la consultation concerne des prestations de comptages routiers et d'études de trafic nécessaires àl'exécution des opérations routières gérées par le Conseil Départemental de l'hérault.Missions :- enquêtesComptages débits routierscomptages deux roues et piétonsenquêtes de circulation Origines/DestinationsEnquêtes de circulation temps de parcoursenquêtes de stationnement- etudes TechniquesRecherche des données externesdiagnostic circulationetude de fonctionnementpropositions d'aménagementetude de schéma de déplacementetude du besoin en aménagement- analyse Technique De DocumentsAnalyse de notice d'exploitationanalyse d'un dossier d'exploitation sous chausséeanalyse des dossiers de conceptionanalyse d'étude d'opportunitéanalyse de dossier de conception externe au Département- etudes GeometriquesAménagement de carrefouraménagement linéairescénarii d'aménagement cyclable- communicationDocuments de communicationréunion publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“comptages routiers et études de trafic des projets routiers du Département de l?hérault
22daf02”
Produits/services: Services de surveillance de la circulation routière📦
Brève description:
“la consultation concerne des prestations de comptages routiers et d'études de trafic nécessaires àl'exécution des opérations routières gérées par le Conseil...”
Brève description
la consultation concerne des prestations de comptages routiers et d'études de trafic nécessaires àl'exécution des opérations routières gérées par le Conseil Départemental de l'hérault.Missions :- enquêtesComptages débits routierscomptages deux roues et piétonsenquêtes de circulation Origines/DestinationsEnquêtes de circulation temps de parcoursenquêtes de stationnement- etudes TechniquesRecherche des données externesdiagnostic circulationetude de fonctionnementpropositions d'aménagementetude de schéma de déplacementetude du besoin en aménagement- analyse Technique De DocumentsAnalyse de notice d'exploitationanalyse d'un dossier d'exploitation sous chausséeanalyse des dossiers de conceptionanalyse d'étude d'opportunitéanalyse de dossier de conception externe au Département- etudes GeometriquesAménagement de carrefouraménagement linéairescénarii d'aménagement cyclable- communicationDocuments de communicationréunion publique
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“zone Est (Directions territoriales Coeur d'hérault Cités Maritimes et Hautes Garrigues Camargue)” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance de la circulation routière📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de 34000 - herault
Description du marché:
“zone Est (Directions territoriales C?Ur d?hérault Cités Maritimes et Hautes Garrigues Camargue)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions de un an, sans excéder toute période confondues, le 31/12/2026
Informations complémentaires:
“montant maximum Ht période initiale : 250 000 euro(s) Ht (période identique pour chaque reconduction)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone Ouest (Direction territoriale Piémont Biterrois)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: zone Ouest (Direction territoriale Piémont Biterrois)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2023 (lendemain de l'expiration de l'accord-cadre en cours) ou, le cas échéant, à compter de sa date de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2023 (lendemain de l'expiration de l'accord-cadre en cours) ou, le cas échéant, à compter de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31/12/2023.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie (cf conditions du contrat). Les prix sont révisables mensuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-20
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ -L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Délai de validité des offres 6 mois(soit 180 jours).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune forme de groupement imposée (cf conditions du contrat) . Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximums (valeur estimée) sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2022/S 136-389656 (2022-07-13)
Avis d'attribution de marché (2023-02-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de 34000 Herault
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 136-389656
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-313
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“zone Est (Directions territoriales Coeur d'hérault Cités Maritimes et Hautes Garrigues Camargue)”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: grpmt Cdvia (mandataire) / Presents
Adresse postale: 2 rue Suchet
Commune postale: Maisons_Alfort
Code postal: 94700
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-330
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: zone Ouest (Direction territoriale Piémont Biterrois)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“le titulaire de l'accord-cadre est un groupement : Cdvia (mandataire) / Presents (co-traitant) pour les deux lots.La valeur indiquée représente le montant...”
le titulaire de l'accord-cadre est un groupement : Cdvia (mandataire) / Presents (co-traitant) pour les deux lots.La valeur indiquée représente le montant maximum Ht pour la durée totale de l'accord-cadre.Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant : Conseil Departemental De L'Herault - dga-Ag Service Achats - hôtel du Département - mas d'alco, 1977 avenue des moulins - 34087 Montpellier Cedex 4 - http://www.herault.fr/service/marches-publics
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Source: OJS 2023/S 038-112864 (2023-02-17)