Avis de marché (2022-09-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet de réaliser un dispositif d'accompagnement et de formation destiné aux cadres supérieurs d'inrae” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-16 📅
Date limite de soumission: 2022-10-24 📅
Date de publication: 2022-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 182-516241
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est passé en marché à procédure adaptée suivant les articles R.2123- 1- 3° et R.2131-15 ducode de la Commande Publique.Il est mono...”
l'Accord-Cadre est passé en marché à procédure adaptée suivant les articles R.2123- 1- 3° et R.2131-15 ducode de la Commande Publique.Il est mono attributaire à bons de commande avec un maximum conformément aux articles R.2162-2 2èmealinéa et R.2162-4 2° du Code de la commande publique.il est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement trois (3) foispour une période d'un (1) an, sans que sa durée n'excède quatre (4) ans.les critères des candidatures et des offres sont indiqués dans le Règlement de Consultation.Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics
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Source: OJS 2022/S 182-516241 (2022-09-16)
Avis d'attribution de marché (2023-03-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet de réaliser un dispositif d'accompagnement et de formation destiné aux cadres supérieurs d'inrae”
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-143436
Se réfère à l'avis: 2022/S 182-516241
Numéro JO-S: 50
Source: OJS 2023/S 050-143436 (2023-03-06)