conception, réalisation et nstallation dune oeuvre dart pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " pour le chapitre 6 du récit " Courants fertiles " : Magie collective
la présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et linstallation dune oeuvre dart pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " pour le chapitre 6 du récit " Courants fertiles " : Magie collective. Phase candidature
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“conception, réalisation et nstallation dune oeuvre dart pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " pour le chapitre 6 du récit "...”
Titre
conception, réalisation et nstallation dune oeuvre dart pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " pour le chapitre 6 du récit " Courants fertiles " : Magie collective
2100065
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Produits/services: Œuvres d'art📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et linstallation dune oeuvre dart pérenne au sein de la zac " Village olympique et...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et linstallation dune oeuvre dart pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " pour le chapitre 6 du récit " Courants fertiles " : Magie collective. Phase candidature
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Œuvres d'art📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“les prestations objet du présent contrat sont décomposées en 4 phases :Phase 1 - conception de l'oeuvre : Mission 1 : Conception de l'oeuvre ; Mission 2 :...”
Description du marché
les prestations objet du présent contrat sont décomposées en 4 phases :Phase 1 - conception de l'oeuvre : Mission 1 : Conception de l'oeuvre ; Mission 2 : Transmission d'éléments de communication relatifs à l'oeuvrephase 2 - production de l'oeuvrephase 3 - livraison et installation de l'oeuvrephase 4 - garantie technique d'un an
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 21
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“1) Critère 1 - qualité des références présentées par lecandidat (60pts) :- sous-Critère 1 : Qualités artistiques des références présentées (40 pts)-...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
1) Critère 1 - qualité des références présentées par lecandidat (60pts) :- sous-Critère 1 : Qualités artistiques des références présentées (40 pts)- sous-Critère 2 : Qualités techniques des références présentées (20 pts)2) Critère 2 - capacités techniques et professionnelles du candidat (40 pts) :- sous-Critère 1 : Moyens techniques du candidat (20pts)- sous-Critère 2 : Moyens humains du candidat (20pts)
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut se présenter en tant qu'opérateur économique unique ou en tant que groupement.En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut se présenter en tant qu'opérateur économique unique ou en tant que groupement.En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme de groupement n'est imposée.il est interdit au candidat d'être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché (article R. 2142-23 du Code de la commande publique).Conformément à l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique, il est interdit au candidat de se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Les candidatures seront entièrement rédigées en français.les candidats auront à produire un dossier complet, comprenant toutes les pièces décrites ci-dessous.un volet administratif contenant :- une lettre de candidature établie sur un imprimé Dc1 complété (ou équivalent). (Les candidats veilleront notamment à renseigner la rubrique F1 du Dc1 concernant la déclaration sur l'honneur qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique). En lieu et place de cette déclaration sur l'honneur, le candidat a la possibilité de présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (cf. Article R. 2143-4 du Code de la commande publique) ;- la déclaration du candidat établie sur un imprimé Dc2 complété (en cas de groupement, un Dc2 pour chacun des membres).les formulaires Dc1 et Dc2 sont joints au dossier de consultation.- les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat :- en cas de candidat unique : une délégation de pouvoirs habilitant la personne à engager la société en lieu et place du responsable,- en cas de groupement : les lettres d'habilitation de chacun des membres du groupement, autorisant le mandataire ou son délégataire à engager le groupement.- Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du jugement lui permettant de poursuivre son activité. Dans le cas contraire, il devra cocher la case de la rubrique F1 du Dc1
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui concernant le domaine d'activité faisant l'objet du marché, pour les trois dernières années (ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui concernant le domaine d'activité faisant l'objet du marché, pour les trois dernières années (ou partie F1 du Dc2). A fournir par l'ensemble des co-traitants et sous-traitants présentés en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur.avant de procéder à l'examen des candidatures, si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces visées ci-dessus sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ses pièces. L'Attention des candidats est portée sur le fait que la complétude des pièces n'implique pas l'admission de la candidature
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“a)Une note de 5 pages A4 maximum (hors CV et hors annexes) présentant les moyens humains (dont les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
