réalisation de prothèses dentaires pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché divisé en 20 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe no 1 au Cctp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: ao no 047-a -travaux de protheses dentaires
AO 047-A
Produits/services: Prothèses📦
Brève description:
“réalisation de prothèses dentaires pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de...”
Brève description
réalisation de prothèses dentaires pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché divisé en 20 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe no 1 au Cctp)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 722 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese fixee unitaire et plurale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“prothese fixee unitaire et plurale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
prothese fixee unitaire et plurale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 164 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese fixee unitaire plurale element cosmetique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prothese fixee unitaire plurale element cosmetique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”
Description du marché
prothese fixee unitaire plurale element cosmetique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 164 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese fixee flux numerique ouvert
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prothese fixee flux numerique ouvert. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
prothese fixee flux numerique ouvert. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 800 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese composite fixee fraisee
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prothese composite fixee fraisee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
prothese composite fixee fraisee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese composite fixee fraisee et amovible
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prothese composite fixee fraisee et amovible. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
prothese composite fixee fraisee et amovible. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 312 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese fixee unitaire plurale garantie zimmer
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“prothese fixee unitaire plurale garantie zimmer. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”
Description du marché
prothese fixee unitaire plurale garantie zimmer. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese fixee unitaire plurale garantie nobel
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“prothese fixee unitaire plurale garantie nobel. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
prothese fixee unitaire plurale garantie nobel. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese fixee unitaire plurale garantie dentsply
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“prothese fixee unitaire plurale garantie dentsply. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”
Description du marché
prothese fixee unitaire plurale garantie dentsply. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese amovible avec chassis metal
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“prothese amovible avec chassis metal. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
prothese amovible avec chassis metal. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese amovible totale
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“prothese amovible totale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400%...”
Description du marché
prothese amovible totale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese amovible partielle base resine
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“prothese amovible partielle base resine. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
prothese amovible partielle base resine. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gouttiere orthese guide radio plan implantaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“gouttiere orthese guide radio plan implantaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
gouttiere orthese guide radio plan implantaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese pediatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“prothese pediatrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du...”
Description du marché
prothese pediatrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: consommables et travaux orthodontie
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“consommables et travaux orthodontie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
consommables et travaux orthodontie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gouttieres thermoformees
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“gouttieres thermoformees. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400%...”
Description du marché
gouttieres thermoformees. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: propulseur universel light
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“propulseur universel light. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400%...”
Description du marché
propulseur universel light. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese maxillo faciale epithese sans implant
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“prothese maxillo faciale epithese sans implant. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
prothese maxillo faciale epithese sans implant. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese maxillo faciale epithese avec implant
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“prothese maxillo faciale epithese avec implant. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
prothese maxillo faciale epithese avec implant. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese esthetique
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“prothese esthetique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du...”
Description du marché
prothese esthetique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: facette
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“facette. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant...”
Description du marché
facette. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations). b) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :-...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :-...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-06
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2026
Informations complémentaires
“la procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC. Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent...”
la procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC. Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.--la facturation électronique est obligatoire.--le marché est passé pour la période à compter du 01/10/2022, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30/09/2024. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2x12 mois.--production D'Echantillons : Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article V du CCTP, sous peine de rejet de leur offre.L'absence de remise d'échantillons et/ou des fiches techniques constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus.Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée (y compris le transport) seront à la charge exclusive des candidats.Les modèles de travail test ne seront pas restitués à l'issue de la procédure.Les échantillons devront être livrés au plus tard à la date et heure limites de remise des offres à l'adresse suivante entre 8h et 16h :Mme Brice/ Mme etiennotpole medecine bucco Dentaire45 rue Cognacq Jay51 092 reims cedex--modalites de transmission des candidatures et des offres :* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises parvoie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons...), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article V du Cctp.* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no1 au règlement de la consultation (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no1)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du ConseilD'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 055-141214 (2022-03-15)
Avis d'attribution de marché (2022-10-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché à pour objet la réalisation de prothèses dentaires pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties...”
