la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.les montants minimums et maximums par lot pour la période initiale sont les suivants :lot 1 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 125 000 euro(s) HtLot 2 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: cm/Sm-22v0084aoo-Acquisition et location de robots pour piscines
22v0084aoo
Produits/services: Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau📦
Brève description:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Brève description
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.les montants minimums et maximums par lot pour la période initiale sont les suivants :lot 1 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 125 000 euro(s) HtLot 2 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de robots piscines
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 - toulouse
Description du marché: acquisition de robots piscines
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1-Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Lot 2-Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Lot 2-Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Lot 1-Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 300 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.il est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour le lot no1 - lot 1 : Acquisition de robots piscines :Sans montant minimum et avec un montant maximum de 125 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de robots piscines
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: location de robots piscines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot no2 - lot 2 : Location de robots piscines:sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-05
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Visites:Une démonstration des robots piscines est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette démonstration sera déclarée irrégulière.les conditions de la démonstration sont les suivantes: les candidats qui souhaitent remettre une offre, que ce soit pour le lot 1 ou le lot 2, devront effectuer une démonstration des robots piscines proposés à l'accord-cadre avant la date limite de remise des offres.cette démonstration aura lieu le jeudi 23 juin 2022.a cet effet, le candidat contactera, au moins 5 jours avant la date de la démonstration, les personnes suivantes:Mme Émilie MERIC, Tél05.31.22.94.42., Mail : emilie.meric@mairie-toulouse.fr.- M. David Treil:Tél 05.34.24.59.39., Mail : david.treil@mairie-toulouse.fr.Transmission Offre:La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.DEMATERIALISATION: Toulouse Métropole, Direction de la Commande Publique-6 rue René Leduc - bP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5. Contact:Hana ZAREVUCKA, Tél. : 05.62.27.65.53, Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 108-304236 (2022-06-02)
Avis d'attribution de marché (2022-10-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Brève description
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 50 660 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 108-304236
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22v0499
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: acquisition de robots piscines
Date de conclusion du contrat: 2022-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: mariner 3s France
Adresse postale: 1 Rue Claude Chappe
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 480 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22v0500
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: location de robots piscines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 180 💰
“- Accord cadre 22v0499 (lot 1): conclu pour un montant initial sans minimum et avec un maximum de125 000,00 euro(s) Ht- accord cadre 22v0500 (lot 2): conclu...”
- Accord cadre 22v0499 (lot 1): conclu pour un montant initial sans minimum et avec un maximum de125 000,00 euro(s) Ht- accord cadre 22v0500 (lot 2): conclu pour un montant initial sans minimum et avec un maximum de20 000,00 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2022/S 197-559126 (2022-10-07)