Approvisionnement de pièces de rechange neuves et reconditionnement de pièces de rechange usagées des moteurs diesels SULZER - Centrale du Vazzio - Corse
La centrale du Vazzio, en Corse, exploite des moteurs diesels de marque SULZER. Dans le cadre de ces activités de maintenance programmée et/ou maintenance fortuite, le site doit pouvoir disposer des pièces de rechange neuves nécessaires à ces opérations mais également pouvoir procéder au reconditionnement de certaines pièces usagées.
Les Prestations sont divisées en 2 lots :
Lot 1 : Approvisionnement de pièces de rechange neuves pour les moteurs diesels SULZER - Centrale du Vazzio - Corse
Lot 2 : Reconditionnement de pièces de rechange usagées des moteurs diesels SULZER - Centrale du Vazzio - Corse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-10.
Avis de marché (2022-11-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Edf s.a
Adresse postale: 4 rue Floréal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: EDF - Direction des achats - DOAP Grand Paris - Déborah DAGON
Téléphone: +33 687103744📞
Courrier électronique: deborah.dagon@edf.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://www.edf.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://pha2.edf.com🌏
URL de participation: https://pha2.edf.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement de pièces de rechange neuves et reconditionnement de pièces de rechange usagées des moteurs diesels SULZER - Centrale du Vazzio - Corse”
Produits/services: Pièces pour machines ou moteurs📦
Brève description:
“La centrale du Vazzio, en Corse, exploite des moteurs diesels de marque SULZER. Dans le cadre de ces activités de maintenance programmée et/ou maintenance...”
Brève description
La centrale du Vazzio, en Corse, exploite des moteurs diesels de marque SULZER. Dans le cadre de ces activités de maintenance programmée et/ou maintenance fortuite, le site doit pouvoir disposer des pièces de rechange neuves nécessaires à ces opérations mais également pouvoir procéder au reconditionnement de certaines pièces usagées.
Les Prestations sont divisées en 2 lots :
Lot 1 : Approvisionnement de pièces de rechange neuves pour les moteurs diesels SULZER - Centrale du Vazzio - Corse
Lot 2 : Reconditionnement de pièces de rechange usagées des moteurs diesels SULZER - Centrale du Vazzio - Corse
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 20 422 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement de pièces de rechange neuves pour les moteurs diesels SULZER de la centrale du Vazzio en Corse” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines ou moteurs📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centrale du Vazzio - Ajaccio
Description du marché:
“Les Prestations concernent la fourniture, le conditionnement, l’emballage et la livraison des pièces de rechange neuves pour les moteurs SULZER RND 90 de la...”
Description du marché
Les Prestations concernent la fourniture, le conditionnement, l’emballage et la livraison des pièces de rechange neuves pour les moteurs SULZER RND 90 de la centrale du Vazzio en Corse
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 052 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Option temporelle : 3x1an
Description
Informations complémentaires:
“Un document préliminaire de la consultation est mis à disposition sur portail achat (https://pha2.edf.com) - sous la référence AVIS000978”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Reconditionnement des pièces de rechange usagées des moteurs diesels SULZER de la centrale du Vazzio en Corse” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les Prestations consistent au reconditionnement des pièces de rechange pièces usagées des moteurs SULZER de la centrale du Vazzio (propriété de...”
Description du marché
Les Prestations consistent au reconditionnement des pièces de rechange pièces usagées des moteurs SULZER de la centrale du Vazzio (propriété de l’Entreprise) qui sera à effectuer dans les locaux du Titulaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 370 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour le lot 1 et le lot 2, l'article R. 2143-3 CCP impose une déclaration sur l’honneur à chaque candidat pour pouvoir participer.
Chaque candidat doit...”
Liste et brève description des conditions
Pour le lot 1 et le lot 2, l'article R. 2143-3 CCP impose une déclaration sur l’honneur à chaque candidat pour pouvoir participer.
Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE, (en lieu et place d'un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat (si EDF ne demande pas les informations d’identification par ailleurs dans le portail achats notamment).
Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour Lot 1 et Lot 2 , le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour Lot 1 et Lot 2 , le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière.
Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
“LOT 1 : le candidat doit justifier d'un chiffre d'affaires annuel supérieur à 10 M€ d'euros sur les 3 derniers exercices disponibles
A titre indicatif et...”
LOT 1 : le candidat doit justifier d'un chiffre d'affaires annuel supérieur à 10 M€ d'euros sur les 3 derniers exercices disponibles
A titre indicatif et déclaratif, le candidat doit préciser par ailleurs les chiffres d'affaires annuels relevant du domaine de la fourniture de pièces
LOT 2 - le candidat doit justifier d'un chiffre d'affaires annuel supérieur à 10 M€ d'euros sur les 3 derniers exercices disponibles
A titre indicatif et déclaratif, le candidat doit préciser par ailleurs les chiffres d'affaires annuel relevant du domaine reconditionnement de pièces de rechange pour des moteurs diesel.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour le lot 1 et le lot 2, le candidat doit pouvoir :
- disposer d’interlocuteur francophone
- démontrer l’existence d'un Système Qualité structuré à...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour le lot 1 et le lot 2, le candidat doit pouvoir :
- disposer d’interlocuteur francophone
- démontrer l’existence d'un Système Qualité structuré à travers :
- un référentiel normatif (Qualité / Environnement / Sécurité) ou équivalence, permettant de certifier la qualité de fabrication / rénovation des pèces de rechange aussi bien dans le cadre
de son activité que le cadre d'une activité externalisée
- la liste des Standards suivis ou équivalents
- décrire de manière détaillée de la chaîne logistique mise en œuvre dans le cadre des prestations
Pour le lot 1, le candidat doit pouvoir démontrer :
- sa capacité à fournir des pièces de rechange d’origine constructeur ou équivalente pour les moteurs 8 RND 90M au moyen de tous éléments permettant l'appréciation de ses capacités et, s'il en dispose, de plusieurs références (montant du marché, date, lieu d’exécution) au cours des 3 dernières années.
- l’existence d’un bureau d’étude structuré pour réaliser des expertises et du développement au besoin
Pour le Lot 2, le candidat doit pouvoir :
- démontrer sa capacité à rénover les pièces de rechange selon les règles de l’art, au moyen de tout élément permettant l'appréciation de ses capacités et, s'il en dispose, de plusieurs références (montant du marché, date, lieu d’exécution) au cours des 3 dernières années.
- s’engager à fournir des certificats de conformité et un rapport métrologique des pièces rénovées
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF.
Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF (https://pha2.edf.com) sous la référence -...”
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF (https://pha2.edf.com) sous la référence - AVIS000978 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché.
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ».
Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats.
La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’EDF « https://pha2.edf.com
EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: PARIS Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: PARIS Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2022/S 220-633489 (2022-11-10)
Informations complémentaires (2022-11-28)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 220-633489
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Numéro d'identification du lot: Pour tous les lots
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-11-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-14 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 233-673358 (2022-11-28)
Avis d'attribution de marché (2023-09-20) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 220-633489
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C4C2062980
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Approvisionnement de pièces de rechange neuves pour les moteurs diesels SULZER de la centrale du Vazzio en Corse”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-04 📅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Reconditionnement des pièces de rechange usagées des moteurs diesels SULZER de la centrale du Vazzio en Corse”
Source: OJS 2023/S 184-574564 (2023-09-20)