détection rapproche des oeuvres de l'epmo. Il s'agit d'un accord cadre qui a pour objet la maintenance du logiciel FORTECHO Aspects Arts, l'acquisition de licences et modules supplémentaires ainsi que l'achat d'équipements compatibles avec le système actuellement en place
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre: détection rapproche des oeuvres de l'epmo
Produits/services: Appareils de détection électronique📦
Brève description:
“détection rapproche des oeuvres de l'epmo. Il s'agit d'un accord cadre qui a pour objet la maintenance du logiciel FORTECHO Aspects Arts, l'acquisition de...”
Brève description
détection rapproche des oeuvres de l'epmo. Il s'agit d'un accord cadre qui a pour objet la maintenance du logiciel FORTECHO Aspects Arts, l'acquisition de licences et modules supplémentaires ainsi que l'achat d'équipements compatibles avec le système actuellement en place
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Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Appareils de détection électronique📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: esplanade Valéry Giscard d'estaing
Description du marché:
“il s'agit d'un cadre qui a pour objet la maintenance du logiciel FORTECHO Aspects Arts, l'acquisition de licences et modules supplémentaires ainsi que...”
Description du marché
il s'agit d'un cadre qui a pour objet la maintenance du logiciel FORTECHO Aspects Arts, l'acquisition de licences et modules supplémentaires ainsi que l'achat d'équipements compatibles avec le système actuellement en place
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification Il peut être reconduit expressément trois (3) fois pour une...”
Description des renouvellements
le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification Il peut être reconduit expressément trois (3) fois pour une durée d'un an (1) sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
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Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R.2122-7 du...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux ou services similaires à ceux confiés au titulaire
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire conclu sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à commande fixé à 600 000 euros HT sur la durée totale...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire conclu sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à commande fixé à 600 000 euros HT sur la durée totale du marché soit quatre (4) ans.Le montant estimé de la consommation pour la première année est de 80 000 euros HT, soit 320 000 euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans. Ce montant est indicatif et n'engage pas l'établissement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-01
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-01
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“dans le cas où le présent marché serait reconduit chaque année (la durée maximum totale étant de 48 mois) le prochain avis de publication pourrait être...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
dans le cas où le présent marché serait reconduit chaque année (la durée maximum totale étant de 48 mois) le prochain avis de publication pourrait être publié en mai 2026. Cette date est indicative
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 0144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 0144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 102-283197 (2022-05-24)