a)Une note de 5 pages A4 maximum (hors CV et hors annexes) présentant les moyens humains (dont les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années) et les moyens techniques du candidat (description du matériel et de l'équipement technique) à réaliser une oeuvre par rapport à son approche artistique et au regard de la problématique du contrat.le candidat pourra apporter la preuve des éléments ci-dessus par tous moyens : exemples, références, titre d'études, certificats de qualification, attestations du destinataire ou attributaire, déclaration de l'opérateur économique, etc. En outre, le candidat pourra également s'appuyer sur des certifications détenues par d'autres entreprises.dans le cas où la note présente plus de 5 pages hors CV et hors annexes, seules les 5 premières pages seront prises en compte. En cas de réponse sous forme de groupement, les 5 pages maximum de la note de présentation sont à apprécier au niveau de l'ensemble des membres du groupement (et non pas 5 pages maximum par membres du groupement).b)une liste de références : Afin d'assurer une concurrence suffisante, le candidat devra présenter un portfolio artistique présentant au maximum 10 références détaillées de moins de 8 ans présentant des oeuvres ou projets en lien avec l'objet de la présente consultation (et notamment des réalisations récentes en extérieur ou dans l'environnement urbain). La preuve des références pourra être apportée par tous moyens. Chaque référence comportera les détails suivants : l'objet (description de la mission effectuée, éventuellement son importance, sa complexité), le destinataire public ou privé, l'année de sa réalisation, et le montant de la mission. Chaque référence sera présentée sur une page A4 sous forme de textes d'illustrations, résumé graphique, plans, dessins, photographies, etc. Ces références sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, avec le cas échéant les coordonnées d'un référent du projet.dans le cas où le candidat présente plus de 10 références, seules les 10 premières références seront prises en compte
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'à la fin de la phase 4 (= fin de la périodede garantie technique d'un an définie dans...”
le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'à la fin de la phase 4 (= fin de la périodede garantie technique d'un an définie dans le Cctp), soit à titre indicatif fin décembre 2024.En référence à l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, le contrat comporte une clause obligatoired'insertion professionnelle de public rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi ou présentant desfragilités.Le présent contrat comprend une partie fixe rémunérée par un prix global et forfaitaire et à titre accessoire, unepartie donnant lieu à l'émission de bons de commande rémunérée par application d'un bordereau des prixunitaires. Cette dernière partie est conclue sans montant minimum et avec montant maximum de 80 000 euro(s)ht sur toute sa durée d'exécution. A titre indicatif, le montant du contrat est estimé à : - partie forfaitaire : 220000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution ; - partieà bons de commande : 60000 euro(s) HT sur toute sadurée d'exécution.une prime est versée à chacun des candidats admis à remettre une offre. Son montant est de 3 000 euro(s) maximum. Le montant de cette prime est ferme et non actualisable
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Nom: cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 551-1 et suivants) ;- référé contractuel qui peut être exercé dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 551-1 et suivants) ;- référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et suivants) ;- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois
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Source: OJS 2022/S 179-506154 (2022-09-13)
Avis d'attribution de marché (2023-03-09) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " pour le chapitre 6 du récit "...”
Titre
conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " pour le chapitre 6 du récit " Courants fertiles " : Magie collective
202300017
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Brève description:
“la présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " pour le chapitre 6 du récit " Courants fertiles " : Magie collective
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 334 800 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 179-506154
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202300017
Titre:
“conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " pour le chapitre 6 du récit "...”
Titre
conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " pour le chapitre 6 du récit " Courants fertiles " : Magie collective
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Date de conclusion du contrat: 2023-03-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ugo Schiavi
Adresse postale: 43 impasse Sarturan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 334 800 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“i. Le montant renseigné du marché correspond à la part forfaitaire de 254800euro(s)ttc et à la part à bons de commande maximum de 80000 euro(s) HT, sur...”
i. Le montant renseigné du marché correspond à la part forfaitaire de 254800euro(s)ttc et à la part à bons de commande maximum de 80000 euro(s) HT, sur toute sa durée d'exécution.Ii.les documents de la procédure et du marché sont consultables dans la limite des avis constants de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada). Demande préalable à l'adresse : marches.publics@ouvrages-olympiques.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et suivants) ;- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois
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Source: OJS 2023/S 052-152446 (2023-03-09)