ao no 047-a -travaux de protheses dentaires

CHU Reims

réalisation de prothèses dentaires pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché divisé en 20 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe no 1 au Cctp)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-15 Avis de marché
2022-10-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: AO 047-A
Brève description:
réalisation de prothèses dentaires pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché divisé en 20 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe no 1 au Cctp)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex, Cellule-des-Marchés Publics
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326788044 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1966487&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-15 đź“…
Date limite de soumission: 2022-05-05 đź“…
Date de publication: 2022-03-18 đź“…
Date de fin: 2024-09-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-141214
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
la procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC. Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.--la facturation électronique est obligatoire.--le marché est passé pour la période à compter du 01/10/2022, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30/09/2024. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2x12 mois.--production D'Echantillons : Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article V du CCTP, sous peine de rejet de leur offre.L'absence de remise d'échantillons et/ou des fiches techniques constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus.Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée (y compris le transport) seront à la charge exclusive des candidats.Les modèles de travail test ne seront pas restitués à l'issue de la procédure.Les échantillons devront être livrés au plus tard à la date et heure limites de remise des offres à l'adresse suivante entre 8h et 16h :Mme Brice/ Mme etiennotpole medecine bucco Dentaire45 rue Cognacq Jay51 092 reims cedex--modalites de transmission des candidatures et des offres :* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises parvoie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons...), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article V du Cctp.* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no1 au règlement de la consultation (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no1)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 722 800 EUR 💰
Intitulé du lot: prothese fixee unitaire et plurale
Numéro du lot: 1
Brève description:
prothese fixee unitaire et plurale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur estimée hors TVA: 164 000 EUR 💰
Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois
Intitulé du lot: prothese fixee unitaire plurale element cosmetique
Numéro du lot: 2
Brève description:
prothese fixee unitaire plurale element cosmetique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Intitulé du lot: prothese fixee flux numerique ouvert
Numéro du lot: 3
Brève description:
prothese fixee flux numerique ouvert. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur estimée hors TVA: 16 800 EUR 💰
Intitulé du lot: prothese composite fixee fraisee
Numéro du lot: 4
Brève description:
prothese composite fixee fraisee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothese composite fixee fraisee et amovible
Numéro du lot: 5
Brève description:
prothese composite fixee fraisee et amovible. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur estimée hors TVA: 312 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothese fixee unitaire plurale garantie zimmer
Numéro du lot: 6
Brève description:
prothese fixee unitaire plurale garantie zimmer. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Intitulé du lot: prothese fixee unitaire plurale garantie nobel
Numéro du lot: 7
Brève description:
prothese fixee unitaire plurale garantie nobel. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothese fixee unitaire plurale garantie dentsply
Numéro du lot: 8
Brève description:
prothese fixee unitaire plurale garantie dentsply. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Intitulé du lot: prothese amovible avec chassis metal
Numéro du lot: 9
Brève description:
prothese amovible avec chassis metal. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothese amovible totale
Numéro du lot: 10
Brève description:
prothese amovible totale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothese amovible partielle base resine
Numéro du lot: 11
Brève description:
prothese amovible partielle base resine. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gouttiere orthese guide radio plan implantaire
Numéro du lot: 12
Brève description:
gouttiere orthese guide radio plan implantaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothese pediatrique
Numéro du lot: 13
Brève description:
prothese pediatrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: consommables et travaux orthodontie
Numéro du lot: 14
Brève description:
consommables et travaux orthodontie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur estimée hors TVA: 184 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gouttieres thermoformees
Numéro du lot: 15
Brève description:
gouttieres thermoformees. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: propulseur universel light
Numéro du lot: 16
Brève description:
propulseur universel light. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Intitulé du lot: prothese maxillo faciale epithese sans implant
Numéro du lot: 17
Brève description:
prothese maxillo faciale epithese sans implant. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothese maxillo faciale epithese avec implant
Numéro du lot: 18
Brève description:
prothese maxillo faciale epithese avec implant. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothese esthetique
Numéro du lot: 20
Brève description:
prothese esthetique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Intitulé du lot: facette
Numéro du lot: 21
Brève description:
facette. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations). b) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
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Situation économique et financière:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME
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Capacité technique et professionnelle:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-06 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 đź“ 
Adresse Internet: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du ConseilD'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2022/S 055-141214 (2022-03-15)
Avis d'attribution de marché (2022-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché à pour objet la réalisation de prothèses dentaires pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le marché est divisé en 20 lots. Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 30 septembre 2024. Cette période est reconductible tacitement pour 2 période de 12 mois, soit jusqu'au 30 septembre 2026
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Valeur totale du marché: 7271476.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-26 đź“…
Date de publication: 2022-10-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-601449
Se réfère à l'avis: 2022/S 055-141214
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
les montants indiqués aux articles V.2.4) sont les montants maximums HT de chaque lot sur la durée totale du marché (reconductions comprises).Le montant indiqué à l'article Ii.1.7) correspond au montant total maximums HT de tous les lots attribués sur la durée totale du marché (reconductions comprise).le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lequel est consultable, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prothese fixee unitaire et plurale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
prothese fixee unitaire plurale element cosmetique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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prothese fixee flux numerique ouvert. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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prothese composite fixee fraisee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
prothese composite fixee fraisee et amovible. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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prothese fixee unitaire plurale garantie zimmer. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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prothese fixee unitaire plurale garantie nobel. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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prothese fixee unitaire plurale garantie dentsply. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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prothese amovible avec chassis metal. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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prothese amovible totale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
prothese amovible partielle base resine. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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gouttiere orthese guide radio plan implantaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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prothese pediatrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
consommables et travaux orthodontie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
gouttieres thermoformees. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
propulseur universel light. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
prothese maxillo faciale epithese sans implant. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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prothese maxillo faciale epithese avec implant. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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prothese esthetique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
facette. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 đź“…
Nom: dental associés ortho
Adresse postale: 10 rue des puits
Commune postale: Puisieulx
Code postal: 51500
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 461 412 EUR 💰
Nom: laboratoire detrez bernard
Adresse postale: 1 Rue des Laboureurs
Commune postale: Bazeilles
Code postal: 08140
Pays: Ardennes 🏙️
Valeur totale du marché: 202143.46 EUR 💰
Adresse postale: 1 rue des Laboureurs
Valeur totale du marché: 190958.40 EUR 💰
450412.48 EUR đź’°
2 392 480 EUR đź’°
Nom: laboratoire raquillard sarl
Adresse postale: 9 place de la république
Commune postale: Cormontreuil
Code postal: 51350
Valeur totale du marché: 13397.92 EUR 💰
1326892.80 EUR đź’°
Nom: prothalia
Adresse postale: zac Excellence 2000 - 8 rue Jean Monnet
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 153 168 EUR 💰
Nom: rdb ceram
Adresse postale: 22 Place Maurice Utrillo
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Valeur totale du marché: 266 240 EUR 💰
797158.40 EUR đź’°
199289.60 EUR đź’°
800716.80 EUR đź’°
17206.40 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du ConseilD'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Source: OJS 2022/S 210-601449 (2022-10-26)