bstsai6693 - lANESTER (56) Basefusco- marché de conception, construction, aménagement, entretien et maintenance (Ccaem) d'un bassin d'entrainement et de préparation a la mission pour forces spéciales

ESID de Brest

l'Opération consiste à construire une piscine d'environ 2600 m2, comprenant un bassin d'entraînement (25 m x 15m / 6 lignes d'eau de 2.5 m) aux normes PMR et une fosse (10 m de diamètre et 09 m de profondeur) au sein de la Basefusco LANESTER (56). Une période de maintenance est intégrée au contrat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-15 Avis de marché
2022-07-01 Informations complémentaires
2024-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de piscines
Numéro de référence: BSTSAI6693
Brève description:
l'Opération consiste à construire une piscine d'environ 2600 m2, comprenant un bassin d'entraînement (25 m x 15m / 6 lignes d'eau de 2.5 m) aux normes PMR et une fosse (10 m de diamètre et 09 m de profondeur) au sein de la Basefusco LANESTER (56). Une période de maintenance est intégrée au contrat
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de piscines 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de piscines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: esid de Brest
Adresse postale: bcrm de Brest esid sai bam Cc16
Code postal: 29240
Commune postale: Brest Cédex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: esid-brest.resp-anim-fonct-ac.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2051570&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2051570&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-15 📅
Date limite de soumission: 2022-07-28 📅
Date de publication: 2022-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 117-329057
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
le marché est Non Protégé

