Avis de marché (2022-03-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire
Numéro de référence: 2021DOS0330445
Brève description:
“Développement et Fourniture de série de Détecteurs ferroviaires électromécaniques nouvelle génération dit « NOVATECH »” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-25 📅
Date limite de soumission: 2022-05-03 📅
Date de publication: 2022-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 063-167021
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
“La quantité estimée des produits à fournir en vertu du présent accord-cadre, par l’ensemble de ses titulaires, est de 111 804 unités (tous modèles de...”
La quantité estimée des produits à fournir en vertu du présent accord-cadre, par l’ensemble de ses titulaires, est de 111 804 unités (tous modèles de détecteurs confondus).
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Source: OJS 2022/S 063-167021 (2022-03-25)
Avis d'attribution de marché (2025-02-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Détecteurs Electromécanique NOVATECH
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 123 944 463 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Développement et Fourniture de série de Détecteurs ferroviaires électromécaniques nouvelle génération dit « NOVATECH »”
Informations complémentaires:
“La quantité estimée des produits à fournir en vertu du présent accord-cadre, par l’ensemble de ses titulaires, est de 111 804 unités (tous modèles de...”
Informations complémentaires
La quantité estimée des produits à fournir en vertu du présent accord-cadre, par l’ensemble de ses titulaires, est de 111 804 unités (tous modèles de détecteurs confondus).
La quantité maximale des produits à fournir en vertu du présent accord-cadre, par l’ensemble de ses titulaires, est de 128 575 détecteurs (tous modèles de détecteurs confondus).
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Durée de l'accord: 5475 (DAY)
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Télésurveillance
Compteur de manoeuvre
Évolution de la connectique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024CTC0745131
Date de conclusion du contrat: 2025-01-12 📅
Titre: Détecteur NOVATECH 2025
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sncf reseau
Numéro d'enregistrement national: 412 280 737 20375
Adresse postale: 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Code postal: 93200
Commune postale: Saint denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.eymar@reseau.sncf.fr📧
Téléphone: +33 7 77 20 46 39📞
URL: http://www.sncf.com/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer
“La société SNCF Réseau emet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte” Organe de révision
Nom: Sncf reseau
Numéro d'enregistrement national: 412 280 737 20375
Adresse postale: 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Code postal: 93200
Commune postale: Saint denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.eymar@reseau.sncf.fr📧
Téléphone: +33 7 77 20 46 39📞
URL: http://www.sncf.com/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sncf reseau
Numéro d'enregistrement national: 412 280 737 20375
Adresse postale: 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Code postal: 93200
Commune postale: Saint denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.eymar@reseau.sncf.fr📧
Téléphone: +33 7 77 20 46 39📞
URL: http://www.sncf.com/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE;
- Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
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Source: OJS 2025/S 025-077354 (2025-02-04)
Avis d'attribution de marché (2025-04-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 123 944 463 EUR 💰
Attribution du marché Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Factem
Numéro d'enregistrement national: 49866044800024
Adresse postale: 32 ROUTE DE CAEN, France
Code postal: 14400
Commune postale: Bayeux
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Changements Autres informations complémentaires
“Suite à un problème d'affichage dans le TED, mises à jours de la partie 'Organisation' et adaptations des quelques éléments suite à l'évolutions technique...”
Suite à un problème d'affichage dans le TED, mises à jours de la partie 'Organisation' et adaptations des quelques éléments suite à l'évolutions technique du SDK 1.13 par le TED.
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Source: OJS 2025/S 086-286887 (2025-04-30)