CCAP N°22006-IAS-FOURNITURE DE SUBSTRATS ELLIPSOÏDES HORS AXE EN SILICE FONDUE

Centre national de la recherche scientifique

Dans le cadre du projet Solar-C EUVST, l'Institut d'Astrophysique Spatiale du CNRS doit acquérir au moins 4 substrats ellipsoïdes hors axe en silice fondue (pour réseaux de diffraction VLS UV). Il s'agit de 2 substrats SW ainsi que de 2 substrats LW en offre de base.
La consultation prévoit également la présentation et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle. La prestation et le chiffrage de la PSE est obligatoire. Elle concerne 1 substrat additionnel SW et 1 substrat additionnel LW.
Le délai de livraison de 15 mois est maximal, les sociétés seront incitées à proposer leur propre délai, qui pourra donc être inférieur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-01.

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments d'optique › Instruments d'astronomie et d'optique

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-01	Avis de marché
2022-03-15	Informations complémentaires
2022-04-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments d'astronomie et d'optique
Numéro de référence: 22006
Brève description:

Dans le cadre du projet Solar-C EUVST, l'Institut d'Astrophysique Spatiale du CNRS doit acquérir au moins 4 substrats ellipsoïdes hors axe en silice fondue (pour réseaux de diffraction VLS UV). Il s'agit de 2 substrats SW ainsi que de 2 substrats LW en offre de base. La consultation prévoit également la présentation et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle. La prestation et le chiffrage de la PSE est obligatoire. Elle concerne 1 substrat additionnel SW et 1 substrat additionnel LW. Le délai de livraison de 15 mois est maximal, les sociétés seront incitées à proposer leur propre délai, qui pourra donc être inférieur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments d'astronomie et d'optique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823285 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-01 📅
Date limite de soumission: 2022-04-08 📅
Date de publication: 2022-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 045-114219
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

La consultation prévoit également la présentation et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle (fournitures). La prestation et le chiffrage de la PSE est obligatoire. Elle concerne 1 substrat additionnel SW et 1 substrat additionnel LW.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation prévoit également la présentation et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle. La prestation et le chiffrage de la PSE est obligatoire. Elle concerne 1 substrat additionnel SW et 1 substrat additionnel LW.

Le délai de livraison de 15 mois est maximal, les sociétés seront incitées à proposer leur propre délai, qui pourra donc être inférieur.

L'offre de base (fournitures) est pour 2 substrats SW ainsi que 2 substrats LW.

Durée de l'accord: 27 mois
Informations complémentaires:

La consultation prévoit également la présentation et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle (fournitures).

La prestation et le chiffrage de la PSE est obligatoire.

Elle concerne 1 substrat additionnel SW et 1 substrat additionnel LW.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut d'Astrophysique Spatiale

Bât 121

Rue Jean-Dominique Cassini

Campus Universitaire d'Orsay

91440 Bures-sur-Yvette

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;

- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …) ;

- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Situation économique et financière:

-La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sauf si ces si informations sont communiquées dans le DC2) ;

- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

Capacité technique et professionnelle:

- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées.

Financement sur le budget de l’établissement.

Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement.

Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique.

Conformément à l’article B.11.1 du CCAG/FCS, le taux de l’avance correspond aux taux minimums prévus à l’article R.2191-7 du Code de la commande publique. Lorsque la durée du marché est supérieure à douze mois, le montant de l'avance est fixé à 5% d'une somme égale à douze fois le montant initial toutes taxes comprises du marché divisé par sa durée exprimée en mois.

L’avance est mandatée sans formalités dans le délai d’un mois suivant la notification du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:

L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Cyril CASIRAGHI
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr.

Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du Code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Aucune visite de site n'est prévue.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours :

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2022/S 045-114219 (2022-03-01)

Informations complémentaires (2022-03-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-15 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-142235
Se réfère à l'avis: 2022/S 045-114219
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2022/S 055-142235 (2022-03-15)

Avis d'attribution de marché (2022-04-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-13 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-200922
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2022/S 075-200922 (2022-04-13)

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