conservation-Restauration des objets, sculptures et oeuvres d'art monumentales, propriétés de la Ville de Paris

Ville de Paris

accords-Cadres à bons de commande en 3 lots pour la conservation-restauration des objets, sculptures et oeuvres d'art monumentales, propriétés de la Ville de Paris. Les objets, sculptures et oeuvres d'art monumentales peuvent être propriétés de la Ville de Paris et/ou gérées par cette dernière (prêts et dépôts). Les missions s'effectuent principalement pour le compte de la Direction des Affaires Culturelles (Dac). Cependant, le titulaire pourra être sollicité par d'autres directions

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-07.

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes › Services prestés par les sculpteurs

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-07	Avis de marché
2022-12-21	Informations complémentaires

Avis de marché (2022-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services prestés par les sculpteurs
Numéro de référence: 2201658
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par les sculpteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services prestés par les sculpteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=825783&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-07 📅
Date limite de soumission: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2022-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 239-689514
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

l'Ac est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. AC à prix unitaire révisable

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: matériaux traditionnels (pierre, métal, plâtre, terre crue, terre cuite, bois, bois polychrome, cire, béton)
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent accord-cadre (Ac) à bons de commande est multi-attributaires et est conclu avec 5 opérateurs économiques (classés 1, 2, 3, 4 et 5 suivant la page de garde de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres suffisantes. AC sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000,00 euros (H.T.). Pour une période 24 mois

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

la durée de l'ac est de 24 mois à compter du 16/05/2023 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 16/05/2023. L'Accord cadre est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période

Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation

Informations complémentaires:

l'Ac est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. AC à prix unitaire révisable

Intitulé du lot: céramique (grès, porcelaine, faïence, faïence fine, terre vernissée, terre cuite et lave émaillée), verre et orfèvrerie
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent accord-cadre est multi-attributaires et est conclu avec 2 opérateurs économiques (classés 1 et 2 suivant la page de garde de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres suffisantes. AC sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000,00 euros (H.T.). Pour une période 24 mois

Description des renouvellements:

la durée de l'ac est de 24 mois à compter du 28/05/2023 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 28/05/2023. L'Accord cadre est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période

Intitulé du lot: matériaux synthétiques, industriels et composites, acier et métal peint
Numéro du lot: 3
Brève description:

Description des renouvellements:

la durée de l'ac est de 24 mois à compter du 05/06/2023 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 05/06/2023. L'Accord cadre est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période

Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché,après négociations, ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. AC à prix unitaire révisable

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l' AC prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés au Cahier des clauses Techniques particulières (Cctp) et à l'article 1.5.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: la période prévisionnelle de l'aac ultérieur est courant dernier semestre 2025

les soumissionnaires doivent obligatoirement procéder à une visite afin d'examiner les oeuvres faisant l'objet des cas d'étude. Pour procéder aux visites, les candidats doivent contacter : Mathieu ROUSSET-PERRIER, Tel : 01 42 76 38 15; Courriel : mathieu.rousset-perrier@paris.fr/ selon les modalités exposées à l'article 2.3 du règlement de la consultation. La période de visite est ouverte à la date de publication et se termine 10 jours avant la date limite de la remise des offres. Les visites s'entendent stricto sensu, c'est à dire sans possibilité d'échanges avec les gestionnaires de site. L'Offre d'un candidat n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera considérée comme irrégulière et sera éliminée. La forme du groupement n'est pas imposée au stade de la procédure de passation mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement SOLIDAIRE pour lequel chacun des membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. S'Agissant d'un AC à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que le marché sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché. A l'appui de sa candidature, le candidat pourra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche progrès (annexe 1 au Rc) dûment rempli. Des niveaux minimum de conformité économique de l'offre sont exigés à l'article 4.5 du règlement de la consultation. Il est à noter que l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché publique sur la base des offres initialement remises et sans négociation. Il est interdit aux candidats de présenter, lot par lot, plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs groupements

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (nº358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 239-689514 (2022-12-07)

Informations complémentaires (2022-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-21 📅
Date limite de soumission: 2023-01-31 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-723468
Se réfère à l'avis: 2022/S 239-689514
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2022/S 248-723468 (2022-12-21)

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