Brève description
le marché à pour objet la réalisation de prothèses dentaires pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le marché est divisé en 20 lots. Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 30 septembre 2024. Cette période est reconductible tacitement pour 2 période de 12 mois, soit jusqu'au 30 septembre 2026
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7271476.26 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“prothese fixee unitaire et plurale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
prothese fixee unitaire et plurale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“prothese fixee unitaire plurale element cosmetique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”
Description du marché
prothese fixee unitaire plurale element cosmetique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“prothese fixee flux numerique ouvert. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
prothese fixee flux numerique ouvert. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“prothese composite fixee fraisee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
prothese composite fixee fraisee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“prothese composite fixee fraisee et amovible. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
prothese composite fixee fraisee et amovible. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“prothese fixee unitaire plurale garantie zimmer. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”
Description du marché
prothese fixee unitaire plurale garantie zimmer. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“prothese fixee unitaire plurale garantie nobel. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
prothese fixee unitaire plurale garantie nobel. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“prothese fixee unitaire plurale garantie dentsply. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”
Description du marché
prothese fixee unitaire plurale garantie dentsply. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“prothese amovible avec chassis metal. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
prothese amovible avec chassis metal. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“prothese amovible totale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400%...”
Description du marché
prothese amovible totale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“prothese amovible partielle base resine. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
prothese amovible partielle base resine. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“gouttiere orthese guide radio plan implantaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
gouttiere orthese guide radio plan implantaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“prothese pediatrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du...”
Description du marché
prothese pediatrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“consommables et travaux orthodontie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
consommables et travaux orthodontie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“gouttieres thermoformees. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400%...”
Description du marché
gouttieres thermoformees. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“propulseur universel light. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400%...”
Description du marché
propulseur universel light. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“prothese maxillo faciale epithese sans implant. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
prothese maxillo faciale epithese sans implant. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“prothese maxillo faciale epithese avec implant. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
prothese maxillo faciale epithese avec implant. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“prothese esthetique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du...”
Description du marché
prothese esthetique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“facette. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant...”
Description du marché
facette. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 055-141214
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22-0379
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: consommables et travaux d'orthodontie
Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: dental associés ortho
Adresse postale: 10 rue des puits
Commune postale: Puisieulx
Code postal: 51500
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 461 412 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22-0380
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: prothèse amovible avec châssis métal
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoire detrez bernard
Adresse postale: 1 Rue des Laboureurs
Commune postale: Bazeilles
Code postal: 08140
Région: Ardennes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202143.46 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22-0381
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: prothèse amovible totale
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1 rue des Laboureurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190958.40 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22-0382
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: prothèse amovible partielle base résine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450412.48 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22-0383
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: prothèse pédiatrique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 392 480 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22-0384
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prothèse fixée flux numérique ouvert
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoire raquillard sarl
Adresse postale: 9 place de la république
Commune postale: Cormontreuil
Code postal: 51350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13397.92 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22-0385
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: prothèse composite fixée fraisée et amovible
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1326892.80 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22-0386
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prothèse fixée unitaire plurale élément cosmétique
Nom et adresse du contractant
Nom: prothalia
Adresse postale: zac Excellence 2000 - 8 rue Jean Monnet
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 168 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22-0387
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prothèse fixée unitaire et plurale
Nom et adresse du contractant
Nom: rdb ceram
Adresse postale: 22 Place Maurice Utrillo
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266 240 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: prothèse fixée unitaire et plurale garantie zimmer
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 797158.40 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: prothèse fixée unitaire plurale garantie nobel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199289.60 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: prothèse fixée unitaire plurale garantie dentsply
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800716.80 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: prothèse esthétique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17206.40 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: gouttières Thermoformées
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prothèse composite fixée fraisée
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: gouttière orthèse guide radio plan implantable
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: propulseur universel light
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: prothèse maxillo faciale épithèse sans implant
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: prothèse maxillo faciale épithèse avec implant
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: facette
“les montants indiqués aux articles V.2.4) sont les montants maximums HT de chaque lot sur la durée totale du marché (reconductions comprises).Le montant...”
les montants indiqués aux articles V.2.4) sont les montants maximums HT de chaque lot sur la durée totale du marché (reconductions comprises).Le montant indiqué à l'article Ii.1.7) correspond au montant total maximums HT de tous les lots attribués sur la durée totale du marché (reconductions comprise).le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lequel est consultable, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du ConseilD'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Source: OJS 2022/S 210-601449 (2022-10-26)