elagage et abattage 2023-2026 sur la commune de Neuilly-Sur-Marne
Mairie de Neuilly sur Marne
le contrat porte sur les prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage sur la commune de Neuilly sur Marne (93)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-13 | Avis de marché |
| 2023-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 2022-912
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Neuilly sur Marne
Adresse postale: 1 Place François Mitterrand B.P 40
Code postal: 93331
Commune postale: Neuilly-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_KULx4ENVRs 🌏
Courrier électronique: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 143089696 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_KULx4ENVRs 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_KULx4ENVRs 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date limite de soumission: 2022-10-18 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-505995
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: neuilly sur marne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix sur la base du montant di Détail Quantitatif Estimatif
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_KULx4ENVRs 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: fin 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 179-505995 (2022-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 2022-912
Brève description:
le contrat porte sur les prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage sur la commune de Neuilly sur Marne (93)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Neuilly sur Marne
Adresse postale: 1 Place François Mitterrand B.P 40
Code postal: 93331
Commune postale: Neuilly-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_KULx4ENVRs 🌏
Courrier électronique: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 143089696 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_KULx4ENVRs 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_KULx4ENVRs 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date limite de soumission: 2022-10-18 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-505995
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 20 000 euro(s)ht et avec un maximum annuel de 150 000 euro(s)ht mono-attributaire.La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché,qui s'effectuera en semaine 39 (du lundi 26 au vendredi 30 septembre 2022).Contact : Cédric LEBRUN Téléphone 01 49 44 63 40 Mail : cedric.lebrun@neuillysurmarne.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
le marché sera conclu avec le titulaire, à compter du 1er janvier 2023 ou à la date de la notification si cette dernière est postérieure, pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans
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accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 20 000 euro(s)ht et avec un maximum annuel de 150 000 euro(s)ht mono-attributaire.La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché,qui s'effectuera en semaine 39 (du lundi 26 au vendredi 30 septembre 2022).Contact : Cédric LEBRUN Téléphone 01 49 44 63 40 Mail : cedric.lebrun@neuillysurmarne.fr
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Site principal ou lieu d'exécution: neuilly sur marne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
conformément aux articles R2343-11 et L2142-1 du Code de la Commande Publique, il est exigé que les soumissionnaires disposent de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle pour la réalisation de la prestation.par ailleurs, sont interdites de soumissionner, les entreprises entrant dans un des cas d'interdiction mentionnés aux articles L2141-1 à 6 et L2141-7 à 12 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique
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Conditions d'exécution du contrat:
le marché est libellé en euros et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours maximum à réception de la facture
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix sur la base du montant di Détail Quantitatif Estimatif
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_KULx4ENVRs 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: fin 2026
pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à :1) Renseignements administratifscorrespondant : service Marchés PublicsTéléphone : 01.43.08.79.47adresse internet : http://achatpublic.com2) Renseignements techniquespour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plateforme à l'adresse internet (U.R.L.) https://achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet.La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures.complément:les offres sont analysées et classées en fonction des critères suivants : Prix (60%)valeur technique (40%)-mémoire technique général 10 %- mémoire technique spécifique aux chantiers 30 %Chantier no1 Parc des 33 hectareschantier no2 Carrefour de la Résistance
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
(art. R.421-1 et suivants du Cja) : dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance : art. R.421-7 du Cja). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction : dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'Ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus
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Avis d'attribution de marché (2023-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-02 📅
Date de publication: 2023-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 027-079719
Se réfère à l'avis: 2022/S 179-505995
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
la valeur totale finale saisie est le montant maximum sur 4 ans
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-09 📅
Nom: lachaux Paysage
Adresse postale: rue des Etangs
Commune postale: Villevaude
Code postal: 77400
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://lachauxpaysage.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 027-079719 (2023-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-02 📅
Date de publication: 2023-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 027-079719
Se réfère à l'avis: 2022/S 179-505995
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
la valeur totale finale saisie est le montant maximum sur 4 ans
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-09 📅
Nom: lachaux Paysage
Adresse postale: rue des Etangs
Commune postale: Villevaude
Code postal: 77400
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://lachauxpaysage.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 027-079719 (2023-02-02)
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