Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre et du complexe sportif du Bergot
DAF 2022 000900”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“entretien des espaces verts de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre et du complexe sportif du Bergot (3 lots)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: brest
Description du marché:
“entretien des espaces verts de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de début d'exécution des prestations. Il est reconductible tacitement, par période...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date de début d'exécution des prestations. Il est reconductible tacitement, par période d'un (1) an à compter de la date de début d'exécution, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La date de début d'exécution des prestations sera déterminée par ordre de service postérieurement à la notification
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum correspondant au montant des prestations forfaitaires et avec un montant maximum sur quatre ans de 368...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum correspondant au montant des prestations forfaitaires et avec un montant maximum sur quatre ans de 368 000,00 euros (H.T.).Le montant estimatif annuel est de 46 000,00 euros (H.T.).L'Accord-Cadre est réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien et élagage des arbres de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien et élagage des arbres de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum correspondant au montant des prestations forfaitaires et avec un montant maximum sur quatre ans de 24...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum correspondant au montant des prestations forfaitaires et avec un montant maximum sur quatre ans de 24 000,00 euros (H.T.).Le montant estimatif annuel est de 3 000,00 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du complexe sportif du Bergot
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: entretien des espaces verts du complexe sportif du Bergot
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum correspondant au montant des prestations forfaitaires et avec un montant maximum sur quatre ans de 208...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum correspondant au montant des prestations forfaitaires et avec un montant maximum sur quatre ans de 208 000,00 euros (H.T.).Le montant estimatif annuel est de 26 000,00 euros (H.T.).L'Accord-Cadre est réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de la consultation no DAF 2022 000900
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le financement se fait sur les ressources propres du ministère des armées. Le titulaire sera réglé par mandat administratif sous 30 jours, selon le délai...”
Conditions d'exécution du contrat
le financement se fait sur les ressources propres du ministère des armées. Le titulaire sera réglé par mandat administratif sous 30 jours, selon le délai global de paiement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-28
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): brest
“le dossier de consultation sera téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous "Consultation en cours",...”
le dossier de consultation sera téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous "Consultation en cours", taper la référence suivante "Daf 2022 000900". Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le dossier de consultation au format zip. Ne pas cocher la case téléchargement anonyme. Les plis (candidatures et offres) seront déposés uniquement par voie électronique. Une visite se déroulera semaine 36 à l'initiative du gsbdd bsl (tél : 02 98 22 64 50)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2022/S 152-434952 (2022-08-04)
Avis d'attribution de marché (2022-12-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 295 848 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 152-434952
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220092022056
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien des espaces verts de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: les Genêts d'or
Adresse postale: 14 rue Louis Armand
Commune postale: Saint-Martin-des-Champs
Code postal: 29600
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 712 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20220092022057
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien et élagage des arbres de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: duo des Cimes
Adresse postale: 10 rue Branly
Commune postale: Plabennec
Code postal: 29860
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 096 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20220092022058
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien des espaces verts du complexe sportif du Bergot
Nom et adresse du contractant
Nom: sevel Services
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 040 💰
Source: OJS 2022/S 238-685119 (2022-12-06)