ao 036-a : Fourniture de renforts de paroi et crâniens, bandelettes gynéco-urinaires, hémostatiques et dispositifs médicaux divers

CHU Reims

fourniture de renforts de paroi et crâniens, bandelettes gynéco-urinaires, hémostatiques et dispositifs médicaux divers pour le GHUC. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis le cas échéant. Le marché est divisé en 48 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Champagne-Ardenne › Ardennes
• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-29	Avis de marché
2023-10-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex, Cellules-des-Marchés Publics
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 0326787387 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2083907&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-29 📅
Date limite de soumission: 2022-10-11 📅
Date de publication: 2022-09-02 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 169-476231
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

les variantes sont autorisées et ne concernent que les ancillaires de pose (à usage unique ou réutilisable), sous réserve que les variantes respectent le CCAP et ses annexes, ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et ses annexes

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 215 700 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 48
Intitulé du lot: dispositif de fermeture et de pansement de la plaie
Numéro du lot: 01
Brève description:

dispositif de fermeture et de pansement de la plaie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois
Intitulé du lot: tampon auriculaire expansif
Numéro du lot: 02
Brève description:

tampon auriculaire expansif. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: cautère urgence
Numéro du lot: 03
Brève description:

cautère urgence. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: dispositif type implant crânien indiqué dans les reconstructions cranio-faciales
Numéro du lot: 04
Brève description:

dispositif type implant crânien indiqué dans les reconstructions cranio-faciales. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: dispositif type implant intra-crânien indiqué dans les reconstruction cranio-faciales
Numéro du lot: 05
Brève description:

dispositif type implant intra-crânien indiqué dans les reconstruction cranio-faciales. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: substitut de dure mère d'origine animale
Numéro du lot: 06
Brève description:

substitut de dure mère d'origine animale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: substitut synthétique non résorbables de dure mère
Numéro du lot: 07
Brève description:

substitut synthétique non résorbables de dure mère. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: consommables pour générateur de radiofréquence radionics
Numéro du lot: 08
Brève description:

consommables pour générateur de radiofréquence radionics. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: trocart pour microchirurgie
Numéro du lot: 09
Brève description:

trocart pour microchirurgie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: clamp pour fixation de volet osseux
Numéro du lot: 10
Brève description:

clamp pour fixation de volet osseux. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: clamp vasculaire
Numéro du lot: 11
Brève description:

clamp vasculaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: clip à cuir chevelu
Numéro du lot: 12
Brève description:

clip à cuir chevelu. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: clip de stérilisation tubaire
Numéro du lot: 13
Brève description:

clip de stérlisation tubaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: clip de stérilisation tubaire avec son applicateur
Numéro du lot: 14
Brève description:

clip de stérilisation tubaire avec son applicateur. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire d'effort femme voie transobturatrice
Numéro du lot: 15
Brève description:

bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire d'effort femme voie transobturatrice. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire d'effort femme voie rétropubienne
Numéro du lot: 16
Brève description:

bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire d'effort femme voie rétropubienne. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire d'effort femme transobturatrice
Numéro du lot: 17
Brève description:

bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire d'effort femme transobturatrice. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire d'effort femme voie rétropubienne sécurisé
Numéro du lot: 18
Brève description:

bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire d'effort femme voie rétropubienne sécurisé. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire effort femme kit retropub/transobturatrice
Numéro du lot: 19
Brève description:

bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire effort femme kit retropub/transobturatrice. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: implant de suspension pour traitement du prolapsus compartiment antérieur
Numéro du lot: 20
Brève description:

implant de suspension pour traitement du prolapsus compartiment antérieur. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: implant de suspension pour traitement du prolapsus compartiment antérieur/postérieur
Numéro du lot: 21
Brève description:

implant de suspension pour traitement du prolapsus compartiment antérieur/postérieur. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: implant de suspension pour traitement du prolapsus multifilaments
Numéro du lot: 22
Brève description:

implant de suspension pour traitement du prolapsus multifilaments. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: implant pour le traitement du reflux vésico-rénal de l'adulte
Numéro du lot: 23
Brève description:

implant pour le traitement du reflux vésico-rénal de l'adulte. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: matériau de renforcement pour la chirurgie de la maladie de la peyronie
Numéro du lot: 24
Brève description:

matériau de renforcement pour la chirurgie de la maladie de la peyronie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: matériau de renforcement de la sphère uro-génitale
Numéro du lot: 25
Brève description:

