articles et produits d'entretien, d'hygiène et lessiviels de la date de notification au 30 septembre 2026

CCAS du Mans

chaque lot est destiné à devenir un accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gama 29
• Groupe Pierre Le Goff Grand Ouest
• ORAPI Hygiene
• Paredes CSE SAS
• Sarl Coldis
• soc Moderne Etude Realisation Prestation

Qui ?

• CCAS du Mans

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-17	Avis de marché
2023-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 22ff-0257-C
Brève description:

chaque lot est destiné à devenir un accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Poubelles 📦
Produits de nettoyage 📦
Produits nettoyants pour les toilettes 📦
Produits d'assainissement de l'air 📦
Essuie-mains en papier 📦
Produits d'entretien des sols 📦
Produits pour lave-vaisselle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas du Mans
Adresse postale: 1 rue Hémon
Code postal: 72015
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: achats.ccas@lemans.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-17 📅
Date limite de soumission: 2022-09-30 📅
Date de publication: 2022-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 160-455981
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -retrait du dossier de consultation des entreprises (d.c.e.) :- d.C.E. Disponible gratuitement.- Téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation www.sarthe-marchespublics.frL'unique critère de choix pour les lots 02 - entretien général et textiles d'essuyage, 03 - hygiène des mains et des sanitaires, 05 - assainissement de l'air, 12 - produits industriels et 13 - sel pour adoucisseur est le prix.Pour les autres lots, les critères de choix pondérés sont les suivants :1/ La valeur technique pour 40% appréciée d'après la note méthodologique pour les lots 08 - produits détergents pour centrales de dilution, 09 - hygiène de la cuisine et 10 - lessiviels pour la cuisine t/ou les échantillons pour les autres lots.2/ Le prix pour 60% apprécié d'après le B.P.U. Et le D.E..Le principe de notation détaillé est exposé à l'annexe II du Règlement de Consultation :- lot 01 suivant échantillons de 0 à 4 points ;- lot 04 suivant échantillon de 0 à 1 point ;- lot 06 suivant échantillon de 0 à 1 point ;- lot 07 suivant échantillons de 0 à 9 points ;- lot 08 suivant note méthodologique de 0 à 10 points ;- lot 09 suivant note méthodologique de 0 à 13 points ;- lot 10 suivant note méthodologique de 0 à 14 points ;- lot 11 suivant échantillons de 0 à 20 points .Des échantillons sont à déposer ou à transmettre à l'adresse suivante:c.c.a.s. De la ville du MansService Entretien du Bâti248 rue de Ruaudin72100 LE MansSeuls les échantillons peuvent faire l'objet d'un dépôt matérialisé ; La candidature et le reste de l'offre sont impérativement à déposer de manière dématérialisée sur la plateforme précitée

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 13
Intitulé du lot: lot 01 - poubelles et sacs poubelles
Numéro du lot: 1
Brève description:

pas de minimum / Maximum de 135.000 euro(s) (H.T.)..Estimé à 44.532 euro(s) (H.T.). Pour la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 44 532 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: lot 02 - entretien général et textiles d'essuyage
Numéro du lot: 2
Brève description:

pas de minimum / Maximum de 60.000 euro(s) (H.T.)..Estimé à 13.838 euro(s) (H.T.). Pour la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 13 838 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 03 - hygiène des mains et des sanitaires
Numéro du lot: 3
Brève description:

pas de minimum / Maximum de 80.000 euro(s) (H.T.)..Estimé à 22.302 euro(s) (H.T.). Pour la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 22 302 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 04 - détartrant Wc
Numéro du lot: 4
Brève description:

pas de minimum / Maximum de 15.000 euro(s) (H.T.)..Estimé à 2.420 euro(s) (H.T.). Pour la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 2 420 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 05 - assainissement de l'air
Numéro du lot: 5
Brève description:

pas de minimum / Maximum de 15.000 euro(s) (H.T.)..Estimé à 3.005 euro(s) (H.T.). Pour la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 3 005 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 06 - produits ouatés
Numéro du lot: 6
Brève description:

pas de minimum / Maximum de 400.000 euro(s) (H.T.)..Estimé à 121.509 euro(s) (H.T.). Pour la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 121 509 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 07 - brosserie et hygiène des sols
Numéro du lot: 7
Brève description:

pas de minimum / Maximum de 60.000 euro(s) (H.T.)..Estimé à 17.494 euro(s) (H.T.). Pour la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 17 494 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 08 - produits détergents pour centrales de dilution
Numéro du lot: 8
Brève description:

pas de minimum / Maximum de 100.000 euro(s) (H.T.)..Estimé à 27.148 euro(s) (H.T.). Pour la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 27 148 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 09 - hygiène de la cuisine
Numéro du lot: 9
Brève description:

