aoo lvs 202262a1789 - gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée "Marché réservé" - 5 Lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée "Marché réservé"

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-19 Avis de marché
2023-03-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil départemental du Pas-De-Calais
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Adresse postale: rue de la Paix
Commune postale: Arras Cedex 9
Code postal: 62018
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0321216731 📞
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“aoo lvs 202262a1789 - gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée "Marché réservé" - 5 Lots”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée "Marché réservé"”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: amplier-saulty
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée "Marché réservé"”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans”
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 55...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: avion - méricourt - rouvroy
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 50...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: bruay la Buissière - dieval
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 50...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: coulogne - guînes - les Attaques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 50...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: auxi - frévent - ramecourt - rebreuve
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 95...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le contrat est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs défavorisés dans les conditions suivantes : Le contrat est réservé à des...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et liés à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire. -document...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-21 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-23 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les dates et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“le contrat est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs défavorisés dans les conditions suivantes : Le contrat est réservé à des...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 205-584957 (2022-10-19)
Avis d'attribution de marché (2023-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 55 000 euro (H.T.). A titre indicatif...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minium et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro (H.T.). A titre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro (H.T.). A titre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro (H.T.).”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 95 000 euro (H.T.). A titre...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 205-584957

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 202262A178900100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: amplier - saulty
Date de conclusion du contrat: 2023-03-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: artois Technique Service
Adresse postale: parc d'activités - 384 avenue communautaire - la Bellevue
Commune postale: Warlincourt-les-Pas
Code postal: 62760
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 202262A178900200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: avion - mericourt- rouvroy
Nom et adresse du contractant
Nom: association REGAIN
Adresse postale: 8 rue Diderot
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 202262A178900300
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: bruay la buissiere - dIEVAL
Nom et adresse du contractant
Nom: association AVIEE
Adresse postale: 232 rue Roger Salengro
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Code postal: 62700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: coulogne - gUINES - les attaques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

5️⃣
Numéro de contrat: 202262A178900500
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: auxi - fREVENT - rAMECOURT - rEBREUVE
Nom et adresse du contractant
Nom: association d'insertion Locale Environnement Service
Adresse postale: 47 rue Roger Salengro
Commune postale: Auxi-le-Chateau
Code postal: 62390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
Source: OJS 2023/S 061-181749 (2023-03-22)