivalent
- Déclaration du candidat DC2 ou équivalent
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature DC1 ou équivalent
- Déclaration du candidat DC2 ou équivalent
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 ccp
- Copie des attestations d'assurance responsabilité civile et professionnelle
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de l'OPH2C. Les communications sont réalisées par voie électronique. Afin d'informer les candidats des...”
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de l'OPH2C. Les communications sont réalisées par voie électronique. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il leur est demandé de communiquer une adresse email valide.
Le dépôt des plis est réalisé de manière dématérialisé.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA.
- Référé contractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠
URL: http://bastia.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 025-062691 (2022-02-01)
Avis d'attribution de marché (2022-07-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 025-062691
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022 MS 05
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des espaces verts des divers sites de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse - secteur Bastia”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl PETRA FURESTA
Numéro d'enregistrement national: 51008616800026
Adresse postale: Hameau de Guaïtelle
Commune postale: Ville di pietrabugno
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495388759📞
Courrier électronique: frederique.agostini@sfr.fr📧
Région: Haute-Corse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022 MS 06
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des espaces verts des divers sites de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse - secteur Balagne / Centre Corse / Nebbiu / Plaine Orientale”
Titre
Entretien des espaces verts des divers sites de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse - secteur Balagne / Centre Corse / Nebbiu / Plaine Orientale
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Earl PEPINIERE DU CENTRE
Numéro d'enregistrement national: 79758161800015
Adresse postale: Lieu dit Pascialone - RT 50
Commune postale: Poggio di venaco
Code postal: 20250
Téléphone: +33 777163003📞
Courrier électronique: pepiniereducentre@gmail.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022 MS 07
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des espaces verts des divers sites de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse - secteur Corse du sud” Nom et adresse du contractant
Nom: Corse paysage
Numéro d'enregistrement national: 41068797400015
Adresse postale: RN 93 - Valrose
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Téléphone: +33 495307797📞
Courrier électronique: corse.paysage@wanadoo.fr📧
Fax: +33 495331853 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“Les montants portés aux points II.1.7 et V.2.4 sont des montants annuels maximum de commande.
Les marchés sont consultables, dans le respect des secrets...”
Les montants portés aux points II.1.7 et V.2.4 sont des montants annuels maximum de commande.
Les marchés sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi (notamment le secret en matière industrielle et commerciale) sur demande écrite à l'adresse suivante : OPH2C - 6 rue François Vittori - 20600 BASTIA
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: villa Montepiano
Fax: +33 49532385 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Bastia
Commune postale: BASTIA cedex
Fax: +33 49532385 📠
Source: OJS 2022/S 145-414909 (2022-07-25)