le présent accord-cadre comprend:
-l'entretien des végétaux notamment sur les aménagements tcsp, zae de compétence CIVIS et autres sites de la CIVIS ;
-Les travaux de petite à moyen ampleur de plantations ou de réalisations paysagères
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-02-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: c.i.v.i.s
Numéro d'enregistrement national: 24974007700048
Adresse postale: 29 route de l'entre-deux
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président
Téléphone: +33 0262499600📞
Courrier électronique: damp@civis.re📧
Fax: +33 0262330636 📠
Région: La Réunion 🏙️
URL: http://www.civis.re🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://civis.e-marchespublics.com🌏 Communication
URL des documents: http://civis.e-marchespublics.com🌏
URL de participation: http://civis.e-marchespublics.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epci
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts de la CIVIS et travaux d'aménagement végétalisé
2022TSP002”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“le présent accord-cadre comprend:
-l'entretien des végétaux notamment sur les aménagements tcsp, zae de compétence CIVIS et autres sites de la CIVIS ;
-Les...”
Brève description
le présent accord-cadre comprend:
-l'entretien des végétaux notamment sur les aménagements tcsp, zae de compétence CIVIS et autres sites de la CIVIS ;
-Les travaux de petite à moyen ampleur de plantations ou de réalisations paysagères
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des végétaux sur les aménagements TCSP
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté Intercommunale des Villes Solidaires (C.I.Vi.S)
Description du marché:
“le présent accord-cadre comprend:-l'entretien des végétaux notamment sur les aménagements tcsp, zae de compétence CIVIS et autres sites de la CIVIS ;-Les...”
Description du marché
le présent accord-cadre comprend:-l'entretien des végétaux notamment sur les aménagements tcsp, zae de compétence CIVIS et autres sites de la CIVIS ;-Les travaux de petite à moyen ampleur de plantations ou de réalisations paysagères
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 an renouvelable 3 fois pour la même durée (par tacite reconduction)
Informations complémentaires:
“le financement se fera sur les ressources propres de la Civis.L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum fixé à 600 000 euros...”
Informations complémentaires
le financement se fera sur les ressources propres de la Civis.L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum fixé à 600 000 euros HT par an.Un soumissionnaire ne peut être attributaire que d'un seul lot
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des végétaux sur les ZAE de compétence CIVIS et autres sites de la CIVIS, secteur EST : notamment Petite -Ile + Saint-Pierre” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le financement se fera sur les ressources propres de la CIVIS .L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum fixé à 600 000...”
Informations complémentaires
le financement se fera sur les ressources propres de la CIVIS .L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum fixé à 600 000 euros HT par an.Un soumissionnaire ne peut être attributaire que d'un seul lot
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des végétaux sur les ZAE de compétence CIVIS et autres sites de la CIVIS, Secteur OUEST : notamment Saint-Louis +L'Etang Salé” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent accord-cadre comprend:
-l'entretien des végétaux notamment sur les aménagements tcsp, zae de compétence CIVIS et autres sites de la CIVIS ;
-Les...”
Description du marché
le présent accord-cadre comprend:
-l'entretien des végétaux notamment sur les aménagements tcsp, zae de compétence CIVIS et autres sites de la CIVIS ;
-Les travaux de petite à moyen ampleur de plantations ou de réalisation paysagères
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le soumissionnaire pourra présenter sa candidature:
-soit en utilisant le formulaire edume (Document Unique de Marché Européen)
-Soit pour la transmission...”
Liste et brève description des conditions
le soumissionnaire pourra présenter sa candidature:
-soit en utilisant le formulaire edume (Document Unique de Marché Européen)
-Soit pour la transmission des éléments ci-après :
Une lettre d'intention de soumissionner en précisant les lots soumissionnés ou, en cas de soumission sous forme de groupement, la lettre de candidature précisant la composition du groupement et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.51212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
copie du jugement si redressement judiciaire ; les personnes admises au redressement judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
Pour les entreprises nouvellement créées ou le cas échéant l'extrait KBIS ou SIREN ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles ;
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; L'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ;Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit apporter la preuve écrite qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Pour ce faire, une attestation de l'opérateur économique concerné doit être produite ainsi que les pièces exigées pour apprécier la capacité économique et financière et/ou les capacités techniques et professionnelles. Dans l'hypothèse où le candidat s'appuie sur les capacités de son sous-traitant pour répondre au marché, le candidat fournit à l'appui de son dossier, la déclaration de sous-traitance accompagnée des pièces liées aux capacités financières et techniques du sous-traitant sur lesquelles le candidat s'appuie
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“le candidat devra disposer au sein de son équipe au moins d'un agent disposant de la qualification nécessaire en élagages d'arbres et une habilitation de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
le candidat devra disposer au sein de son équipe au moins d'un agent disposant de la qualification nécessaire en élagages d'arbres et une habilitation de travailler en hauteur pour les grands arbres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-08
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): civis
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“une clause d'insertion d'un minimum de 150 heures par an, les candidats pourront proposer plus d'heures dans leur offre.Pour obtenir tous renseignements...”
