aoo lvf 202262a2235 - fourniture de pièces détachées et réparation pour faucheuses, broyeurs de végétaux, balayeuses de voirie et matériels d'entretien d'espaces verts pour le Sm3r
Conseil départemental du Pas-de-Calais
fourniture de pièces détachées et réparation pour faucheuses, broyeurs de végétaux, balayeuses de voirie et matériels d'entretien d'espaces verts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Machines agricoles › Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
- • Moissonneuses › Faucheuses
- • Équipement d'entretien routier › Balayeuses de routes
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-02 | Avis de marché |
| 2023-04-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Faucheuses 📦
Balayeuses de routes 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue de la Paix
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-02 📅
Date limite de soumission: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2022-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 236-681124
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 920 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées et réparation pour broyeurs de végétaux de marque saelen, bugnot, schliesing, desvoys
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: pièces d'usure universelles pour faucheuses toutes marques
Numéro du lot: 2
Brève description: pièces d'usure universelles pour faucheuses toutes marques
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: pièces détachées pour faucheuses de marque FERRI
Numéro du lot: 3
Brève description: pièces détachées pour faucheuses de marque FERRI
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: pièces d'usure et consommables pour balayeuses toutes marques
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: pièces détachées et réparation pour balayeuses de marque RABAUD
Numéro du lot: 5
Brève description: pièces détachées et réparation pour balayeuses de marque RABAUD
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Brève description: pièces détachées et réparation pour matériels d'entretien d'espaces verts
Informations complémentaires: Pas de dépenses antérieures - nouveau marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Délai de transmission du devis sur tarif public
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Durée de garantie pièces de rechange
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai detransmission du devis sur tarif public
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2022/S 236-681124 (2022-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Brève description:
fourniture de pièces détachées et réparation pour faucheuses, broyeurs de végétaux, balayeuses de voirie et matériels d'entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Faucheuses 📦
Balayeuses de routes 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue de la Paix
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-02 📅
Date limite de soumission: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2022-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 236-681124
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 50 000.00euro.
Pas de dépenses pour les années antérieures - nouveau marché
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 920 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées et réparation pour broyeurs de végétaux de marque saelen, bugnot, schliesing, desvoys
Numéro du lot: 1
Brève description:
pièces détachées et réparation pour broyeurs de végétaux de marque saelen, bugnot, schliesing, desvoys
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Description des options:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 50 000.00euro.
Pas de dépenses pour les années antérieures - nouveau marché
Numéro du lot: 2
Brève description: pièces d'usure universelles pour faucheuses toutes marques
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 40 000.00euro.
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : 2019 : 16 830.39euro / 2020 : 11 905.60euro / 2021 : 11 164.02euro/ 2022(en cours) : 3 028.95euro.
Numéro du lot: 3
Brève description: pièces détachées pour faucheuses de marque FERRI
Informations complémentaires:
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : 2019 : 9 583.06euro / 2020 : 7 222.01euro / 2021 : 6 599.25euro/ 2022(en cours) : 1 706.57euro.
Intitulé du lot: pièces d'usure et consommables pour balayeuses toutes marques
Numéro du lot: 4
Brève description: pièces d'usure et consommables pour balayeuses toutes marques
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 30 000.00euro.
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : 2019 : 4 782.26euro / 2020 : 10 274.34euro / 2021 : 4 634.46euro/ 2022(en cours) : 4 912.59euro.
Numéro du lot: 5
Brève description: pièces détachées et réparation pour balayeuses de marque RABAUD
Informations complémentaires:
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : 2019 : 5 092.79euro / 2020 : 7 519.09euro / 2021 : 3 967.74euro/ 2022(en cours) : 952.49euro.
Intitulé du lot: pièces détachées et réparation pour matériels d'entretien d'espaces verts
Numéro du lot: 6
Brève description: pièces détachées et réparation pour matériels d'entretien d'espaces verts
Informations complémentaires: Pas de dépenses antérieures - nouveau marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au Dc2 et si production d'un Dume)
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
les dates et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de transmission du devis sur tarif public
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Durée de garantie pièces de rechange
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai detransmission du devis sur tarif public
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2022/S 236-681124 (2022-12-02)
Avis d'attribution de marché (2023-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-231730
Se réfère à l'avis: 2022/S 236-681124
Numéro JO-S: 77
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de transmission
durée de garantie pièces de rechange
Délai de transmission devis
Durée de garantie
Délai transmission devis
Durée garantie
Délai garantie
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Nom: sas mapp
Commune postale: Seclin
Pays: France 🇫🇷
Nom: maneko sas
Commune postale: Toul
Nom: mapp sas
Date de conclusion du contrat: 2023-04-07 📅
Nom: société ouest vendee balais sas
Commune postale: Melle
Nom: lambin
Commune postale: Maninghem
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
Source: OJS 2023/S 077-231730 (2023-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de pièces détachées et réparation pour faucheuses, broyeurs de végétaux, balayeuses de voirie et matériels d'entretien d'espaces verts pour le Sm3r
Valeur totale du marché: 63073.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-231730
Se réfère à l'avis: 2022/S 236-681124
Numéro JO-S: 77
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de transmission
durée de garantie pièces de rechange
Délai de transmission devis
Durée de garantie
Délai transmission devis
Durée garantie
Délai garantie
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Nom: sas mapp
Commune postale: Seclin
Pays: France 🇫🇷
Nom: maneko sas
Commune postale: Toul
Nom: mapp sas
Date de conclusion du contrat: 2023-04-07 📅
Nom: société ouest vendee balais sas
Commune postale: Melle
Nom: lambin
Commune postale: Maninghem
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
Source: OJS 2023/S 077-231730 (2023-04-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines agricoles (16 nouveaux marchés)