approvisionnement en carburant, fuel domestique et gazole non routier pour les services de la Ville de Vannes
Ville de Vannes
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Approvisionnement en carburant, fuel domestique et gazole non routier pour les services de la Ville de Vannes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-21 | Avis de marché |
| 2022-10-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrocarbures
Numéro de référence: F22carburant
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hydrocarbures 📦
Code CPV supplémentaire: Hydrocarbures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Vannes
Adresse postale: 7, rue Joseph Le Brix
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vannes.fr/ 🌏
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-21 📅
Date limite de soumission: 2022-09-08 📅
Date de publication: 2022-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 142-405552
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de carburants pour véhicules supérieurs à 3,5 tonnes
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de carburants pour véhicules supérieurs à 3,5 tonnes
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: fourniture de carburants pour véhicules inférieurs à 3,5 tonnes
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de carburants pour véhicules inférieurs à 3,5 tonnes
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitre de fioul domestique et gazole non routier
Numéro du lot: 03
Brève description: fournitre de fioul domestique et gazole non routier
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: vannes 56000 - vannes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21560260800014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2022/S 142-405552 (2022-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrocarbures
Numéro de référence: F22carburant
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Approvisionnement en carburant, fuel domestique et gazole non routier pour les services de la Ville de Vannes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hydrocarbures 📦
Code CPV supplémentaire: Hydrocarbures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Vannes
Adresse postale: 7, rue Joseph Le Brix
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vannes.fr/ 🌏
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-21 📅
Date limite de soumission: 2022-09-08 📅
Date de publication: 2022-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 142-405552
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches.e-megalisbretagne.org -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de carburants pour véhicules supérieurs à 3,5 tonnes
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de carburants pour véhicules supérieurs à 3,5 tonnes
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: fourniture de carburants pour véhicules inférieurs à 3,5 tonnes
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de carburants pour véhicules inférieurs à 3,5 tonnes
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitre de fioul domestique et gazole non routier
Numéro du lot: 03
Brève description: fournitre de fioul domestique et gazole non routier
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: vannes 56000 - vannes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaillettre de candidature et d'habilitation (Dc1 ou forme libre) dûment signée par la personne habilitée à représenter l'entrepriseles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Du budget de la Ville de Vannes
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21560260800014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2022/S 142-405552 (2022-07-21)
Avis d'attribution de marché (2022-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: contact@mairie-vannes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-25 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-595724
Se réfère à l'avis: 2022/S 142-405552
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Nom: total energies proxi nord ouest
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Nom: total energies marketing
Commune postale: Nanterre
Valeur totale du marché: 860 000 EUR 💰
Nom: breteche ouest
Commune postale: Les Achards
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 209-595724 (2022-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
approvisionnement en carburant, fuel domestique et gazole non routier pour les services de la Ville de Vannes
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: contact@mairie-vannes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-25 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-595724
Se réfère à l'avis: 2022/S 142-405552
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Lestiers
Justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestationde la
validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Nom: total energies proxi nord ouest
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Nom: total energies marketing
Commune postale: Nanterre
Valeur totale du marché: 860 000 EUR 💰
Nom: breteche ouest
Commune postale: Les Achards
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Lestiers
Justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestationde la
validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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