dechets Menagers Et Assimiles De L'Ept Paris Terres D'Envol (93)fourniture Et Livraison De Contenants Pour La Collecte Des Dechets Menagers Et Assimiles
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot 1 : Fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachées,fourniture, mise en place et maintenance de bornes d'apport volontaire en polyéthylène haute densité,fourniture et livraison de bioseaux adaptés à la pré-collecte des déchets alimentaires,enquête de conteneurisation.Lot 2 : Fourniture et livraison de sacs compostables adaptés à la pré-collecte des déchets alimentaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“dechets Menagers Et Assimiles De L'Ept Paris Terres D'Envol (93)fourniture Et Livraison De Contenants Pour La Collecte Des Dechets Menagers Et Assimiles
Ept 2221”
Titre
dechets Menagers Et Assimiles De L'Ept Paris Terres D'Envol (93)fourniture Et Livraison De Contenants Pour La Collecte Des Dechets Menagers Et Assimiles
Ept 2221
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Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot 1 : Fourniture et livraison de bacs...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot 1 : Fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachées,fourniture, mise en place et maintenance de bornes d'apport volontaire en polyéthylène haute densité,fourniture et livraison de bioseaux adaptés à la pré-collecte des déchets alimentaires,enquête de conteneurisation.Lot 2 : Fourniture et livraison de sacs compostables adaptés à la pré-collecte des déchets alimentaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no01 - fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'ept Paris Terres d'envol 93601 - aulnay-Sous-Bois
Description du marché: fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachées
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-01 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no02 - fourniture et livraison de sacs compostables adaptés à la pré-collecte des déchets alimentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de sacs compostables adaptés à la pré-collecte des déchets alimentaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont indiquées dans le règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les justifications à produire quant aux références requises pour la capacité économique et financière du candidat sont indiquées dans le règlement de la consultation”
Liste et brève description des critères de sélection
les justifications à produire quant aux références requises pour la capacité économique et financière du candidat sont indiquées dans le règlement de la consultation
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les justifications à produire quant références professionnelle et capacité technique du candidat sont indiqués dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Paiement par le Maître d'ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du Ccag-Fcs et application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande-publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-22
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Encas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2022/S 060-155014 (2022-03-21)
Avis d'attribution de marché (2022-06-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot 1 : Fourniture et livraison de bacs...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot 1 : Fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachéeslot 2 : Fourniture et livraison de sacs compostables adaptés à la pré-collecte des déchets alimentaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'ept Paris Terres d'envol 93601 Aulnay-Sous-Bois
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 060-155014
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Ao22039
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: lot no01 - fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachées
Date de conclusion du contrat: 2022-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sulo France
Adresse postale: immeuble Perspective Défense, Bâtiment A 1, rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: Ao22040
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“lot no02 - fourniture et livraison de sacs compostables adaptés à la pré-collecte des déchets alimentaires” Nom et adresse du contractant
Nom: ptl
Adresse postale: avenue des Canadiens
Commune postale: Ouville-la-Rivière
Code postal: 76860
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
Source: OJS 2022/S 109-307769 (2022-06-03)