l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Approvisionnement en carburant, fuel domestique et gazole non routier pour les services de la Ville de Vannes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“approvisionnement en carburant, fuel domestique et gazole non routier pour les services de la Ville de Vannes
F22carburant”
Produits/services: Hydrocarbures📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Approvisionnement en carburant, fuel...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Approvisionnement en carburant, fuel domestique et gazole non routier pour les services de la Ville de Vannes
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de carburants pour véhicules supérieurs à 3,5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Hydrocarbures📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: vannes 56000 - vannes
Description du marché: fourniture de carburants pour véhicules supérieurs à 3,5 tonnes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de carburants pour véhicules inférieurs à 3,5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fourniture de carburants pour véhicules inférieurs à 3,5 tonnes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 860 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitre de fioul domestique et gazole non routier
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: fournitre de fioul domestique et gazole non routier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaillettre de candidature et d'habilitation (Dc1 ou forme libre) dûment signée par la personne habilitée à représenter l'entrepriseles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Du budget de la Ville de Vannes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-08
14:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches.e-megalisbretagne.org -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches.e-megalisbretagne.org -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2022/S 142-405552 (2022-07-21)
Avis d'attribution de marché (2022-10-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: contact@mairie-vannes.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“approvisionnement en carburant, fuel domestique et gazole non routier pour les services de la Ville de Vannes”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 142-405552
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-326
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture de carburants pour véhicules supérieurs à 3,5 tonnes
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: total energies proxi nord ouest
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-327
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de carburants pour véhicules inférieurs à 3,5 tonnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: total energies marketing
Commune postale: Nanterre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 860 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-328
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture de fioul domestique et de gazole non routier
Nom et adresse du contractant
Nom: breteche ouest
Commune postale: Les Achards
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
“la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Lestiers
Justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours...”
la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Lestiers
Justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestationde la
validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2022/S 209-595724 (2022-10-25)