Cet accord-cadre à bons de commande à pour objet l'approvisionnement et la fabrication série des sous-ensembles dénommés "Etats de livraison" devant répondre au niveau de qualité requis par le CEA.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-04.