la présente consultation concerne le déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum passé en application des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6,R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 9 lots, selon les secteurs d'intervention. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre débute de la date de notification jusqu'au 30 juin 2023.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-06-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental des Vosges
Adresse postale:
“direction des Affaires Juridiques et des Achats, Service de la Commande Publique et des Achats, 8 rue de la Préfecture”
Commune postale: Epinal Cedex 09
Code postal: 88088
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Marie BERTIN
Téléphone: +33 329290025📞
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr📧
Région: Vosges🏙️
URL: http://www.vosges.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: déneigement et déverglaçage de la voirie départementale
S22013
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“la présente consultation concerne le déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de...”
Brève description
la présente consultation concerne le déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum passé en application des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6,R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 9 lots, selon les secteurs d'intervention. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre débute de la date de notification jusqu'au 30 juin 2023.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Pompierre, Bazoilles sur Meuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: secteur d'intervention de Pompierre, Bazoilles sur Meuse - uTO
Description du marché:
“centre d'exploitation gestionnaire : Neufchâteau
Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Neufchâteau” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2025.
La...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2025.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maxi : 100 000euro HT pour le lot no01. Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maxi : 100 000euro HT pour le lot no01. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Pouxeux, Plombières les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur d'intervention de Pouxeux, Plombières les Bains - uTE
Description du marché:
“centre d'exploitation gestionnaire : Remiremont
Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Remiremont” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maxi : 100 000 euros HT pour le lot no02. Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maxi : 100 000 euros HT pour le lot no02. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur d'intervention de Saint-Nabord, Raon aux Bois, Bellefontaine, Plombières les Bains” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“secteur d'intervention de Saint-Nabord, Raon aux Bois, Bellefontaine, Plombières les Bains - uTE” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maxi : 100 000 euros HT pour le lot no03. Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maxi : 100 000 euros HT pour le lot no03. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur d'intervention de Saint-Dié, Nayemont les Fosses, Saint Michel sur Meurthe, La Bourgonce, Mortagne, Les Rouges Eaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“secteur d'intervention de Saint-Dié, Nayemont les Fosses, Saint Michel sur Meurthe, La Bourgonce, Mortagne, Les Rouges Eaux - uTE”
Description du marché:
“centre d'exploitation gestionnaire : Saint Dié
Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Saint Dié” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maxi : 100 000 euros HT pour le lot no04. Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maxi : 100 000 euros HT pour le lot no04. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Raon l'étape, Le Donon
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur d'intervention de Raon l'étape, Le Donon - uTE
Description du marché:
“centre d'exploitation gestionnaire : Saint Dié
Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Senones” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maxi : 150 000 euros HT pour le lot no05. Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maxi : 150 000 euros HT pour le lot no05. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur d'intervention de Senones, Moyenmoutier, Étival-Clairefontaine, Saint Rémy, Nompatelize” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“secteur d'intervention de Senones, Moyenmoutier, Étival-Clairefontaine, Saint Rémy, Nompatelize - uTE” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maxi : 100 000 euros HT pour le lot no06. Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maxi : 100 000 euros HT pour le lot no06. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Saulcy sur Meurthe, Taintrux, Vanémont, Corcieux
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur d'intervention de Saulcy sur Meurthe, Taintrux, Vanémont, Corcieux
Description du marché:
“centre d'exploitation gestionnaire : Saint Dié
Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Sainte Marguerite” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maxi : 150 000 euros HT pour le lot no07. Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maxi : 150 000 euros HT pour le lot no07. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur d'intervention de Le Tholy, Col de Bonnefontaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur d'intervention de Le Tholy, Col de Bonnefontaine - uTE
Description du marché:
“centre d'exploitation gestionnaire : Gérardmer
Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Gérardmer” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est définie comme suite : montant maxi : 150 000 euros HT pour le lot no08. Les...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est définie comme suite : montant maxi : 150 000 euros HT pour le lot no08. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur d'intervention de Gérardmer, Granges-Aumontzey, Laveline devant Bruyères, Corcieux” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“secteur d'intervention de Gérardmer, Granges-Aumontzey, Laveline devant Bruyères, Corcieux - uTE” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maxi : 150 000 euros HT pour le lot no09. Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maxi : 150 000 euros HT pour le lot no09. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le Règlement de Consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-01
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“conseil Départemental des Vosges, Service Commande Publique et Achats, 8 rue de la Préfecture, 88000”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 125-355032 (2022-06-28)
Avis d'attribution de marché (2022-11-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum passé en application des articles L.2125-1, R.2162-1 à...”
