entretien des espaces verts de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre et du complexe sportif du Bergot
Mindef/SCA/PFAF Ouest
entretien des espaces verts de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre et du complexe sportif du Bergot (3 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-04 | Avis de marché |
| 2022-12-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: DAF 2022 000900
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/sca/pfaf ouest
Adresse postale: bcrm de Brest - cc20
Code postal: 29240
Commune postale: Brest Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-brest-soutien-commun.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 298229087 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-04 📅
Date limite de soumission: 2022-09-27 📅
Date de publication: 2022-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 152-434952
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: entretien des espaces verts de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: entretien et élagage des arbres de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien des espaces verts du complexe sportif du Bergot
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: brest
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation no DAF 2022 000900
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: brest
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001539900012
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 152-434952 (2022-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: DAF 2022 000900
Brève description:
entretien des espaces verts de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre et du complexe sportif du Bergot (3 lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/sca/pfaf ouest
Adresse postale: bcrm de Brest - cc20
Code postal: 29240
Commune postale: Brest Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-brest-soutien-commun.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 298229087 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-04 📅
Date limite de soumission: 2022-09-27 📅
Date de publication: 2022-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 152-434952
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum correspondant au montant des prestations forfaitaires et avec un montant maximum sur quatre ans de 368 000,00 euros (H.T.).Le montant estimatif annuel est de 46 000,00 euros (H.T.).L'Accord-Cadre est réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: entretien des espaces verts de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre
Numéro du lot: 1
Brève description:
entretien des espaces verts de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre
Valeur estimée hors TVA: 184 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de début d'exécution des prestations. Il est reconductible tacitement, par période d'un (1) an à compter de la date de début d'exécution, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La date de début d'exécution des prestations sera déterminée par ordre de service postérieurement à la notification
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l'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum correspondant au montant des prestations forfaitaires et avec un montant maximum sur quatre ans de 368 000,00 euros (H.T.).Le montant estimatif annuel est de 46 000,00 euros (H.T.).L'Accord-Cadre est réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes
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Numéro du lot: 2
Brève description:
entretien et élagage des arbres de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum correspondant au montant des prestations forfaitaires et avec un montant maximum sur quatre ans de 24 000,00 euros (H.T.).Le montant estimatif annuel est de 3 000,00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du complexe sportif du Bergot
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien des espaces verts du complexe sportif du Bergot
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum correspondant au montant des prestations forfaitaires et avec un montant maximum sur quatre ans de 208 000,00 euros (H.T.).Le montant estimatif annuel est de 26 000,00 euros (H.T.).L'Accord-Cadre est réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes
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Site principal ou lieu d'exécution: brest
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation no DAF 2022 000900
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le financement se fait sur les ressources propres du ministère des armées. Le titulaire sera réglé par mandat administratif sous 30 jours, selon le délai global de paiement
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: brest
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001539900012
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
le dossier de consultation sera téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous "Consultation en cours", taper la référence suivante "Daf 2022 000900". Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le dossier de consultation au format zip. Ne pas cocher la case téléchargement anonyme. Les plis (candidatures et offres) seront déposés uniquement par voie électronique. Une visite se déroulera semaine 36 à l'initiative du gsbdd bsl (tél : 02 98 22 64 50)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 152-434952 (2022-08-04)
Avis d'attribution de marché (2022-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 295 848 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-06 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-685119
Se réfère à l'avis: 2022/S 152-434952
Numéro JO-S: 238
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: les Genêts d'or
Adresse postale: 14 rue Louis Armand
Commune postale: Saint-Martin-des-Champs
Code postal: 29600
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 185 712 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-23 📅
Nom: duo des Cimes
Adresse postale: 10 rue Branly
Commune postale: Plabennec
Code postal: 29860
Valeur totale du marché: 5 096 EUR 💰
Nom: sevel Services
Valeur totale du marché: 105 040 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 238-685119 (2022-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 295 848 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-06 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-685119
Se réfère à l'avis: 2022/S 152-434952
Numéro JO-S: 238
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: les Genêts d'or
Adresse postale: 14 rue Louis Armand
Commune postale: Saint-Martin-des-Champs
Code postal: 29600
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 185 712 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-23 📅
Nom: duo des Cimes
Adresse postale: 10 rue Branly
Commune postale: Plabennec
Code postal: 29860
Valeur totale du marché: 5 096 EUR 💰
Nom: sevel Services
Valeur totale du marché: 105 040 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 238-685119 (2022-12-06)
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