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 600 000 EUR 💰
Brève description:
l'Opération consiste à construire une piscine d'environ 2600 m2, comprenant un bassin d'entraînement (25 m x 15m / 6 lignes d'eau de 2.5 m) aux normes PMR et une fosse (10 m de diamètre et 09 m de profondeur). L'Ensemble est complété par une zone vestiaire, des tribunes et une zone technique (séchage et stockage petit et gros matériels).Selon l'étude géotechnique, des fondations profondes sont préconisées.Les travaux comprennent également des aménagements extérieurs: voiries, stationnements et espaces verts.La tranche ferme du marché intègre 2 ans de maintenance, chacune des tranches optionnelles prévoit 3 années supplémentaires.Le titulaire aura à sa charge le dossier de déclaration IOTA (impact sur la nappe) et l'élaboration du dossier de permis de construire
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Durée de l'accord: 57 mois
Description des options:
tranche ferme : Conception et réalisation d'un bassin d'entrainement et de préparation à la mission pour forces spéciales avec une maintenance de deux ans: 33 mois pour études & travaux et 24 mois pour maintenance. Soit un total de 57 mois.Tranche optionnelle no1 = Maintenance supplémentaire de 3 ans (36 mois)tranche optionnelle no2= Maintenance supplémentaire de 3 ans (36 mois)soit un total possible Tf+To1 et To2: 129 mois
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Informations complémentaires: le marché est Non Protégé
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lanester (56)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
liste et description succincte des conditions : Les candidats éligibles peuvent déposer une candidaturesimplifiée. Les candidats éligibles ne souhaitant pas déposer de candidature simplifiée, qui se présentent engroupement d'opérateurs économiques, ceux qui ne disposent pas d'un numéro SIRET et les sociétés denationalité étrangère ne disposant pas de SIRET, doivent respecter les exigences de la candidature horsdéclaration simplifiée. En tout état de cause, une même personne ne peut présenter plus d'un candidat pour unmême marché.Candidature sous forme simplifiée - document Unique de Marché Européen (Dume)En remplacement des formulaires Dc1 et Dc2, les candidats peuvent présenter leur candidature sous la formed'un document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlementd'exécution 2016/07 de la Commission européenne du 5 janvier 2016 et disponible sur https://dume.choruspro.Gouv.fr.Candidature hors DumeLes candidats fourniront impérativement les formulaires de déclaration suivants ou leurs équivalents :- dc1 (lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants),- dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement),formulaires téléchargeables à partir du lien www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux et services objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années. Pour chaque domaine d'intervention, une description des moyens humains et technique doit être apportée ;- présentation détaillée de 5 opérations maximum représentatives des compétences des membres du groupement et en relation avec l'objet du marché (construction de piscine ou ouvrage connexe disposant de contraintes similaires de plus de 2000 mètres carrés) en indiquant les coordonnées du maître d'ouvrage, le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux. Cette présentation sera appuyée d'attestations de bonne exécution précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et les équipements techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- équipement technique et des mesures employées pour s'assurer de la qualité et moyens d'étude et de recherche ;- échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures; - certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques (ISO 14001 / 9001 ou équivalent.). Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ; - pour les entreprises de travaux et de maintenance : certificats de qualifications professionnelles de type QUALIBAT et de type QUALIFELEC dont elles sont titulaires (notamment: Qualibat 5113, 5274, 5312 et 5333). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. - pour l'architecte : attestation d'inscription au tableau de l'ordre des architectes assortie de planches graphiques de chaque référence (5 références maximum citées), regroupées sur 3 formats A3 maximum. Seront indiqués : nom de l'opération, maître d'ouvrage, montant, lieu et année d'exécution.- Pour le(s) bureau(x) d'études techniques: les certificats de qualifications professionnelles de type OPQIBI 1310 (niveau minimal exigé), 1320 et 1322 dont ils sont titulaires . La capacité du candidat peut être apportée tout moyen de preuve équivalent, notamment des certifications équivalentes d'autres organismes indépendants répondant aux normes européennes ou de références de prestations équivalentes attestées par un tiers indépendant ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Si le groupement souhaite que soient prises en compte les capacités techniques d'autres opérateurs économiques (sous-traitants), il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): OPIBI 1310 Étude d'installations sanitaires et d'assainissement complexes
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l État. Il est prévu une avance. Le paiement sera effectué par acomptes mensuels. Les prix sont révisables. Le marché objet du présent AAPC contient une clause d'insertion sociale
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
15% : Présentation générale du groupement et identification claire de la répartition des champs d'actions. Ces éléments doivent être impérativement adaptés au présent marché.60% : Qualité des références d'opérations présentées par le candidat, 25% : Capacités techniques, moyens, compétences qualifications professionnelles
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Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2051570&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires
une réponse en groupement d'opérateurs économiques est imposée pour ce marché. Les candidats doivent indiquer les détails de la composition de leur groupement dans leur dossier de candidature. La forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois si le candidat souhaite se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du RPA pour l'exécution de la totalité du marché. Le groupement sera constitué au minimum des opérateurs économiques suivants : - des entreprises générales du bâtiment, assurant la mission de construction ; - un architecte, - un ou des bureau(x) d'études techniques compétents en Étude d'installations sanitaires et d'assainissement complexes - une ou des entreprises assurant la mission de maintenance.Le DCE contient des documents "Diffusion Restreinte". Seuls les groupements candidats dont chaque membre onttransmis l'annexe Z complétée et signée seront admis à recevoir le DCE. Cette annexe est disponible en Pj1 dans la rubrique "Avis de publicité : Fichier joint - avis complémentaire en ligne".Dans cette même rubrique, une Pj2 est disponible afin d'accompagner les entreprise dans la présentation de leur dossier de candidature et de leur permettre de réaliser un autocontrôle avant envoi de leur dossier. Conformément au code de la commande publique, cette procédure est réalisée en 2 étapes :- 1 phase CANDIDATURE (Objet du présent Aapc)- 1 phase OffrePour les candidats retenus à l'issue de l'appel de candidatures, les documents écrits composants le dossier de consultation seront disponibles sur le site www.marches-publics.gouv.fr à l'exception de ceux non diffusables via Place.Les candidats sélectionnés seront invités à remettre une offre comprenant notamment un avant-projet sommaire de la globalité de l'opération. Les niveaux quantitatif etqualitatif attendus seront précisés dans le dossier de consultation qui sera remis aux candidats retenus. Une prime à hauteur de 80 000 euro(s) (T.T.C.) sera attribuée aux candidats qui auront remis une offre. Les modalités de versement de cette prime seront précisées dans le règlement de la consultation qui sera joint au dce.cette consultation est dématérialisée. Toutes les candidatures devront impérativement être déposées sur le portail www.marches-publics.gouv.fr. (un certificat numérique (Rgs*Ou** ou conditions de sécurité équivalentes) délivré par un organisme agréé est nécessaire pour ce mode de transmission). L'Attention des candidats est attirée sur le fait que la ou les adresses de messagerie communiquées dans le formulaire Dc1, feront fois pour la transmission de l'ensemble des documents dans le cadre de la présente procédure via le site www.marches-publics.gouv.fr. Il appartient au candidat de relever son courrier électronique régulièrement. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être recherchée si le candidat à communiqué une adresse erronée ou s'il n'a pas consulté ses messages en temps utiles.En cas de difficultés sur la Plateforme des Achats de l'etat (Place), Un service d'assistance en ligne est disponible depuis le lien suivant Assistance ou via la languette Assistance.Un service de support téléphonique est également mis à disposition des entreprises souhaitant soumissionner aux marchés publics
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299250366 📞
Fax: +33 0299636584 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
cette consultation peut faire l'objet d'un référé avant la conclusion du contrat dans les conditions définies à l'article L551-1 du code de justice administrative. De plus, à l'issue de la notification du marché, un recours en plein contentieux pourra être exercé contre ce dernier dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution. Cette requête peut le cas échéant être accompagnée d'un référé suspension sur le fondement des dispositions de l'article L521-1 du code de justice administrative
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Source: OJS 2022/S 117-329057 (2022-06-15)
Informations complémentaires (2022-07-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-363570
Se réfère à l'avis: 2022/S 117-329057
Numéro JO-S: 128
Source: OJS 2022/S 128-363570 (2022-07-01)
Avis d'attribution de marché (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2023BSTSAI6693
Valeur totale du marché: 12850313.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-019467
Numéro JO-S: 9

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-07 📅
Nom: rtb 56 entreprise generale
Adresse postale: 957 rue Jean Baptiste Martenot
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Nom: berthomieu bissery mingui
Adresse postale: 6 rue Saint Domingue
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: fgeco
Adresse postale: 14 rue Johannes Gutenberg
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Nom: sas patrick tual
Adresse postale: 69 Quater rue Jules Vallès
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
Nom: sas guiban
Adresse postale: zi de Kerpont - 282 rue Kerlo
Nom: engie energie services
Adresse postale: 4 rue Claude Chappe
Commune postale: Noyal Chatillon-sur-Seiche
Code postal: 35230
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 12850313.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2024/S 009-019467 (2024-01-08)