Brève description
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum passé en application des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6,R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 9 lots, selon les secteurs d'intervention. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre débute de la date de notification jusqu'au 30 juin 2023
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 88888888.88 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“centre d'exploitation gestionnaire : Neufchâteau Lieu de chargement du sel et départ de circuit :
Neufchâteau”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maxi : 100 000euros HT pour le lot no01. Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maxi : 100 000euros HT pour le lot no01. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Description du marché:
“centre d'exploitation gestionnaire : Remiremont Lieu de chargement du sel et départ de circuit :
Remiremont”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maxi : 100 000 euros HT pour le lot no02. Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maxi : 100 000 euros HT pour le lot no02. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maxi : 100 000 euros HT pour le lot no03. Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maxi : 100 000 euros HT pour le lot no03. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Description du marché:
“centre d'exploitation gestionnaire : Saint Dié Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Saint
Dié”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maxi : 100 000 euros HT pour le lot no04. Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maxi : 100 000 euros HT pour le lot no04. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Description du marché:
“centre d'exploitation gestionnaire : Saint Dié Lieu de chargement du sel et départ de circuit :
Senones”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maxi : 150 000 euros HT pour le lot no05. Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maxi : 150 000 euros HT pour le lot no05. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maxi : 100 000 euros HT pour le lot no06. Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maxi : 100 000 euros HT pour le lot no06. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“secteur d'intervention de Saulcy sur Meurthe, Taintrux, Vanémont, Corcieux - uTE”
Description du marché:
“centre d'exploitation gestionnaire : Saint Dié Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Sainte
Marguerite”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maxi : 150 000 euros HT pour le lot no07. Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maxi : 150 000 euros HT pour le lot no07. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Description du marché:
“centre d'exploitation gestionnaire : Gérardmer Lieu de chargement du sel et départ de circuit :
Gérardmer”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est définie comme suit :
Montant maxi : 150 000 euros HT pour le lot no08. Les...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est définie comme suit :
Montant maxi : 150 000 euros HT pour le lot no08. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maxi : 150 000 euros HT pour le lot no09. Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maxi : 150 000 euros HT pour le lot no09. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 125-355032
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022X116
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, Lot no1 : Secteur d'intervention de Pompierre, Bazoilles sur Meuse - uTO”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: atpl sarl
Adresse postale: 38, route de Villouxel
Commune postale: Liffol-le-Grand
Code postal: 88350
Pays: France 🇫🇷
Région: Vosges🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88888888.88 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022X122
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, Lot no2 : Secteur d'intervention de Pouxeux, Plombières les Bains - uTE”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: reso tp
Adresse postale: 306, Chemin de Bazimpré
Commune postale: Pouxeux
Code postal: 88550
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88888888.88 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022X117
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“déneigement et déverglaçage de la voirie départemental, Lot no3 : Secteur d'intervention de Saint-Nabord, Raon aux Bois, Bellefontaine, Plombières les Bains- uTE”
Titre
déneigement et déverglaçage de la voirie départemental, Lot no3 : Secteur d'intervention de Saint-Nabord, Raon aux Bois, Bellefontaine, Plombières les Bains- uTE
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: mauffrey sas
Adresse postale: zi du Bois Joli
Commune postale: Saint-Nabord
Code postal: 88200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88888888.88 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022X118
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, Lot no4 : Secteur d'intervention de Saint-Dié, Nayemont les Fosses, Saint Michel sur Meurthe, La...”
Titre
déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, Lot no4 : Secteur d'intervention de Saint-Dié, Nayemont les Fosses, Saint Michel sur Meurthe, La Bourgonce, Mortagne, Les Rouges Eaux - uTE
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: transports petit Florent SAS
Adresse postale: 29, rue Gambetta
Commune postale: Allarmont
Code postal: 88110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88888888.88 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022X119
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, - Lot no5 : Secteur d'intervention de Raon l'étape, Le Donon - uTE” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88888888.88 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022X120
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, Lot no6 : Secteur d'intervention de Senones, Moyenmoutier, Étival-Clairefontaine, Saint Rémy,...”
Titre
déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, Lot no6 : Secteur d'intervention de Senones, Moyenmoutier, Étival-Clairefontaine, Saint Rémy, Nompatelize - uTE
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: altan batiment sas
Adresse postale: 31, rue du Président Poincaré
Commune postale: Senones
Code postal: 88210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88888888.88 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, - Lot no7 : Secteur d'intervention de Saulcy sur Meurthe, Taintrux, Vanémont, Corcieux - uTE” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro de contrat: 2022X121
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, Lot no8 : Secteur d'intervention de Le Tholy, Col de Bonnefontaine - uTE” Nom et adresse du contractant
Nom: société Vosgienne de Travaux Publics
Adresse postale: 18, Route de la Mairie
Commune postale: La Forge
Code postal: 88530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88888888.88 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, Lot no9 : Secteur d'intervention de Gérardmer, Granges-Aumontzey, Laveline devant Bruyères, Corcieux - uTE”
Titre
déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, Lot no9 : Secteur d'intervention de Gérardmer, Granges-Aumontzey, Laveline devant Bruyères, Corcieux - uTE
“les montants des prestations seront identiques pour chacun des lots et ce, pour chaque période de reconduction”
Source: OJS 2022/S 229-661080 (2022-11-23)