matériau de renforcement de la sphère uro-génitale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: prothèse pariétale biologique chirurgie pelvienne
Numéro du lot: 26
Brève description:

prothèse pariétale biologique chirurgie pelvienne. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: dispositif de traitement des hernies
Numéro du lot: 27
Brève description:

dispositif de traitement des hernies. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: implant de réfection de paroi en polyester multifilaments
Numéro du lot: 28
Brève description:

implant de réfection de paroi en polyester multifilaments. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: implant de réfection de paroi en polyester monofilament
Numéro du lot: 29
Brève description:

implant de réfection de paroi en polyester monofilament. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: implant de réfection de paroi en polyester monofilament anatomique
Numéro du lot: 30
Brève description:

implant de réfection de paroi en polyester monofilament anatomique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: implant de réfection de paroi en polyester monofilament auto-adhérent
Numéro du lot: 31
Brève description:

implant de réfection de paroi en polyester monofilament auto-adhérent. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: dispositif de traitement des hernies semi-résorbable
Numéro du lot: 32
Brève description:

dispositif de traitement des hernies semi-résorbable. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: dispositif de traitement des hernies anatomique droit et gauche
Numéro du lot: 33
Brève description:

dispositif de traitement des hernies anatomique droit et gauche. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: dispositif de traitement des hernies plat
Numéro du lot: 34
Brève description:

dispositif de traitement des hernies plat. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: prothèse pour cure de hernie en polypropylène
Numéro du lot: 35
Brève description:

prothèse pour cure de hernie en polypropylène. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: treillis synthétique résorbable
Numéro du lot: 36
Brève description:

treillis synthétique résorbable. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: treillis non résorbable
Numéro du lot: 37
Brève description:

treillis non résorbable. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: prothèse pariétale résorbable synthétique
Numéro du lot: 38
Brève description:

prothèse pariétale résorbable synthétique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: prothèse pariétale semi résorbable en forme de dome
Numéro du lot: 39
Brève description:

prothèse pariétale semi résorbable en forme de dome. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: prothèse pariétale non résorbable à ballonnet à expansion
Numéro du lot: 40
Brève description:

prothèse pariétale non résorbable à ballonnet à expansion. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: prothèse pariétale biologique chirurgie digestive risque septique
Numéro du lot: 41
Brève description:

prothèse pariétale biologique chirurgie digestive risque septique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: prothèse pariétale biologique chirurgie digestive très grand risque septique
Numéro du lot: 42
Brève description:

prothèse pariétale biologique chirurgie digestive très grand risque septique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: prothèse pariétale non résorbable polyester
Numéro du lot: 43
Brève description:

prothèse pariétale non résorbable polyester. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: prothèse pariétale biface
Numéro du lot: 44
Brève description:

prothèse pariétale biface. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: prothèse pariétale en polypropylène avec anneau
Numéro du lot: 46
Brève description:

prothèse pariétale en polypropylène avec anneau. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: hémostatique chirurgical en poudre
Numéro du lot: 50
Brève description:

hémostatique chirurgical en poudre. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: hémostatique chirurgical en poudre chirurgie hépatique
Numéro du lot: 51
Brève description:

hémostatique chirurgical en poudre chirurgie hépatique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Intitulé du lot: kit harponnable sans implant pour prolapsus
Numéro du lot: 52
Brève description:

kit harponnable sans implant pour prolapsus. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique

Situation économique et financière:

pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME

Capacité technique et professionnelle:

pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2026

la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution. -- etablissements parties beneficiaires : chu de Reims, CH Léon Bourgeois de Châlons-En-Champagne, CH Auban Moët d'epernay, GHSA. -- Le marché est passé pour la période à compter du 1er janvier 2023 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 décembre 2023. La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. -- lots avec mise à disposition d'ancillaires : Le titulaire s'engage à fournir le nombre d'ancillaires nécessaire au fonctionnement du service pour la durée du marché. Pour les modalités relatives à la mise à disposition des ancillaires se référer au CCTP et ses annexes. -- - dépôts permanents et dépôts temporaires : Pendant l'exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulaire sous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l'article II du cctp. -- fourniture des echantillons et fiches techniques : Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront, des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés au plus tard à la date et heure limites de remises des offres et selon les modalités précisées à l'article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières, sous peine de rejet de leur offre. L'absence de remise d'échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Si des accessoires (ancillaires, équipements, ...) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Ils pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres. -- presentation des produits : Pour tous les lots, les candidats présenteront leurs produits et leurs gammes - avec présentation physique des produits - selon les modalités précisées à l'article VII du Cahier des Clauses Techniques Particulières, sous peine de rejet de leur offre. Les présentations ne pourront avoir lieu qu'à compter de la date et heure limites de remise des offres. Les présentations ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats. -- le DCE pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante : https://www.marchespublics.gouv.fr. -- MODALITES de transmission des candidatures et des offres : * Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. * Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no1 au RC (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). * Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe no1). -- la facturation électronique est obligatoire

