Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de salage sur le patrimoine de l’Office Public
Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de salage sur le patrimoine de l’Office Public de l’Habitat de Metz Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-04-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Office public de l'habitat metz metropole
Numéro d'enregistrement national: 77999522400000010
Adresse postale: 10 rue du chanoine collin BP 20725
Commune postale: metz cedex 1
Code postal: 57012
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: www.marches-securises.fr
Téléphone: +33 387750340📞
Courrier électronique: marches@ophmetzmetropole.fr📧
Fax: +33 387370240 📠
Région: Moselle🏙️
URL: http://ophmetzmetropole.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de...”
Titre
Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de salage sur le patrimoine de l’Office Public
Afficher plus
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de...”
Brève description
Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de salage sur le patrimoine de l’Office Public de l’Habitat de Metz Métropole.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 110 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteurs de l'agence centre ville Bellecroix
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de...”
Description du marché
Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de salage sur le secteur de l'agence metz centre ville et bellecroix
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens humains affectés au marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie / fiche techniques
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Hygiène et sécurité procédures de gestion, d’élimination des déchets - Formation”
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit 2 fois tacitement par période successive de 1 an à compter du 1er janvier soit une fin y compris reconductions ne pouvant...”
Description des renouvellements
Le marché peut être reconduit 2 fois tacitement par période successive de 1 an à compter du 1er janvier soit une fin y compris reconductions ne pouvant dépasser le 31 décembre 2025.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Application des dispositions de l’article L 2113-13 du code de la commande publique en réservant ce marché à des structures d'insertion par l'activité...”
Informations complémentaires
Application des dispositions de l’article L 2113-13 du code de la commande publique en réservant ce marché à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l’article L.5132-4 du code du travail
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteurs de l'agence Metz Nouvelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de...”
Description du marché
Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de salage sur le secteur de l'agence metz nouvelle
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur de St Avold (57) agence Metz Nouvelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de...”
Description du marché
Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de salage sur sur le secteur de ST AVOLD (agence Metz Nouvelle)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur de l'agence de Montigny les Metz
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de...”
Description du marché
Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de salage sur sur le secteur de l'agence de Montigny les Metz
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur de l'agence de Metz Patrotte et Woippy
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de...”
Description du marché
Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de salage sur le secteur de l'agence de Metz Patrotte et Woippy
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteurs de MAIZIERES LES METZ - MOYEUVRE ET CLOUANGE ( extérieurs agence de Metz Patrotte Woippy)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de...”
Description du marché
Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de salage sur les communes de MAIZIERES LES METZ - MOYEUVRE ET CLOUANGE ( extérieurs agence de Metz Patrotte Woippy)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteurs de l'agence Metz Souvenir Français
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de...”
Description du marché
Enlèvement d’encombrant dans les logements, caves, parties communes et/ou extérieur et d’ entretien ponctuel d’espaces verts par piquage des déchets et de salage sur le secteur de l'agence Metz Souvenir Français
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Accord cadre avec émission de bons de commande
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-30
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Metz Cette date et heure sont susceptibles de modification par l'acheteur
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: BP 1038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342523📞
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir Règlement de consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323📞
Source: OJS 2022/S 081-218579 (2022-04-21)
Avis d'attribution de marché (2022-12-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sem eurometropole de metz habitat
Numéro d'enregistrement national: 90878042200014
Courrier électronique: marches@sem-emh.fr📧
URL: http://sem-emh.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 081-218579
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022077
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteurs de l'agence centre ville Bellecroix
Date de conclusion du contrat: 2022-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cassis
Commune postale: metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022078
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteurs de l'agence Metz Nouvelle
Nom et adresse du contractant
Nom: Cassis
Commune postale: Metz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022079
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: secteur de St Avold (57) agence Metz Nouvelle
Nom et adresse du contractant
Nom: comite de sauvegarde de l'enfance et des adultes
Code postal: 57000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022080
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: secteur de l'agence de Montigny les Metz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022081
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: secteur de l'agence de Metz Patrotte et Woippy
Nom et adresse du contractant
Nom: Woippy regie
Commune postale: Woippy
Code postal: 57140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022082
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“secteurs de MAIZIERES LES METZ - MOYEUVRE ET CLOUANGE ( extérieurs agence de Metz Patrotte Woippy)”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022083
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: secteurs de l'agence Metz Souvenir Français
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de metz
Commune postale: Metz
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de metz
Commune postale: Metz
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de metz
Commune postale: Metz
Source: OJS 2022/S 235-678806 (2022-12-01)