aoo lvf 202262a1917 - fourniture de pièces détachées et réparation pour matériels de TP pour le Sm3r - 4 lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

fourniture de pièces détachées et réparation pour matériels de TP

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-07 Avis de marché
2023-04-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil départemental du Pas-De-Calais
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Adresse postale: rue de la Paix
Commune postale: Arras Cedex 9
Code postal: 62018
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“aoo lvf 202262a1917 - fourniture de pièces détachées et réparation pour matériels de TP pour le Sm3r - 4 lots”
Produits/services: Pièces pour autres véhicules 📦
Brève description: fourniture de pièces détachées et réparation pour matériels de TP
Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces et réparation de matériels de TP de marque ACMAR
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour autres véhicules 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché: pièces et réparation de matériels de TP de marque ACMAR
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans”
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 40 000.00euro. A titre...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces et réparation de matériels de TP de marque COREMAT
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pièces et réparation de matériels de TP de marque COREMAT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 25 000.00euro. A titre...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces mécaniques diverses pour engins de TP du Sm3r de ST Martin Boulogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: pièces mécaniques diverses pour engins de TP du Sm3r de ST Martin Boulogne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 15 000.00euro. A titre...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces et réparation pour matériels de TP de marque CTP
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: pièces et réparation pour matériels de TP de marque CTP
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euro ht maximum annuel de 40 000.00euro. A titre...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au Dc2 et si...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-09 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-11 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les dates et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Liller
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 239-688508 (2022-12-07)
Avis d'attribution de marché (2023-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de pièces détachées et réparation pour matériels de TP pour le Sm3r - 4 lots”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 239-688508

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pièces et réparation de matériels de TP de marque ACMAR
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro de contrat: 2 0 2 2 6 2 A 1 9 1 7 0 0 2 0 0
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pièces et réparation de matériels de TP de marque COREMAT
Date de conclusion du contrat: 2023-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas coremat
Adresse postale: 130 Impasse de la Blonnière - zI Actiparc Anjou Atlantique
Commune postale: Champtoce-sur-Loire
Code postal: 49123
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2 0 2 2 6 2 A 1 9 1 7 0 0 3 0 0
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pièces mécaniques diverses pour engins de TP du Sm3r de St Martin Boulogne
Date de conclusion du contrat: 2023-03-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lefranc sas
Adresse postale: 7 rue Charost
Commune postale: Calais Cedex
Code postal: 62101
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2 0 2 2 6 2 A 1 9 1 7 0 0 4 0 0
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pièces et réparation pour matériels de TP de marque CTP
Nom et adresse du contractant
Nom: ctp constructeur
Adresse postale: zac du MAS Icard - impasse de l'industrie
Commune postale: Ribaute-les-Tavernes
Code postal: 30720
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel en euro ht de : Lot 1 : 40 000,00 euro ht; Lot 2 :...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 070-213027 (2023-04-03)