fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier de Châlons-En-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d'epernay. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est divisé en 19 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) et conclu sans minimum mais avec un maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ao no 019-a-2 : Fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse
AO-019-A-2”
Produits/services: Prothèses orthopédiques📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier de Châlons-En-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d'epernay. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est divisé en 19 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) et conclu sans minimum mais avec un maximum
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Valeur estimée hors TVA: EUR 772 154 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kit traumatologie pour fracture D'Epaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Produits/services supplémentaires: Ciments de reconstruction osseuse📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“kit traumatologie pour fracture D'Epaule. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
kit traumatologie pour fracture D'Epaule. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque peri-articulaire verrouillable inox sterile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“plaque peri-articulaire verrouillable inox sterile. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”
Description du marché
plaque peri-articulaire verrouillable inox sterile. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese totale hanche 1ere intention et reprise
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prothese totale hanche 1ere intention et reprise. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”
Description du marché
prothese totale hanche 1ere intention et reprise. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese totale genou tricomp ultracongruente
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prothese totale genou tricomp ultracongruente. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
prothese totale genou tricomp ultracongruente. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système enclouage centro medullaire droit humerus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“système enclouage centro medullaire droit humerus. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”
Description du marché
système enclouage centro medullaire droit humerus. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif reduction anatom fractures vertebrales
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“dispositif reduction anatom fractures vertebrales. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”
Description du marché
dispositif reduction anatom fractures vertebrales. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: substitut de dure mere D'Origine ANIMALE
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“substitut de dure mere D'Origine ANIMALE. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
substitut de dure mere D'Origine ANIMALE. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: substitut synthetique non resorbable de dure mere
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“substitut synthetique non resorbable de dure mere. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”
Description du marché
substitut synthetique non resorbable de dure mere. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese trapezometacarpienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“prothese trapezometacarpienne. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
Description du marché
prothese trapezometacarpienne. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif mesure reconstruction mandibulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“dispositif mesure reconstruction mandibulaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
dispositif mesure reconstruction mandibulaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif de cranioplastie sur mesure
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“dispositif de cranioplastie sur mesure. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
dispositif de cranioplastie sur mesure. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif de correction du pectux excavatum pediatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“dispositif de correction du pectux excavatum pediatrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”
Description du marché
dispositif de correction du pectux excavatum pediatrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese articulaire de doigt
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“prothese articulaire de doigt. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
Description du marché
prothese articulaire de doigt. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système de reparation meniscale non resorbable non en peek
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“système de reparation meniscale non resorbable non en peek. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant...”
Description du marché
système de reparation meniscale non resorbable non en peek. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vis de compression resorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“vis de compression resorbable. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
Description du marché
vis de compression resorbable. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système de croissance du rachis en pediatrie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“système de croissance du rachis en pediatrie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
système de croissance du rachis en pediatrie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaine de protection cutanee pour chirurgie orthopedique
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“gaine de protection cutanee pour chirurgie orthopedique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”
Description du marché
gaine de protection cutanee pour chirurgie orthopedique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduit de regeneration nerveux
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“conduit de regeneration nerveux. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
Description du marché
conduit de regeneration nerveux. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ciment osseux pour la chirurgie de l oreille
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“ciment osseux pour la chirurgie de l oreille. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
ciment osseux pour la chirurgie de l oreille. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou sous forme de Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme de DUME
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une liste des principales livraisons...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme de DUME
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-21
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-22
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2024
Informations complémentaires
“la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc).Le Centre...”
la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc).Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation.Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.--la facturation électronique est obligatoire.--le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 mars 2024. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois soit du 1er avril 2024 au 31 mars 2025.--- lots avec mise à disposition d'ancillaires :Le titulaire s'engage à fournir le nombre d'ancillaires nécessaire au fonctionnement du service pour la durée du marché. Pour les modalités relatives à la mise à disposition des ancillaires se référer à l'article II du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).- Dépôts permanents et dépôts temporaires :Pendant l'exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulaire sous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l'article II du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).--Le DCE pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr--MODALITES de transmission des candidatures et des offres :* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no1 au règlement de la consultation (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no1)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons Enchampagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 143-408627 (2022-07-22)
Avis d'attribution de marché (2023-05-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 326832425📞
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier de Châlons-En-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d'epernay. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché, divisé en 19 lots, est conclu avec un seul opérateur économique et est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 688 153 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“kit traumatologie pour fracture D'Epaule. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
kit traumatologie pour fracture D'Epaule. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“plaque peri-articulaire verrouillable inox sterile. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”
Description du marché
plaque peri-articulaire verrouillable inox sterile. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“prothese totale hanche 1ere intention et reprise. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”
Description du marché
prothese totale hanche 1ere intention et reprise. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus
Description du marché:
“prothese totale genou tricomp ultracongruente. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
prothese totale genou tricomp ultracongruente. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“système enclouage centro medullaire droit humerus. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”
Description du marché
système enclouage centro medullaire droit humerus. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“dispositif reduction anatom fractures vertebrales. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”
Description du marché
dispositif reduction anatom fractures vertebrales. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“substitut de dure mere D'Origine ANIMALE. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
substitut de dure mere D'Origine ANIMALE. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Description du marché:
“substitut synthetique non resorbable de dure mere. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”
Description du marché
substitut synthetique non resorbable de dure mere. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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“prothese trapezometacarpienne. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
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prothese trapezometacarpienne. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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“dispositif mesure reconstruction mandibulaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
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dispositif mesure reconstruction mandibulaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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“dispositif de cranioplastie sur mesure. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”
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dispositif de cranioplastie sur mesure. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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“dispositif de correction du pectux excavatum pediatrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”
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dispositif de correction du pectux excavatum pediatrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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“prothese articulaire de doigt. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
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prothese articulaire de doigt. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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“système de reparation meniscale non resorbable non en peek. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant...”
