accord cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum conclu pour une période unique de 36 mois à compter du 01/08/2022 (ou date de notification si postérieure)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“cadeaux souvenirs pour la boutique du parc zoologique et botanique de Mulhouse
2022F0029”
Produits/services: Jouets📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum conclu pour une période unique de 36 mois à compter du 01/08/2022 (ou date de notification...”
Brève description
accord cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum conclu pour une période unique de 36 mois à compter du 01/08/2022 (ou date de notification si postérieure)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peluches non sonores
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: parc zoologique et botanique de Mulhouse
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande conclut avec un montant minimum 80 000,00 euros HT et un montant maximum 250 000,00 euros (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires sur la base des prix prévus à l'accord-cadre” Description
Informations complémentaires:
“des échantillons sont demandés selon les modalités décrites dans les documents de la consultation”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peluches non sonores personnalisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commandes conclut avec un montant minimum 20 000,00 euros HT et un montant maximum 90 000,00 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires sur la base des prix prévus à l'accord-cadre”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a l'appui de sa candidature, le candidat remettra l'ensemble des éléments exigés au titre du règlement de la consultation” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-08
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe-ta-stasbourg@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-strasbourg.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - référé contractuel après la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-strasbourg.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 089-240648 (2022-05-04)
Objet Champ d'application du marché
Brève description: cadeaux souvenirs pour la boutique du parc zoologique et botanique de Mulhouse
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: peluches non sonores
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché: peluches non sonores personnalisées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 089-240648
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A22-056
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: peluches non sonores
Date de conclusion du contrat: 2022-08-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: nature Planet aps
Commune postale: Middelfart
Pays: Danemark 🇩🇰
Région: Danmark 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: A22-057
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: peluches non sonores personnalisées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
“les montants indiqués correspondent au montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre soit 36 mois”
Source: OJS 2022/S 174-491067 (2022-09-06)