pas de minimum / Maximum de 85.000 euro(s) (H.T.)..Estimé à 24.469 euro(s) (H.T.). Pour la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 24 469 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 10 - lessiviels pour la cuisine
Numéro du lot: 10
Brève description:

pas de minimum / Maximum de 120.000 euro(s) (H.T.)..Estimé à 33.592 euro(s) (H.T.). Pour la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 33 592 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 11 - lessiviels pour la lingerie
Numéro du lot: 11
Brève description:

pas de minimum / Maximum de 120.000 euro(s) (H.T.)..Estimé à 34.545 euro(s) (H.T.). Pour la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 34 545 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 12 - produits industriels
Numéro du lot: 12
Brève description:

pas de minimum / Maximum de 5.000 euro(s) (H.T.)..Estimé à 531 euro(s) (H.T.). Pour la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 531 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 13 - sel pour adoucisseur
Numéro du lot: 13
Brève description:

pas de minimum / Maximum de 30.000 euro(s) (H.T.)..Estimé à 6.564 euro(s) (H.T.). Pour la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 6 564 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

quelque soit le nombre de lots auxquels le candidat postule, au titre de la candidature, les éléments suivants doivent être apportés, conformément aux articles R.2143-3 et R.2143-4 du Code de la Commande Publique : (sans activation du service Dume)- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique ;- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises pour l'exécution de l'accord-cadre selon les conditions administratives et techniques spécifiées au Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.). Cette attestation le dispense de fournir des informations particulières quant à son aptitude professionnelle, la capacité économique et financière de son entreprise, ainsi que les références professionnelles et la capacité technique de son entreprise ; Si le Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) est utilisé, le candidat est autorisé à cocher la case Oui correspondante dans la partie Iv : Critères de sélection / a - indication globale pour tous les critères de sélection ; Si le Dc2 est utilisé, il s'agira de la version du 1er avril 2019 sur laquelle le candidat est autorisé à cocher la case à la rubrique C3-2, étant entendu qu'il est fortement conseillé au candidat d'utiliser le D.U.M.E. Prévu par l'article R.2143-4 du Code de la Commande Publique

Situation économique et financière: idem ci-dessus
Capacité technique et professionnelle: idem ci-dessus
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

chaque accord-cadre sera réglé sur fonds propres de la collectivité, à prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires (B.P.U.) révisables trimestriellement à compter du 1er janvier 2023, et à prix unitaires remisés obtenus en appliquant le rabais minimum prévu à l'article 2.1 de l'acte d'engagement (A.E.) aux prix unitaires du tarif public appliqué le jour de la commande à l'ensemble de la clientèle du titulaire. Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de paiement de trente jours à compter de la date de réception des factures et selon les règles de la comptabilité publique. L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils ne pourront pas prétendre à l'avance telle que prévue à l'article 6.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.), les conditions requises n'étant pas réunies pour ce versement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26720051700089
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les délais et voies de recours sont les suivants :- la procédure de passation peut faire l'objet, jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel devant le Tribunal Administratif territorialement compétent, conformément à l'article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (C.J.A.) ;- a partir de la signature du contrat, celui-ci peut faire l'objet d'un référé contractuel devant le Tribunal Administratif territorialement compétent, conformément à l'article L.551-13 et suivants du C.J.A. ;- dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité ou de sans suite de la procédure, le candidat peut exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le Tribunal Administratif territorialement compétent, dans un délai de deux mois à compter de sa notification.Nota : Outre le Ccira défini précédemment pour une procédure de médiation, il est désormais possible de faire appel au médiateur des entreprises dont l'adresse électronique est la suivante : http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics (C.C.I.R.A.) de Nantes
Adresse postale: préfecture de la région Pays de Loire, 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 160-455981 (2022-08-17)

Avis d'attribution de marché (2023-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 005 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-24 📅
Date de publication: 2023-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 165-520764
Se réfère à l'avis: 2022/S 160-455981
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

les contrats sont consultables à l'adresse suivante : 1 rue Hémon - 72000 Le Mans

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Nom: paredes Cse Sas
Adresse postale: 1 Rue Georges Besse
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Nom: gama 29
Adresse postale: all Du Blosne
Commune postale: Vern-sur-Seiche
Code postal: 35770
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: groupe Pierre Le Goff Grand Ouest
Adresse postale: rue Nungesser Et Coli
Commune postale: Saint-Aignan Grandlieu
Code postal: 44860
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: sarl Coldis
Adresse postale: 230 Av Du Counoise
Commune postale: Entraigues-sur-La Sorgue
Code postal: 84320
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Nom: orapi Hygiene
Adresse postale: 12 Rue Pierre Mendes France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
5 000 EUR 💰
Nom: soc Moderne Etude Realisation Prestation
Adresse postale: rue De Bostenney
Commune postale: La Saussaye
Code postal: 27370
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
7
5
8
4
3
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Source: OJS 2023/S 165-520764 (2023-08-24)

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