collecte, transport et traitement des déchets non dangereux pour les besoins de l'ubo
Université de Bretagne Occidentale
collecte, transport et traitement des déchets non dangereux issus de l'activité de l'ubo des sites de Brest, Plouzané (lot 1) et Quimper (lot 2)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-22 | Avis de marché |
| 2022-07-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2022-007ACB
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Bretagne Occidentale
Adresse postale: 3 rue des archives
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-brest.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-brest.fr 📧
Téléphone: +33 298016011 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2002450&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2002450&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-22 📅
Date limite de soumission: 2022-04-26 📅
Date de publication: 2022-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 060-157093
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: collecte, transport et traitement des déchets non-dangereux issus de l'activité des sites de Brest et Plouzané
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: exigences indiquées au règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: la durée de l'accord-cadre ne dépasse pas quatre ans
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: la durée de l'accord-cadre ne dépasse pas quatre ans
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: présidence de l'ubo
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2002450&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/aide/outils-informatiques 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mars 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés public (Ccira) de Nantes - dREETS des Pays de la Loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - b.P. 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 060-157093 (2022-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2022-007ACB
Brève description:
collecte, transport et traitement des déchets non dangereux issus de l'activité de l'ubo des sites de Brest, Plouzané (lot 1) et Quimper (lot 2)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Bretagne Occidentale
Adresse postale: 3 rue des archives
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-brest.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-brest.fr 📧
Téléphone: +33 298016011 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2002450&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2002450&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-22 📅
Date limite de soumission: 2022-04-26 📅
Date de publication: 2022-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 060-157093
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
la présente consultation vise à conclure un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 340 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: collecte, transport et traitement des déchets non-dangereux issus de l'activité des sites de Brest et Plouzané
Numéro du lot: 1
Brève description:
collecte, transport et traitement des déchets non-dangereux issus de l'activité des sites de Brest et Plouzané
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché prend effet au 1er juillet 2022. Il est passé pour une période d'un (1) an renouvelable deux (2) fois. La décision de renouvellement est prise par le Pouvoir Adjudicateur avant la date anniversaire du marché
Intitulé du lot: collecte, transport et traitement des déchets non-dangereux issus de l'activité des sites de Quimper
Numéro du lot: 2
Brève description:
collecte, transport et traitement des déchets non-dangereux issus de l'activité des sites de Quimper
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
sites de l'ubo situés à Brest et Plouzané
sites de l'ubo situés à Quimper
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: exigences indiquées au règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: la durée de l'accord-cadre ne dépasse pas quatre ans
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: la durée de l'accord-cadre ne dépasse pas quatre ans
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: présidence de l'ubo
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2002450&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/aide/outils-informatiques 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mars 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés public (Ccira) de Nantes - dREETS des Pays de la Loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - b.P. 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 060-157093 (2022-03-22)
Avis d'attribution de marché (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-365588
Se réfère à l'avis: 2022/S 060-157093
Numéro JO-S: 128
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-16 📅
Nom: entreprise marc sa
Numéro d'enregistrement national: 63672012000105
Adresse postale: 2 rue de Kervézennec - cS 42816
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Adresse Internet: https://www.marc-sa.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 128-365588 (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-365588
Se réfère à l'avis: 2022/S 060-157093
Numéro JO-S: 128
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-16 📅
Nom: entreprise marc sa
Numéro d'enregistrement national: 63672012000105
Adresse postale: 2 rue de Kervézennec - cS 42816
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Adresse Internet: https://www.marc-sa.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 128-365588 (2022-07-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