Dans le cadre du projet Solar-C EUVST, l'Institut d'Astrophysique Spatiale du CNRS doit acquérir au moins 4 substrats ellipsoïdes hors axe en silice fondue (pour réseaux de diffraction VLS UV). Il s'agit de 2 substrats SW ainsi que de 2 substrats LW en offre de base.
La consultation prévoit également la présentation et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle. La prestation et le chiffrage de la PSE est obligatoire. Elle concerne 1 substrat additionnel SW et 1 substrat additionnel LW.
Le délai de livraison de 15 mois est maximal, les sociétés seront incitées à proposer leur propre délai, qui pourra donc être inférieur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“CCAP N°22006-IAS-FOURNITURE DE SUBSTRATS ELLIPSOÏDES HORS AXE EN SILICE FONDUE
22006”
Produits/services: Instruments d'astronomie et d'optique📦
Brève description:
“Dans le cadre du projet Solar-C EUVST, l'Institut d'Astrophysique Spatiale du CNRS doit acquérir au moins 4 substrats ellipsoïdes hors axe en silice fondue...”
Brève description
Dans le cadre du projet Solar-C EUVST, l'Institut d'Astrophysique Spatiale du CNRS doit acquérir au moins 4 substrats ellipsoïdes hors axe en silice fondue (pour réseaux de diffraction VLS UV). Il s'agit de 2 substrats SW ainsi que de 2 substrats LW en offre de base.
La consultation prévoit également la présentation et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle. La prestation et le chiffrage de la PSE est obligatoire. Elle concerne 1 substrat additionnel SW et 1 substrat additionnel LW.
Le délai de livraison de 15 mois est maximal, les sociétés seront incitées à proposer leur propre délai, qui pourra donc être inférieur.
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Institut d'Astrophysique Spatiale
Bât 121
Rue Jean-Dominique Cassini
Campus Universitaire d'Orsay
91440 Bures-sur-Yvette”
Description du marché: L'offre de base (fournitures) est pour 2 substrats SW ainsi que 2 substrats LW.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 27
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La consultation prévoit également la présentation et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle (fournitures).
La prestation et le chiffrage de...”
Informations complémentaires
La consultation prévoit également la présentation et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle (fournitures).
La prestation et le chiffrage de la PSE est obligatoire.
Elle concerne 1 substrat additionnel SW et 1 substrat additionnel LW.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Les pouvoirs de la...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …) ;
- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
-Déclaration concernant...”
Liste et brève description des critères de sélection
-La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sauf si ces si informations sont communiquées dans le DC2) ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées.
Financement sur le budget de l’établissement.
Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement.
Paiement à 30...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées.
Financement sur le budget de l’établissement.
Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement.
Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique.
Conformément à l’article B.11.1 du CCAG/FCS, le taux de l’avance correspond aux taux minimums prévus à l’article R.2191-7 du Code de la commande publique. Lorsque la durée du marché est supérieure à douze mois, le montant de l'avance est fixé à 5% d'une somme égale à douze fois le montant initial toutes taxes comprises du marché divisé par sa durée exprimée en mois.
L’avance est mandatée sans formalités dans le délai d’un mois suivant la notification du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-08
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr.
Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du Code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Aucune visite de site n'est prévue.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours :
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 045-114219 (2022-03-01)
Informations complémentaires (2022-03-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 045-114219
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte:
“"Le délai de livraison de 15 mois est maximal, les sociétés seront incitées à proposer leur propre délai, qui pourra donc être inférieur."” Nouvelle valeur
Texte:
“"Le délai de livraison de 21 mois est maximal, les sociétés seront incitées à proposer leur propre délai, qui pourra donc être inférieur."”
Source: OJS 2022/S 055-142235 (2022-03-15)
Avis d'attribution de marché (2022-04-13) Objet Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 045-114219
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
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Titre: CCAP N°22006-IAS-FOURNITURE DE SUBSTRATS ELLIPSOÏDES HORS AXE EN SILICE FONDUE
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 075-200922 (2022-04-13)