conception, réalisation, fourniture et pose de signalétique
Conseil départemental Haute-Vienne
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Les lots 1, 2, 3 et 4 sont des accords-cadres mono-attributaire, à bons de commande, conclus sans montant minimum et avec montant maximum et passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
Lot 5 est d'un accord-cadre, multi-attributaire (maxi 5 opérateurs économiques), à marchés subséquents, conclu sans montant minimum et avec montant maximum et passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-12 du Code de la commande publique.
Pour le lot 2, les candidats ont l'obligation de remettre un échantillon de mat directionnel simple de randonnée
Le délai de réception des offres était de 2022-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Enseignes et plaques indicatrices lumineuses › Panneaux à messages permanents
- • Gélatines › Adhésifs
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-30 | Avis de marché |
| 2022-12-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux à messages permanents
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux à messages permanents 📦
Code CPV supplémentaire: Adhésifs 📦
Panneaux à messages permanents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11 rue François Chénieux
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-30 📅
Date limite de soumission: 2022-08-01 📅
Date de publication: 2022-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 127-360964
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: stickage - covering de véhicules
Numéro du lot: 1
Brève description: stickage - covering de véhicules
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: signalétique de randonnée
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: signalétique de chantier
Numéro du lot: 3
Brève description: signalétique de chantier
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: signalétique institutionnelle, évènementielle et touristique
Numéro du lot: 4
Brève description: signalétique institutionnelle, évènementielle et touristique
Intitulé du lot: signalétique exceptionnelle
Numéro du lot: 5
Brève description: signalétique exceptionnelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 127-360964 (2022-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux à messages permanents
Brève description:
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Les lots 1, 2, 3 et 4 sont des accords-cadres mono-attributaire, à bons de commande, conclus sans montant minimum et avec montant maximum et passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
Lot 5 est d'un accord-cadre, multi-attributaire (maxi 5 opérateurs économiques), à marchés subséquents, conclu sans montant minimum et avec montant maximum et passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-12 du Code de la commande publique.
Pour le lot 2, les candidats ont l'obligation de remettre un échantillon de mat directionnel simple de randonnée
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux à messages permanents 📦
Code CPV supplémentaire: Adhésifs 📦
Panneaux à messages permanents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11 rue François Chénieux
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-30 📅
Date limite de soumission: 2022-08-01 📅
Date de publication: 2022-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 127-360964
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
le montant renseigné au paragraphe Ii.2.6) correspond au montant maximum des prestations sur la période initiale de l'accord-cadre. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Les lots 1, 2, 3 et 4 sont des accords-cadres mono-attributaire, à bons de commande, conclus sans montant minimum et avec montant maximum et passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
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Lot 5 est d'un accord-cadre, multi-attributaire (maxi 5 opérateurs économiques), à marchés subséquents, conclu sans montant minimum et avec montant maximum et passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-12 du Code de la commande publique.
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Pour le lot 2, les candidats ont l'obligation de remettre un échantillon de mat directionnel simple de randonnée
Numéro du lot: 1
Brève description: stickage - covering de véhicules
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Informations complémentaires:
le montant renseigné au paragraphe Ii.2.6) correspond au montant maximum des prestations sur la période initiale de l'accord-cadre. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: signalétique de randonnée
Numéro du lot: 2
Brève description: signalétique de randonnée
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: signalétique de chantier
Numéro du lot: 3
Brève description: signalétique de chantier
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: signalétique institutionnelle, évènementielle et touristique
Numéro du lot: 4
Brève description: signalétique institutionnelle, évènementielle et touristique
Intitulé du lot: signalétique exceptionnelle
Numéro du lot: 5
Brève description: signalétique exceptionnelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
financement sur ressources propres du Département.
Délai global de paiement : 30 jours.
Le DCE est disponible gratuitement sur le profil acheteur : http://cg87.e-marchespublics.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat .
Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.
Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours
Avis d'attribution de marché (2022-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-23 📅
Date de publication: 2022-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 250-729599
Se réfère à l'avis: 2022/S 127-360964
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
60
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de fabrication
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Nom: pic bois pyrenees
Adresse postale: 35 route de bagneres
Commune postale: Tournay
Code postal: 65190
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-09-23 📅
Nom: bombonera
Adresse postale: 28 avenue albert thomas
Commune postale: Limoges
Code postal: 87100
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Nom: malinvaud et cie
Adresse postale: 20 bis rue françois chenieux
Code postal: 87000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 5 lots.
Il s'agit d'accords-cadres conclus sans montant minimum et avec montant maximum et passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
Les lots 1 à 4 sont mono-attributaires et à bons de commande. Lot 5 est multi-attributaires (maxi 5 opérateurs économiques) et à marchés subséquents.
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductibles de façon expresse jusqu'au terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-23 📅
Date de publication: 2022-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 250-729599
Se réfère à l'avis: 2022/S 127-360964
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
le montant maximum des prestations, pour la période initiale de l'accord-cadre, est de 15 000 euros (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 5 lots.
Il s'agit d'accords-cadres conclus sans montant minimum et avec montant maximum et passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
Les lots 1 à 4 sont mono-attributaires et à bons de commande. Lot 5 est multi-attributaires (maxi 5 opérateurs économiques) et à marchés subséquents.
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductibles de façon expresse jusqu'au terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus
le montant maximum des prestations, pour la période initiale de l'accord-cadre, est de…
… 15 000 euros (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
… 30 000 euros (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
… 25 000 euros (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
60
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de fabrication
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Nom: pic bois pyrenees
Adresse postale: 35 route de bagneres
Commune postale: Tournay
Code postal: 65190
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-09-23 📅
Nom: bombonera
Adresse postale: 28 avenue albert thomas
Commune postale: Limoges
Code postal: 87100
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Nom: malinvaud et cie
Adresse postale: 20 bis rue françois chenieux
Code postal: 87000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
Le lot 5 est attribué à plusieurs attributaires, celui mentionné à la section V ainsi que pic bois pyrenees et Bombonera.
Les pièces de la consultation et de l'accord-cadre sont consultables à l'adresse suivante : Hôtel du Département - service des marchés - 11 rue François Chénieux - cS 83112 - 87011 LIMOGES Cedex 1. Les personnes intéressées sont invitées à prendre RDV avec ce service une semaine à l'avance
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Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.
Source: OJS 2022/S 250-729599 (2022-12-23)
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