entretien des équipements sportifs et piscines de l'aqua Pôle de la Métropole du Grand Nancy-

Brève description

entretien des équipements sportifs et piscines de l'aqua Pôle de la Métropole du Grand NancyLes accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations, ils sont exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.Les prestations sont réparties en cinq (5) lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché public. Les soumissionnaires ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Il n'est pas prévu de limiter le nombre de lots pouvant être attribuer à un même opérateur économique).Les prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.Cet acc

Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/L'attention des opérateurs économiques est portée sur l'obligation de reprise du personnel de l'entreprise sortante par l'entreprise entrante conformément aux dispositions des articles L.1224-1 et suivants du code du travail. Les éléments relatifs à la reprise du personnel sont joints dans le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce). Ces éléments sont donnés à titre indicatif selon les données fournies par le titulaire actuel ; elles ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l'administration en cas d'inexactitude ou d'omission quant à l'obligation en question. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap). Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. À l'issue de cette visite, une attestation sera remise devant être jointe à l'offre.Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles L.2152-1 à L.2152-4, R.2152-1 et R.2152-2 du code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres.objet du marché :Entretien des équipements sportifs et piscines de l'aqua Pôle de la Métropole du Grand NancyEntretien des équipements sportifs et piscines de l'aqua Pôle de la Métropole du Grand NancyLes accords-cadres fixent toutes les conditions d'exécution des prestations, ils sont exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.Les prestations sont réparties en cinq (5) lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché public. Les soumissionnaires ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Il n'est pas prévu de limiter le nombre de lots pouvant être attribuer à un même opérateur économique).Les prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur