classes transplantees, Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale à compter de la notification du contrat jusqu'au 24/06/2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: classes transplantees 2023
Produits/services: Organisation de voyages à forfait📦
Brève description:
“classes transplantees, Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une...”
Brève description
classes transplantees, Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale à compter de la notification du contrat jusqu'au 24/06/2023
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Valeur estimée hors TVA: EUR 207 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours Neige 6 jours 2023
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Organisation de voyages à forfait📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: séjour Neige 6 jours
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours Montagne au naturel 6 jours 2023
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: séjours Montagne au naturel 6 jours 2023
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours Environnement 3 jours 2023
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: séjours Environnement 3 jours 2023
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours Nature et Ferme 3 jours 2023
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: séjours Nature et Ferme 3 jours 2023
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour Insectes et potager 3 jours 2023
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: séjour Insectes et potager 3 jours 2023
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;
Copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-25
10:00 📅
“pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents...”
pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le Réglement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 070-185303 (2022-04-05)
Avis d'attribution de marché (2022-08-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“classes transplantees 2023 Forme de marché à bons de commande avec maximum et minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, accord-cadre conclu...”
Brève description
classes transplantees 2023 Forme de marché à bons de commande avec maximum et minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la notification du contrat jusqu'au 24/06/2023
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 207 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: séjours Neige 6 jours 2023
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 50%
Description
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché: séjours Montagne au naturel 6 jours 23023
Description du marché: séjours Insectes et Forêt 3 jours 2023
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 070-185303
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2301/1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: séjours Neige 6 jours 2023
Date de conclusion du contrat: 2022-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ligue de L'Enseignement HERAULT
Adresse postale: 974 avenue du piree
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Région: Occitanie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2301/2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: séjours Montagne au naturel 6 jours
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: arts sports actualites
Adresse postale: 14 avenue jean medecin
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2301/3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: séjours Environnement 3 jours
Nom et adresse du contractant
Code postal: 34000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2301/4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: séjours Nature et Ferme 3 jours
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: adpep34
Adresse postale: 21 rue jean giroux
Code postal: 34080
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2301
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: séjours Insectes et Potager 3 jours 2023
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 153-438056 (2022-08-05)