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système de reparation meniscale non resorbable non en peek. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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“vis de compression resorbable. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
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vis de compression resorbable. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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“système de croissance du rachis en pediatrie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
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système de croissance du rachis en pediatrie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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“gaine de protection cutanee pour chirurgie orthopedique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”
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gaine de protection cutanee pour chirurgie orthopedique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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“conduit de regeneration nerveux. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
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conduit de regeneration nerveux. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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“ciment osseux pour la chirurgie de l oreille. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
ciment osseux pour la chirurgie de l oreille. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 143-408627
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Sans suite
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: système de croissance du rachis en pediatrie
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: gaine de protection cutanee pour chirurgie orthopedique
3️⃣
Numéro de contrat: Infructueux
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: substitut synthetique non resorbable de dure mere
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: dispositif de correction du pectux excavatum pediatrique
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: vis de compression resorbable
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: ciment osseux pour la chirurgie de L'Oreille
7️⃣
Numéro de contrat: 23-0090
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: plaque peri-articulaire verrouillable inox sterile
Date de conclusion du contrat: 2023-03-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: zimmer biomet France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 886 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 23-0091
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: substitut de dure mere D'Origine ANIMALE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: integra lifesciences services France
Adresse postale:
“parc technologique de la porte des alpes, Immeuble Séquoïa 2 97 Allée Alexandre borodine”
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 407 243 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 23-0092
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: kit traumatologie pour fracture D'Epaule
Date de conclusion du contrat: 2023-03-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: fh ortho
Adresse postale: z.i. Rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159 449 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: système enclouage centro medullaire droit humerus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 759 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 23-0093
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: dispositif reduction anatom fractures vertebrales
Nom et adresse du contractant
Nom: stryker France
Adresse postale: zac Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 856 758 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: prothese trapezometacarpienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 971 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: dispositif de cranioplastie sur mesure
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 454 187 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 23-0094
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: conduit de regeneration nerveux
Nom et adresse du contractant
Nom: lepine
Adresse postale: 270 rue Jacquard
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 663 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 23-0095
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: système de reparation meniscale non resorbable non en peek
Nom et adresse du contractant
Nom: smith et nephew
Adresse postale: 40/52 boulevard du Parc
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 922 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 23-0096
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prothese totale hanche 1ere intention et reprise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: x.nov
Adresse postale: zac des Guinnottes 147 rue du Chêne Sec
Commune postale: Hericourt
Code postal: 70400
Région: Haute-Saône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 615 110 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prothese totale genou tricomp ultracongruente
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 887 487 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 23-0097
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: dispositif mesure reconstruction mandibulaire
Nom et adresse du contractant
Nom: osteomed France
Adresse postale: 39 rue Colette
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumône
Code postal: 95310
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 645 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 23-0098
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: prothese articulaire de doigt
Nom et adresse du contractant
Nom: kerimedical France
Adresse postale: 34 rue Antoine Redier
Commune postale: Archamps
Code postal: 74160
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 073 💰
“le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 mars 2024. Cette période initiale est reconductible...”
le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 mars 2024. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois, soit jusqu'au 31 mars 2025.--le montant indiqué à l'article V.2.4 est le montant maximum HT pour la durée totale du marché pour chaque lot (reconduction comprise).Le montrant indiqué à l'article Ii.1.7 est égal au montant total maximum HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché (reconduction comprise).--le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no 2015-1341 et du Décret no 2015-1342 du 23 octobre 2015 sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Source: OJS 2023/S 096-299319 (2023-05-15)