aoo lvf 202262a1917 - fourniture de pièces détachées et réparation pour matériels de TP pour le Sm3r - 4 lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

fourniture de pièces détachées et réparation pour matériels de TP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules › Pièces pour autres véhicules

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-07	Avis de marché
2023-04-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour autres véhicules
Brève description: fourniture de pièces détachées et réparation pour matériels de TP
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour autres véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour autres véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue de la Paix
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-07 📅
Date limite de soumission: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2022-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 239-688508
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 40 000.00euro. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : 2019 : 4 087.05euro / 2020 : 14 857.91euro / 2021 : 24 857.07euro / 2022(en cours) :2 086.91euro.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces et réparation de matériels de TP de marque ACMAR
Numéro du lot: 1
Brève description: pièces et réparation de matériels de TP de marque ACMAR
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Description des options:

le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 40 000.00euro.

A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : 2019 : 4 087.05euro / 2020 : 14 857.91euro / 2021 : 24 857.07euro / 2022(en cours) :2 086.91euro.

Intitulé du lot: pièces et réparation de matériels de TP de marque COREMAT
Numéro du lot: 2
Brève description: pièces et réparation de matériels de TP de marque COREMAT
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 25 000.00euro.

A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : 2019 : 339.60euro / 2020 : 1 647.44euro / 2021 : néant / 2022(en cours) : néant.

Intitulé du lot: pièces mécaniques diverses pour engins de TP du Sm3r de ST Martin Boulogne
Numéro du lot: 3
Brève description: pièces mécaniques diverses pour engins de TP du Sm3r de ST Martin Boulogne
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 15 000.00euro.

A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : 2019 : 3 963.26euro / 2020 : 2 062.74euro / 2021 : 2 165.07euro/ 2022(en cours) : 302.53euro.

Intitulé du lot: pièces et réparation pour matériels de TP de marque CTP
Numéro du lot: 4
Brève description: pièces et réparation pour matériels de TP de marque CTP
Informations complémentaires:

A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro ht sur les dernières années sont les suivantes : 2019 : 12 457.79euro / 2020 : 9 598.31euro / 2021 : 5 454.23euro/ 2022(en cours) : 6 275.08euro.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au Dc2 et si production d'un DUME

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

les dates et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Liller
Source: OJS 2022/S 239-688508 (2022-12-07)

Avis d'attribution de marché (2023-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de pièces détachées et réparation pour matériels de TP pour le Sm3r - 4 lots

Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-213027
Se réfère à l'avis: 2022/S 239-688508
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel en euro ht de : Lot 1 : 40 000,00 euro ht; Lot 2 : 25 000,00 euro ht; Lot 3 : 15 000,00 euro ht; Lot 4 : 40 000,00 euro (H.T.). Accord-Cadre à bons de commande reconductible 3 fois par tacites reconductions. Montants d'attribution (en euro ht) selon détails estimatifs Lot 1 : infructueux lot 2 : 11 295,53 euro (H.T.). lot 3 : 3 430,29 euro ht lot 4 : 13 552,20 euro (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-16 📅
Nom: sas coremat
Adresse postale: 130 Impasse de la Blonnière - zI Actiparc Anjou Atlantique
Commune postale: Champtoce-sur-Loire
Code postal: 49123
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-22 📅
Nom: lefranc sas
Adresse postale: 7 rue Charost
Commune postale: Calais Cedex
Code postal: 62101
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: ctp constructeur
Adresse postale: zac du MAS Icard - impasse de l'industrie
Commune postale: Ribaute-les-Tavernes
Code postal: 30720
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel en euro ht de :

Lot 1 : 40 000,00 euro ht; Lot 2 : 25 000,00 euro ht; Lot 3 : 15 000,00 euro ht; Lot 4 : 40 000,00 euro (H.T.).

Accord-Cadre à bons de commande reconductible 3 fois par tacites reconductions. Montants d'attribution (en euro ht) selon détails estimatifs

Lot 1 : infructueux

lot 2 : 11 295,53 euro (H.T.).

lot 3 : 3 430,29 euro ht

lot 4 : 13 552,20 euro (H.T.).

Source: OJS 2023/S 070-213027 (2023-04-03)

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