entretien des équipements sportifs et piscines de l'aqua Pôle de la Métropole du Grand NancyLes accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations, ils sont exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.Les prestations sont réparties en cinq (5) lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché public. Les soumissionnaires ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Il n'est pas prévu de limiter le nombre de lots pouvant être attribuer à un même opérateur économique).Les prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.Cet acc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Brève description:
entretien des équipements sportifs et piscines de l'aqua Pôle de la Métropole du Grand NancyLes accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations, ils sont exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.Les prestations sont réparties en cinq (5) lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché public. Les soumissionnaires ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Il n'est pas prévu de limiter le nombre de lots pouvant être attribuer à un même opérateur économique).Les prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.Cet acc
entretien des équipements sportifs et piscines de l'aqua Pôle de la Métropole du Grand NancyLes accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations, ils sont exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.Les prestations sont réparties en cinq (5) lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché public. Les soumissionnaires ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Il n'est pas prévu de limiter le nombre de lots pouvant être attribuer à un même opérateur économique).Les prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.Cet acc
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-25 📅
Date limite de soumission: 2022-09-05 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-414372
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/L'attention des opérateurs économiques est portée sur l'obligation de reprise du personnel de l'entreprise sortante par l'entreprise entrante conformément aux dispositions des articles L.1224-1 et suivants du code du travail. Les éléments relatifs à la reprise du personnel sont joints dans le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce). Ces éléments sont donnés à titre indicatif selon les données fournies par le titulaire actuel ; elles ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l'administration en cas d'inexactitude ou d'omission quant à l'obligation en question. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap). Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. À l'issue de cette visite, une attestation sera remise devant être jointe à l'offre.Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles L.2152-1 à L.2152-4, R.2152-1 et R.2152-2 du code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres.objet du marché :Entretien des équipements sportifs et piscines de l'aqua Pôle de la Métropole du Grand NancyEntretien des équipements sportifs et piscines de l'aqua Pôle de la Métropole du Grand NancyLes accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations, ils sont exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.Les prestations sont réparties en cinq (5) lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché public. Les soumissionnaires ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Il n'est pas prévu de limiter le nombre de lots pouvant être attribuer à un même opérateur économique).Les prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur
Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/L'attention des opérateurs économiques est portée sur l'obligation de reprise du personnel de l'entreprise sortante par l'entreprise entrante conformément aux dispositions des articles L.1224-1 et suivants du code du travail. Les éléments relatifs à la reprise du personnel sont joints dans le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce). Ces éléments sont donnés à titre indicatif selon les données fournies par le titulaire actuel ; elles ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l'administration en cas d'inexactitude ou d'omission quant à l'obligation en question. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap). Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. À l'issue de cette visite, une attestation sera remise devant être jointe à l'offre.Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles L.2152-1 à L.2152-4, R.2152-1 et R.2152-2 du code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres.objet du marché :Entretien des équipements sportifs et piscines de l'aqua Pôle de la Métropole du Grand NancyEntretien des équipements sportifs et piscines de l'aqua Pôle de la Métropole du Grand NancyLes accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations, ils sont exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.Les prestations sont réparties en cinq (5) lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché public. Les soumissionnaires ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Il n'est pas prévu de limiter le nombre de lots pouvant être attribuer à un même opérateur économique).Les prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur
Objet Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
entretien des équipements sportifs et piscines de l'aqua Pôle de la Métropole du Grand Nancy - laxou
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
entretien des équipements sportifs et piscines de l'aqua Pôle de la Métropole du Grand Nancy - laneuveville
entretien des équipements sportifs et piscines de l'aqua Pôle de la Métropole du Grand Nancy - parc des sports de Vandoeuvre, Palais des sports Jean Weille et Gymnase b callot
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036, 54035 NANCY Cedex
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:01
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Informations sur les délais d'introduction des recours
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 145-414372 (2022-07-25)
Avis d'attribution de marché (2023-10-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des équipements sportifs et piscines de l'aqua Pôle de la Métropole du Grand NancyLes accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations, ils sont exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.Les prestations sont réparties en cinq (5) lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché public. Les soumissionnaires ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Il n'est pas prévu de limiter le nombre de lots pouvant être attribuer à un même opérateur économique).Les prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.Cet acc
Entretien des équipements sportifs et piscines de l'aqua Pôle de la Métropole du Grand NancyLes accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations, ils sont exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.Les prestations sont réparties en cinq (5) lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché public. Les soumissionnaires ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Il n'est pas prévu de limiter le nombre de lots pouvant être attribuer à un même opérateur économique).Les prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.Cet acc
Valeur totale du marché: 1 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 22 24 viaduc Kennedy
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-633817
Se réfère à l'avis: 2022/S 145-414372
Numéro JO-S: 203
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Nom: melzer patrick
Numéro d'enregistrement national: 39076753100044
Adresse postale: 107 voie de la liberte
Commune postale: Scy Chazelles
Code postal: 57160
Pays: France 🇫🇷 Moselle
🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
250 000 EUR 💰
260 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
Nom: allo nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 42314275100050
Adresse postale: 64 boulevard du marechal foch
Commune postale: Villers-les-Nancy
Code postal: 54600
Pays: Meurthe-et-Moselle
🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Informations sur les délais d'introduction des recours
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché