Objet Champ d'application du marché
Titre: aoo 22 B 10
AOO 22 B 10
Produits/services: Travaux de réfection📦
Brève description:
“travaux courants tous corps d'état dans les bâtiments communaux de la Ville de Fontenay-Sous-Bois” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: démolition - désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché: démolition - désamiantage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prend effet pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de...”
Description des renouvellements
le marché prend effet pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. La durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché contient des options telles que le droit européen les définit.La notion d'option, entendue au sens du droit européen, vise des prestations...”
Description des options
le marché contient des options telles que le droit européen les définit.La notion d'option, entendue au sens du droit européen, vise des prestations susceptibles de s'ajouter à celles initialement prévues par le marché, de façon prévisible. Il s'agit notamment des reconductions, des modifications ou des marchés complémentaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maçonnerie - béton armé - plâtrerie - carrelage - traitement de façades - aménagements extérieurs - charpente - menuiserie bois” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché:
“maçonnerie - béton armé - plâtrerie - carrelage - traitement de façades - aménagements extérieurs - charpente - menuiserie bois”
Informations complémentaires:
“le nombre d'heures d'insertion à réaliser par période de marché est à minima de 458”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture - zinguerie - etanchéité - descentes EP
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: couverture - zinguerie - étanchéité - descentes EP
Informations complémentaires:
“le nombre d'heures d'insertion à réaliser par période de marché est à minima de 184”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie - métallerie - vitrerie - miroiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: serrurerie - métallerie - vitrerie - miroiterie
Informations complémentaires:
“le nombre d'heures d'insertion à réaliser par période de marché est à minima de 246”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiseries extérieures
Informations complémentaires:
“le nombre d'heures d'insertion à réaliser par période de marché est à minima de 179”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: occultation - stores et voilages
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores📦
Description du marché: occultation - stores et voilages
Informations complémentaires:
“le nombre d'heures d'insertion à réaliser par période de marché est à minima de 40”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie - chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: plomberie - chauffage
Informations complémentaires:
“le nombre d'heures d'insertion à réaliser par période de marché est à minima de 171”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ventilation - climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: ventilation - climatisation
Informations complémentaires:
“le nombre d'heures d'insertion à réaliser par période de marché est à minima de 101”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité courant faible - courant fort
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: électricité courant faible - courant fort
Informations complémentaires:
“le nombre d'heures d'insertion à réaliser par période de marché est à minima de 216”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ravalement - isolation thermique - peinture intérieure - revêtements de sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique📦
Description du marché: ravalement - isolation thermique - peinture intérieure - revêtements de sol
Informations complémentaires:
“le nombre d'heures d'insertion à réaliser par période de marché est à minima de 264”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la prochaine consultation devrait être lancée courant 2026
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il existe plusieurs recours : le référé précontractuel, le référé contractuel, le recours pour excès de pouvoir et le recours de pleine juridiction.les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il existe plusieurs recours : le référé précontractuel, le référé contractuel, le recours pour excès de pouvoir et le recours de pleine juridiction.les délais d'introduction des recours sont détaillés dans le règlement de consultation
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 202-573600 (2022-10-14)