la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.les montants minimums et maximums par lot pour la période initiale sont les suivants :lot 1 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 125 000 euro(s) HtLot 2 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-06-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau
Numéro de référence: 22v0084aoo
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.les montants minimums et maximums par lot pour la période initiale sont les suivants :lot 1 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 125 000 euro(s) HtLot 2 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) (H.T.).
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.les montants minimums et maximums par lot pour la période initiale sont les suivants :lot 1 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 125 000 euro(s) HtLot 2 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) (H.T.).
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-06-02 📅
Date limite de soumission: 2022-07-04 📅
Date de publication: 2022-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 108-304236
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
pour le lot no1 - lot 1 : Acquisition de robots piscines :Sans montant minimum et avec un montant maximum de 125 000 euro(s) (H.T.).
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition de robots piscines
Numéro du lot: 01
Brève description: acquisition de robots piscines
Valeur estimée hors TVA: 52 300 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations complémentaires:
pour le lot no1 - lot 1 : Acquisition de robots piscines :Sans montant minimum et avec un montant maximum de 125 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: location de robots piscines
Numéro du lot: 02
Brève description: location de robots piscines
Valeur estimée hors TVA: 2 300 EUR 💰
Informations complémentaires:
pour le lot no2 - lot 2 : Location de robots piscines:sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1-Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Lot 2-Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Lot 2-Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Lot 1-Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Visites:Une démonstration des robots piscines est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette démonstration sera déclarée irrégulière.les conditions de la démonstration sont les suivantes: les candidats qui souhaitent remettre une offre, que ce soit pour le lot 1 ou le lot 2, devront effectuer une démonstration des robots piscines proposés à l'accord-cadre avant la date limite de remise des offres.cette démonstration aura lieu le jeudi 23 juin 2022.a cet effet, le candidat contactera, au moins 5 jours avant la date de la démonstration, les personnes suivantes:Mme Émilie MERIC, Tél05.31.22.94.42., Mail : emilie.meric@mairie-toulouse.fr.- M. David Treil:Tél 05.34.24.59.39., Mail : david.treil@mairie-toulouse.fr.Transmission Offre:La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.DEMATERIALISATION: Toulouse Métropole, Direction de la Commande Publique-6 rue René Leduc - bP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5. Contact:Hana ZAREVUCKA, Tél. : 05.62.27.65.53, Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Visites:Une démonstration des robots piscines est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette démonstration sera déclarée irrégulière.les conditions de la démonstration sont les suivantes: les candidats qui souhaitent remettre une offre, que ce soit pour le lot 1 ou le lot 2, devront effectuer une démonstration des robots piscines proposés à l'accord-cadre avant la date limite de remise des offres.cette démonstration aura lieu le jeudi 23 juin 2022.a cet effet, le candidat contactera, au moins 5 jours avant la date de la démonstration, les personnes suivantes:Mme Émilie MERIC, Tél05.31.22.94.42., Mail : emilie.meric@mairie-toulouse.fr.- M. David Treil:Tél 05.34.24.59.39., Mail : david.treil@mairie-toulouse.fr.Transmission Offre:La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.DEMATERIALISATION: Toulouse Métropole, Direction de la Commande Publique-6 rue René Leduc - bP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5. Contact:Hana ZAREVUCKA, Tél. : 05.62.27.65.53, Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 108-304236 (2022-06-02)
Avis d'attribution de marché (2022-10-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Valeur totale du marché: 50 660 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-07 📅
Date de publication: 2022-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 197-559126
Se réfère à l'avis: 2022/S 108-304236
Numéro JO-S: 197
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 Toulouse
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-06 📅
Nom: mariner 3s France
Adresse postale: 1 Rue Claude Chappe
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷 Moselle
🏙️
Valeur totale du marché: 48 480 EUR 💰
2 180 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence Informations complémentaires
- Accord cadre 22v0499 (lot 1): conclu pour un montant initial sans minimum et avec un maximum de125 000,00 euro(s) Ht- accord cadre 22v0500 (lot 2): conclu pour un montant initial sans minimum et avec un maximum de20 000,00 euro(s) (H.T.).