une clause d'insertion d'un minimum de 150 heures par an, les candidats pourront proposer plus d'heures dans leur offre.Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à l'élaboration de leur offre, les candidats devront faire parvenir leurs demandes et/ou questions par voie électronique sur notre plateforme http://civis.e-marchespublics.com ; et cela dix (10) jours avant la date limite de réception des offres.Il n'est répondu qu'aux questions écrites. Les questions et leurs réponses seront diffusées à tous les candidats qui auront retiré un dossier, au plus tard six (6) jours avant la date fixée pour la remise des offres.Le Dossier de Consultation est à retirer par voie dématérialisée en respectant les consignes relatives à la dématérialisation figurant en annexe à l'url suivante : http://civis.e-marchespublics.com.Le Dossier de Consultation pourra être obtenu jusqu'à la date limite de réception des offres.Les candidats sont appelés à s'identifier lors du retrait du DCE en indiquant à minima une adresse électronique valide et durable pendant toute la durée de la procédure. Ils pourront ainsi bénéficier de toutes les informations complémentairement éventuellement diffusées lors de la consultation.En effet, les candidats sont informés que la CIVIS utilise le profil acheteur comme support de diffusion des éventuelles réponses aux questions posées et lors des éventuelles modifications du DCE.A défaut d'indentification sur le profil acheteur, les candidats sont invités à consulter régulièrement le profil acheteur de la CIVIS à l'url suivante : http://www.civis.e-marchespublics.com.Les offres des candidats devront être transmises exclusivement par voie dématérialisée à partir du profil acheteur de la CIVIS à l'url suivante : http://civis.e-marchespublics.com.Le candidat n'est pas autorisé à envoyer son offre en deux temps sous la forme d'un double-envoi. Seul le dernier pli reçu sera pris en compte. La soumission doit être reçue en totalité avant la date et l'heure indiquées dans le présent règlement de la consultation. Pour les envois à partir du profil d'acheteur, il appartient au candidat de tenir compte de la durée du téléchargement qui est fonction du débit de l'accès internet du candidat et de la taille des documents à transmettre.nous vous rappelons que la date limite de réception des offres pour tous nos marchés est fixée à heure locale Htc+4.Votre offre sera accompagnée éventuellement par les demandes d'acceptation des sous-traitants et d'agrément des conditions de paiement, pour tous les sous-traitants désignés au marché.Que des sous-traitants soient désignés ou non au marché, le concurrent devra indiquer le montant des prestations qu'il envisage de sous-traiter et, par différence avec son offre, le montant maximal de la créance qu'il pourra présenter en nantissement ou céder.Pour chaque sous-traitant présenté dans l'offre, les candidats devront fournir, en sus de l'annexe à l'acte d'engagement: - les capacités professionnelles et financières du sous-traitant ;- leurs qualifications et/ou références dans le domaine des travaux ou services sous-traités (facultatif) ;- une déclaration de non interdiction de concourir du sous-traitant;
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 2 ter rue felix guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-lareunion@juradm.fr📧
URL: http://www.saint-denis.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 21 rue Miolis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144427343📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 2 ter rue felix guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-lareunion@juradm.fr📧
URL: http://www.saint-denis.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 026-066464 (2022-02-02)
Informations complémentaires (2022-03-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 026-066464
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-03-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-08 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-03-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-11 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“la prolongation des délais fait suite à la mise en ligne d'un DCE incomplet et de la complétude tardive”
Source: OJS 2022/S 047-122957 (2022-03-03)
Avis d'attribution de marché (2022-09-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le présent accord-cadre comprend:
-l'entretien des végétaux notamment sur les aménagements tcsp, zae de compétence CIVIS et autres sites de la CIVIS ;
-Les...”
Description du marché
le présent accord-cadre comprend:
-l'entretien des végétaux notamment sur les aménagements tcsp, zae de compétence CIVIS et autres sites de la CIVIS ;
-Les travaux de petite à moyen ampleur de plantations ou de réalisations paysagères
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 026-066464
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022TSP002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien des végétaux sur les aménagements TCSP
Date de conclusion du contrat: 2022-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: jardins australs
Numéro d'enregistrement national: 48999217200028
Adresse postale: 11 lotissement les mags chemin Isautier
Commune postale: Saint-Joseph
Code postal: 97480
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 445 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien des végétaux sur les ZAE de compétences CIVIS et autres sites de la CIVIS secteur EST, notamment Petite Ile et Saint-Pierre” Nom et adresse du contractant
Nom: multi travaux et services
Numéro d'enregistrement national: 79034175400030
Adresse postale: 6 C rue Ambroise Croisat
Commune postale: Sainte Suzanne
Code postal: 97441
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 662 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“entretien des végétaux sur les ZAE de compétence CIVIS et autres sites de la CIVIS, secteur OUEST: notamment Saint-Louis + l'etang-salé” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 570 💰
“concernant les lots no1, 2 et 3 , il s'agît d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande avec :
Un seuil minimum :sans
un seuil...”
concernant les lots no1, 2 et 3 , il s'agît d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande avec :
Un seuil minimum :sans
un seuil maximum : 600 000 euros (H.T.).
Les montants indiqués pour les lots no1, 2 et 3 au point V.2.4 sont les montants du DQE non contractuels
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 176-498959 (2022-09-08)