ao no 019-a-2 : Fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse

CHU Reims

fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier de Châlons-En-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d'epernay. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est divisé en 19 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) et conclu sans minimum mais avec un maximum

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-22 Avis de marché
2023-05-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: chu reims
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex Cellule-des-Marchés Publics
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326783369 📞
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Région: Marne 🏙️
URL: http://www.chu-reims.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2072580&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“ao no 019-a-2 : Fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse AO-019-A-2”
Produits/services: Prothèses orthopédiques 📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 772 154 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: kit traumatologie pour fracture D'Epaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Produits/services supplémentaires: Ciments de reconstruction osseuse 📦
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Description du marché:
“kit traumatologie pour fracture D'Epaule. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plaque peri-articulaire verrouillable inox sterile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“plaque peri-articulaire verrouillable inox sterile. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothese totale hanche 1ere intention et reprise
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prothese totale hanche 1ere intention et reprise. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothese totale genou tricomp ultracongruente
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prothese totale genou tricomp ultracongruente. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: système enclouage centro medullaire droit humerus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“système enclouage centro medullaire droit humerus. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dispositif reduction anatom fractures vertebrales
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“dispositif reduction anatom fractures vertebrales. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: substitut de dure mere D'Origine ANIMALE
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“substitut de dure mere D'Origine ANIMALE. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: substitut synthetique non resorbable de dure mere
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“substitut synthetique non resorbable de dure mere. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothese trapezometacarpienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“prothese trapezometacarpienne. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dispositif mesure reconstruction mandibulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“dispositif mesure reconstruction mandibulaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dispositif de cranioplastie sur mesure
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“dispositif de cranioplastie sur mesure. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dispositif de correction du pectux excavatum pediatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“dispositif de correction du pectux excavatum pediatrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”    Afficher plus

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothese articulaire de doigt
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“prothese articulaire de doigt. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”    Afficher plus

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: système de reparation meniscale non resorbable non en peek
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“système de reparation meniscale non resorbable non en peek. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant...”    Afficher plus

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vis de compression resorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“vis de compression resorbable. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”    Afficher plus

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: système de croissance du rachis en pediatrie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“système de croissance du rachis en pediatrie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: gaine de protection cutanee pour chirurgie orthopedique
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“gaine de protection cutanee pour chirurgie orthopedique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”    Afficher plus

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: conduit de regeneration nerveux
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“conduit de regeneration nerveux. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”    Afficher plus

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ciment osseux pour la chirurgie de l oreille
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“ciment osseux pour la chirurgie de l oreille. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une déclaration concernant le chiffre...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une liste des principales livraisons...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-21 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-22 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2024
Informations complémentaires

“la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc).Le Centre...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.-...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons Enchampagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 143-408627 (2022-07-22)
Avis d'attribution de marché (2023-05-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 326832425 📞

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 688 153 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“kit traumatologie pour fracture D'Epaule. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus
Description du marché:
“plaque peri-articulaire verrouillable inox sterile. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”    Afficher plus
Description du marché:
“prothese totale hanche 1ere intention et reprise. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”    Afficher plus
Description du marché:
“prothese totale genou tricomp ultracongruente. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus
Description du marché:
“système enclouage centro medullaire droit humerus. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”    Afficher plus
Description du marché:
“dispositif reduction anatom fractures vertebrales. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”    Afficher plus
Description du marché:
“substitut de dure mere D'Origine ANIMALE. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus
Description du marché:
“substitut synthetique non resorbable de dure mere. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum...”    Afficher plus
Description du marché:
“prothese trapezometacarpienne. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”    Afficher plus
Description du marché:
“dispositif mesure reconstruction mandibulaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus
Description du marché:
“dispositif de cranioplastie sur mesure. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra...”    Afficher plus
Description du marché:
“dispositif de correction du pectux excavatum pediatrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”    Afficher plus
Description du marché:
“prothese articulaire de doigt. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”    Afficher plus
Description du marché:
“système de reparation meniscale non resorbable non en peek. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant...”    Afficher plus
Description du marché:
“vis de compression resorbable. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”    Afficher plus
Description du marché:
“système de croissance du rachis en pediatrie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus
Description du marché:
“gaine de protection cutanee pour chirurgie orthopedique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel...”    Afficher plus
Description du marché:
“conduit de regeneration nerveux. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”    Afficher plus
Description du marché:
“ciment osseux pour la chirurgie de l oreille. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 143-408627

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Sans suite
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: système de croissance du rachis en pediatrie
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: gaine de protection cutanee pour chirurgie orthopedique

3️⃣
Numéro de contrat: Infructueux
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: substitut synthetique non resorbable de dure mere
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: dispositif de correction du pectux excavatum pediatrique

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: vis de compression resorbable

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: ciment osseux pour la chirurgie de L'Oreille

7️⃣
Numéro de contrat: 23-0090
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: plaque peri-articulaire verrouillable inox sterile
Date de conclusion du contrat: 2023-03-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: zimmer biomet France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 886 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 23-0091
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: substitut de dure mere D'Origine ANIMALE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: integra lifesciences services France
Adresse postale:
“parc technologique de la porte des alpes, Immeuble Séquoïa 2 97 Allée Alexandre borodine”
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 407 243 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 23-0092
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: kit traumatologie pour fracture D'Epaule
Date de conclusion du contrat: 2023-03-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: fh ortho
Adresse postale: z.i. Rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Région: Haut-Rhin 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159 449 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: système enclouage centro medullaire droit humerus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 759 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 23-0093
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: dispositif reduction anatom fractures vertebrales
Nom et adresse du contractant
Nom: stryker France
Adresse postale: zac Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 856 758 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: prothese trapezometacarpienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 971 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: dispositif de cranioplastie sur mesure
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 454 187 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 23-0094
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: conduit de regeneration nerveux
Nom et adresse du contractant
Nom: lepine
Adresse postale: 270 rue Jacquard
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 663 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 23-0095
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: système de reparation meniscale non resorbable non en peek
Nom et adresse du contractant
Nom: smith et nephew
Adresse postale: 40/52 boulevard du Parc
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 922 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 23-0096
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prothese totale hanche 1ere intention et reprise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: x.nov
Adresse postale: zac des Guinnottes 147 rue du Chêne Sec
Commune postale: Hericourt
Code postal: 70400
Région: Haute-Saône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 615 110 💰

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prothese totale genou tricomp ultracongruente
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 887 487 💰

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 23-0097
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: dispositif mesure reconstruction mandibulaire
Nom et adresse du contractant
Nom: osteomed France
Adresse postale: 39 rue Colette
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumône
Code postal: 95310
Région: Val-d’Oise 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 645 💰

1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 23-0098
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: prothese articulaire de doigt
Nom et adresse du contractant
Nom: kerimedical France
Adresse postale: 34 rue Antoine Redier
Commune postale: Archamps
Code postal: 74160
Région: Haute-Savoie 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 073 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 mars 2024. Cette période initiale est reconductible...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 096-299319 (2023-05-15)