aoo lvs 202262a1789 - gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée "Marché réservé" - 5 Lots
Conseil départemental du Pas-de-Calais
gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée "Marché réservé"
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Artois Technique Service
- • Association AVIEE
- • association d'insertion Locale Environnement Service
- • Association Regain
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-19 | Avis de marché |
| 2023-03-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue de la Paix
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 0321216731 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-19 📅
Date limite de soumission: 2022-11-21 📅
Date de publication: 2022-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 205-584957
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: amplier-saulty
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: avion - méricourt - rouvroy
Numéro du lot: 2
Brève description: gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: bruay la Buissière - dieval
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires: 2019 : 25 140,00 euro / 2020 : 26 710,00euro / 2021 : 30 240,00euro
Intitulé du lot: coulogne - guînes - les Attaques
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires: 2019 : 12 809,60 euro / 2020 : 18 977,76euro / 2021 : 15 800,72euro
Intitulé du lot: auxi - frévent - ramecourt - rebreuve
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2022/S 205-584957 (2022-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée "Marché réservé"
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue de la Paix
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 0321216731 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-19 📅
Date limite de soumission: 2022-11-21 📅
Date de publication: 2022-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 205-584957
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 55 000.00euro.
Consommations des années précédentes à titre indicatif et non contractuel (en euros Ht)
2019 : 34 065.00 euro / 2020 : 37 514.00euro / 2021 : 35 257,00euro
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: amplier-saulty
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Description des options:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 55 000.00euro.
Consommations des années précédentes à titre indicatif et non contractuel (en euros Ht)
2019 : 34 065.00 euro / 2020 : 37 514.00euro / 2021 : 35 257,00euro
Numéro du lot: 2
Brève description: gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 50 000.00euro.
2019 : 19 568.40 euro / 2020 : 21 215.80euro / 2021 : 31 362.94euro
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires: 2019 : 25 140,00 euro / 2020 : 26 710,00euro / 2021 : 30 240,00euro
Intitulé du lot: coulogne - guînes - les Attaques
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires: 2019 : 12 809,60 euro / 2020 : 18 977,76euro / 2021 : 15 800,72euro
Intitulé du lot: auxi - frévent - ramecourt - rebreuve
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 95 000.00euro.
2019 : 97 795,50 euro / 2020 : 62 509,00euro / 2021 : 74 251,20euro
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le contrat est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs défavorisés dans les conditions suivantes :
Le contrat est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
Afficher plus
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et liés à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
-Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire.
-document justifiant que l'opérateur économique entre dans le cadre de l'article L5132-4 du Code du travail : Convention pluriannuelle entre le préfet ou par délégation de la DDETS (Direction départementale de l'economie, de l'emploi, du travail et des solidarités) et la structure porteuse
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
les dates et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
le contrat est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs défavorisés dans les conditions suivantes :
Le contrat est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2022/S 205-584957 (2022-10-19)
Avis d'attribution de marché (2023-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-22 📅
Date de publication: 2023-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 061-181749
Se réfère à l'avis: 2022/S 205-584957
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-17 📅
Nom: artois Technique Service
Adresse postale: parc d'activités - 384 avenue communautaire - la Bellevue
Commune postale: Warlincourt-les-Pas
Code postal: 62760
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: association REGAIN
Adresse postale: 8 rue Diderot
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: association AVIEE
Adresse postale: 232 rue Roger Salengro
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Code postal: 62700
Nom: association d'insertion Locale Environnement Service
Adresse postale: 47 rue Roger Salengro
Commune postale: Auxi-le-Chateau
Code postal: 62390
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2023/S 061-181749 (2023-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-22 📅
Date de publication: 2023-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 061-181749
Se réfère à l'avis: 2022/S 205-584957
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 55 000 euro (H.T.).
A titre indicatif , le montant du détail estimatif est de 212 804 euro (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 55 000 euro (H.T.).
A titre indicatif , le montant du détail estimatif est de 212 804 euro (H.T.).
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minium et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro (H.T.).
A titre indicatif, le montant du détail estimatif est de 112 400 euro (H.T.).
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de…
… 50 000 euro (H.T.). A titre indicatif, le montant du détail estimatif est de 150 320 euro (H.T.).
… 50 000 euro (H.T.).
… 95 000 euro (H.T.). A titre indicatif, le montant du détail estimatif est de 375 760 euro (H.T.).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-17 📅
Nom: artois Technique Service
Adresse postale: parc d'activités - 384 avenue communautaire - la Bellevue
Commune postale: Warlincourt-les-Pas
Code postal: 62760
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: association REGAIN
Adresse postale: 8 rue Diderot
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: association AVIEE
Adresse postale: 232 rue Roger Salengro
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Code postal: 62700
Nom: association d'insertion Locale Environnement Service
Adresse postale: 47 rue Roger Salengro
Commune postale: Auxi-le-Chateau
Code postal: 62390
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2023/S 061-181749 (2023-03-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)