Conception et fourniture de pylônes nouvelle génération, 90kV, 225kV et 400kV

RTE réseau de transport d'électricité

RTE souhaite dans le cadre du projet Pylône 2025 faire appel à des fournisseurs pouvant effectuer la conception, les études, la fourniture et la livraison d'une nouvelle génération de pylônes. Le marché prévoit la fourniture de ce nouveau type de pylône à grande échelle avant 2030. Ces pylônes devront incarner visuellement la décarbonation du territoire national pour faciliter l'acceptation de nos projets en évoquant le renouvellement du système électrique et en minimisant notre empreinte environnementale.
Cf. fichier "Résumé technique des prestations" disponible sur https://rte-france.bravosolution.com

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.

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Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-22 Avis de marché
2023-01-06 Informations complémentaires
Avis de marché (2022-11-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: JOFFRE Marion
Téléphone: +33 665622795 📞
Courrier électronique: marion.joffre@rte-france.com 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: www.rte-france.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: http://rte-france.bravosolution.com 🌏
URL de participation: http://rte-france.bravosolution.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et fourniture de pylônes nouvelle génération, 90kV, 225kV et 400kV
Produits/services: Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes 📦
Brève description:
“RTE souhaite dans le cadre du projet Pylône 2025 faire appel à des fournisseurs pouvant effectuer la conception, les études, la fourniture et la livraison...”    Afficher plus

1️⃣
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“RTE souhaite dans le cadre du projet Pylône 2025 faire appel à des fournisseurs pouvant effectuer la conception, les études, la fourniture et la livraison...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 9
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les dossiers de candidature qui répondent aux conditions de participation et démontrent leur capacité économique et financière ainsi que leurs capacités...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra adresser avec sa demande de participation : Candidat établi en France : - Le numéro unique d'identification (SIREN) délivré par l'INSEE,...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les fournisseurs devront notamment fournir: -les bilans et comptes de résultats, avec leurs Annexes, des 3 derniers exercices clos (2019 - 2020 - 2021),...”    Afficher plus
Conditions de participation

“- Pour le fabricant justifier d'un chiffre d'affaire supérieur à 2 000 K€ sur au moins une des 3 années précédentes (2019 - 2020 - 2021) ; - Fournir un...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le fournisseur remet un dossier concis, permettant à RTE d'analyser si les conditions minimales sont remplies (à défaut la candidature est rejetée). Ce...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“- Les copies de ses justificatifs concernant son système qualité et sa politique environnementale; - Chiffre d'affaires du fabricant de pylônes de 2M€ sur...”    Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture » (sauf réglementation particulière en terme de délai...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché,...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 211-608934
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-16 12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-03-01 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex France
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex France
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2022/S 228-657910 (2022-11-22)
Informations complémentaires (2023-01-06)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 228-657910

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.9
Ancienne valeur
Texte:
“- Démonstration d'une capacité de fourniture de 100 pylônes par an - Démonstration d'une capacité de conception/vérification de structures sur des projets...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“- Démonstration d’une capacité de fourniture minimale de 1000 tonnes/an - Démonstration de la capacité de réalisation/vérification de structures en listant...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Ancienne valeur
Texte:
“- Chiffres d'affaires du fabricant de pylônes de 2M€ sur au moins l'une des 3 dernières années - Démonstration d'une capacité de fourniture minimale de 100...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“- Chiffres d'affaires du fabricant de structures de 2M€ sur au moins l'une des 3 dernières années - Démonstration d’une capacité de fourniture minimale de...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-30 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires

“Tous les éléments non mentionnés dans le présent avis rectificatif sont considérés comme étant inchangés.”
Source: OJS 2023/S 008-018338 (2023-01-06)