accords-Cadres à bons de commande en 3 lots pour la conservation-restauration des objets, sculptures et oeuvres d'art monumentales, propriétés de la Ville de Paris. Les objets, sculptures et oeuvres d'art monumentales peuvent être propriétés de la Ville de Paris et/ou gérées par cette dernière (prêts et dépôts). Les missions s'effectuent principalement pour le compte de la Direction des Affaires Culturelles (Dac). Cependant, le titulaire pourra être sollicité par d'autres directions
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“conservation-Restauration des objets, sculptures et oeuvres d'art monumentales, propriétés de la Ville de Paris
2201658”
Produits/services: Services prestés par les sculpteurs📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande en 3 lots pour la conservation-restauration des objets, sculptures et oeuvres d'art monumentales, propriétés de la Ville...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande en 3 lots pour la conservation-restauration des objets, sculptures et oeuvres d'art monumentales, propriétés de la Ville de Paris. Les objets, sculptures et oeuvres d'art monumentales peuvent être propriétés de la Ville de Paris et/ou gérées par cette dernière (prêts et dépôts). Les missions s'effectuent principalement pour le compte de la Direction des Affaires Culturelles (Dac). Cependant, le titulaire pourra être sollicité par d'autres directions
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériaux traditionnels (pierre, métal, plâtre, terre crue, terre cuite, bois, bois polychrome, cire, béton)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services prestés par les sculpteurs📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“le présent accord-cadre (Ac) à bons de commande est multi-attributaires et est conclu avec 5 opérateurs économiques (classés 1, 2, 3, 4 et 5 suivant la page...”
Description du marché
le présent accord-cadre (Ac) à bons de commande est multi-attributaires et est conclu avec 5 opérateurs économiques (classés 1, 2, 3, 4 et 5 suivant la page de garde de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres suffisantes. AC sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000,00 euros (H.T.). Pour une période 24 mois
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'ac est de 24 mois à compter du 16/05/2023 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 16/05/2023. L'Accord cadre est...”
Description des renouvellements
la durée de l'ac est de 24 mois à compter du 16/05/2023 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 16/05/2023. L'Accord cadre est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période
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Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Ac est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. AC à prix unitaire...”
Informations complémentaires
l'Ac est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. AC à prix unitaire révisable
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“céramique (grès, porcelaine, faïence, faïence fine, terre vernissée, terre cuite et lave émaillée), verre et orfèvrerie” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent accord-cadre est multi-attributaires et est conclu avec 2 opérateurs économiques (classés 1 et 2 suivant la page de garde de l'acte d'engagement)...”
Description du marché
le présent accord-cadre est multi-attributaires et est conclu avec 2 opérateurs économiques (classés 1 et 2 suivant la page de garde de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres suffisantes. AC sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000,00 euros (H.T.). Pour une période 24 mois
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Description des renouvellements:
“la durée de l'ac est de 24 mois à compter du 28/05/2023 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 28/05/2023. L'Accord cadre est...”
Description des renouvellements
la durée de l'ac est de 24 mois à compter du 28/05/2023 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 28/05/2023. L'Accord cadre est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériaux synthétiques, industriels et composites, acier et métal peint
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent accord-cadre est multi-attributaires et est conclu avec 2 opérateurs économiques (classés 1 et 2 suivant la page de garde de l'acte d'engagement)...”
Description du marché
le présent accord-cadre est multi-attributaires et est conclu avec 2 opérateurs économiques (classés 1 et 2 suivant la page de garde de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres suffisantes. AC sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000,00 euros (H.T.). Pour une période 24 mois
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Description des renouvellements:
“la durée de l'ac est de 24 mois à compter du 05/06/2023 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 05/06/2023. L'Accord cadre est...”
Description des renouvellements
la durée de l'ac est de 24 mois à compter du 05/06/2023 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 05/06/2023. L'Accord cadre est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché,après négociations, ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché,après négociations, ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. AC à...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. AC à prix unitaire révisable
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l' AC prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés au Cahier des clauses Techniques...”
Conditions d'exécution du contrat
l' AC prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés au Cahier des clauses Techniques particulières (Cctp) et à l'article 1.5.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la période prévisionnelle de l'aac ultérieur est courant dernier semestre 2025
Informations complémentaires
“les soumissionnaires doivent obligatoirement procéder à une visite afin d'examiner les oeuvres faisant l'objet des cas d'étude. Pour procéder aux visites,...”
les soumissionnaires doivent obligatoirement procéder à une visite afin d'examiner les oeuvres faisant l'objet des cas d'étude. Pour procéder aux visites, les candidats doivent contacter : Mathieu ROUSSET-PERRIER, Tel : 01 42 76 38 15; Courriel : mathieu.rousset-perrier@paris.fr/ selon les modalités exposées à l'article 2.3 du règlement de la consultation. La période de visite est ouverte à la date de publication et se termine 10 jours avant la date limite de la remise des offres. Les visites s'entendent stricto sensu, c'est à dire sans possibilité d'échanges avec les gestionnaires de site. L'Offre d'un candidat n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera considérée comme irrégulière et sera éliminée. La forme du groupement n'est pas imposée au stade de la procédure de passation mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement SOLIDAIRE pour lequel chacun des membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. S'Agissant d'un AC à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que le marché sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché. A l'appui de sa candidature, le candidat pourra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche progrès (annexe 1 au Rc) dûment rempli. Des niveaux minimum de conformité économique de l'offre sont exigés à l'article 4.5 du règlement de la consultation. Il est à noter que l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché publique sur la base des offres initialement remises et sans négociation. Il est interdit aux candidats de présenter, lot par lot, plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (nº358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 239-689514 (2022-12-07)
Informations complémentaires (2022-12-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 239-689514
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-01-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-31 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-01-24 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-31 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 248-723468 (2022-12-21)