Contrat D'Entretien Des Espaces Verts Sur Le Patrimoine De Terres De Loire Habitat
Terres de Loire Habitat
Contrat D'Entretien Des Espaces Verts Sur Le Patrimoine De Terres De Loire Habitat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-14 | Avis de marché |
| 2022-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022-Contrat Ev
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres de Loire Habitat
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe CS64314
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.terresdeloirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@tdlh.fr 📧
Téléphone: +33 254522900 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-14 📅
Date limite de soumission: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-326606
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 152 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: n°1 Secteur Agence Val de Loire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: n°2 Secteur agence Perche Vendômois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: n°3 Secteur agence Sologne - Val de Cher
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 41000 - Loir et Cher
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Blois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels dédiés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie environnementale
Méthodologie d'intervention en cas de pousse intensive
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prix Bpu selon une commande type non communiquée
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34933811100017
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2022/S 116-326606 (2022-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022-Contrat Ev
Brève description:
Contrat D'Entretien Des Espaces Verts Sur Le Patrimoine De Terres De Loire Habitat
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres de Loire Habitat
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe CS64314
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.terresdeloirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@tdlh.fr 📧
Téléphone: +33 254522900 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-14 📅
Date limite de soumission: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-326606
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info
Examen des candidatures :
* capacité professionnelle
* capacité technique
Le versement d'une avance sera sous réserve que le titulaire constitue une garantie à première demande.
Financement sur le budget de Terres de Loire Habitat.
Délai de paiement 30 jours à compter de la réception de la facture par TDLH.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint.
Cette annonce est consultable sur URL : www.tdlh.fr
Visite facultative des lieux : voir règlement de consultation
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 152 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: n°1 Secteur Agence Val de Loire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Contrat D'Entretien Des Espaces Verts Sur Le Patrimoine De Terres De Loire Habitat
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Marché établi pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale de 4 ans. Par conséquent, sa durée ne pourra pas dépasser le 31.12.2026
Description des options:
Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R2122-7 du décret 2018-1075 du Code de la Commande publique)
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: n°3 Secteur agence Sologne - Val de Cher
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 41000 - Loir et Cher
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Blois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels dédiés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie environnementale
Méthodologie d'intervention en cas de pousse intensive
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prix Bpu selon une commande type non communiquée
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34933811100017
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info
Examen des candidatures :
* capacité professionnelle
* capacité technique
Le versement d'une avance sera sous réserve que le titulaire constitue une garantie à première demande.
Financement sur le budget de Terres de Loire Habitat.
Délai de paiement 30 jours à compter de la réception de la facture par TDLH.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint.
Cette annonce est consultable sur URL : www.tdlh.fr
Visite facultative des lieux : voir règlement de consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2022/S 116-326606 (2022-06-14)
Avis d'attribution de marché (2022-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 529121.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-668957
Se réfère à l'avis: 2022/S 116-326606
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: Geosport paysages et clotures
Adresse postale: La gaillardiere
Commune postale: Valloire-sur-cisse
Code postal: 41150
Pays: France 🇫🇷
Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 242740.8 EUR 💰
118608.84 EUR 💰
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 RUE ANDRE CITROEN
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 167 772 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 233-668957 (2022-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 529121.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-668957
Se réfère à l'avis: 2022/S 116-326606
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Date de choix du marché : 20.10.2022
publié Joue : 17.06.22 - Tdlh : 20.06.22 - Profil Acheteur : 16.06.22 - Nr41 : 20.06.22
précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution au Joue
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence « Tarn et Garonne »), dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.
les marchés sont consultables sur rendez-vous au siège de Terres De Loire Habitat, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 dans le respect des secrets protégés par la loi
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: Geosport paysages et clotures
Adresse postale: La gaillardiere
Commune postale: Valloire-sur-cisse
Code postal: 41150
Pays: France 🇫🇷
Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 242740.8 EUR 💰
118608.84 EUR 💰
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 RUE ANDRE CITROEN
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 167 772 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Référence
Informations complémentaires
Date de choix du marché : 20.10.2022
publié Joue : 17.06.22 - Tdlh : 20.06.22 - Profil Acheteur : 16.06.22 - Nr41 : 20.06.22
précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution au Joue
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence « Tarn et Garonne »), dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.
les marchés sont consultables sur rendez-vous au siège de Terres De Loire Habitat, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 dans le respect des secrets protégés par la loi
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