l'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés du département du Gard
22sso008”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la...”
Brève description
l'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés Ut Alès” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard. 30000 - nimes
Description du marché:
“débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés Ut Alès” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre pourra être reconduit...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés Ut Bagnols” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés Ut Bagnols” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés Ut Besseges” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés Ut Besseges” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés Ut Le Vigan” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés Ut Le Vigan” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés Ut Vauvert” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés Ut Vauvert” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-05
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle procédure sera mise en oeuvre par le Département avant le terme des contrats” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses Environnementales (cf RC et Ccap)Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 6 mois.Marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestationsattention : A montant estimé, lire maximum reconduction comprise est de 600 000 e ht par lots soit 150 000 e ht par lot pour la période initiale
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 125-354932 (2022-06-28)
Avis d'attribution de marché (2022-11-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 750 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard. 30000 Nimes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 125-354932
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 42308
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés Ut Alès”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: m.l Environnement
Adresse postale: mas De Beaulieu
Commune postale: Marguerittes
Code postal: 30320
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 42309
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés Ut Bagnols” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl Entreprise Rieu
Adresse postale: 1783 Av John F Kennedy
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 42310
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés Ut Besseges” Nom et adresse du contractant
Nom: sarl arboriste du sud
Adresse postale: 889 Allée des Sardenas
Commune postale: Lançon Provence
Code postal: 13680
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 42311
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés Ut Le Vigan” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 42312
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“débroussaillement des abords des routes départementales et des terrains privés Ut Vauvert” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Source: OJS 2022/S 233-670405 (2022-11-29)