Informations complémentaires

la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc).
Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation.
Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.
--
etablissements parties beneficiaires :
chu de Reims, CH Léon Bourgeois de Châlons-En-Champagne, CH Auban Moët d'epernay, GHSA.
--
Le marché est passé pour la période à compter du 1er janvier 2023 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 décembre 2023. La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
--
lots avec mise à disposition d'ancillaires :
Le titulaire s'engage à fournir le nombre d'ancillaires nécessaire au fonctionnement du service pour la durée du marché. Pour les modalités relatives à la mise à disposition des ancillaires se référer au CCTP et ses annexes.
--
- dépôts permanents et dépôts temporaires :
Pendant l'exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulaire sous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l'article II du cctp.
--
fourniture des echantillons et fiches techniques :
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront, des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés au plus tard à la date et heure limites de remises des offres et selon les modalités précisées à l'article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières, sous peine de rejet de leur offre.
L'absence de remise d'échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Si des accessoires (ancillaires, équipements, ...) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Ils pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres.
--
presentation des produits :
Pour tous les lots, les candidats présenteront leurs produits et leurs gammes - avec présentation physique des produits - selon les modalités précisées à l'article VII du Cahier des Clauses Techniques Particulières, sous peine de rejet de leur offre. Les présentations ne pourront avoir lieu qu'à compter de la date et heure limites de remise des offres. Les présentations ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats.
--
le DCE pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante : https://www.marchespublics.gouv.fr.
--
MODALITES de transmission des candidatures et des offres :
* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.
* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no1 au RC (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).
* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe no1).
--
la facturation électronique est obligatoire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel : Article l551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 vril 2014, Département du Tarn et Garonne

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Adresse Internet: http://schalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 169-476231 (2022-08-29)

Avis d'attribution de marché (2023-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de renforts de paroi et crâniens, bandelettes gynéco-urinaires, hémostatiques et dispositifs médicaux divers pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont : Centre hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier de Châlons-En-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d'epernay et le Groupe Hospitalier Sud Ardennais. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché, divisé en 48 lots, est conclu avec un seul opérateur économique et est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis

Valeur totale du marché: 15 810 479 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-643539
Se réfère à l'avis: 2022/S 169-476231
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

les montants indiqués aux articles V.2.4) sont les montants estimé HT de chaque lot sur la durée totale du marché (reconductions comprises). Le montant indiqué à l'article Ii.1.7) correspond au montant total estimé HT de tous les lots attribués sur la durée totale du marché (reconductions comprises).le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lequel est consultable, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no2015-1341 et du décret no2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

implant de suspension pour traitement du prolapsus compartiment antérieur/postérieur.L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

implant de réfection de paroi en polyester monofilament auto-adhérent.L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Nom: b.braun medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 492 582 EUR 💰
Nom: becton dickinson france sas
Adresse postale: 11, rue Aristide Bergès - bp4
Commune postale: Le Pont-de-Claix Cedex
Code postal: 38801
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 193 452 EUR 💰
235 382 EUR 💰
Adresse postale: 11 rue Aristide Bergès - bp4
Valeur totale du marché: 9 020 582 EUR 💰
Adresse postale: 11 rue Aristide Bergès - bP 4
Valeur totale du marché: 80 354 EUR 💰
240 443 EUR 💰
Nom: cook france sarl
Adresse postale: 4, rue Plumet
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 118 851 EUR 💰
Nom: cormedica sas
Adresse postale: green park immeuble A1 - rue Claude CHAPPE
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
Valeur totale du marché: 112 560 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Nom: cousin bioserv
Adresse postale: 8, rue de l'abbé Bonpain
Commune postale: Wervicq Sud
Code postal: 59117
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 20 790 EUR 💰
Nom: dilo medical sarl
Adresse postale: 4 rue Docteur Charles Gabriel PRAVAZ
Commune postale: Sainte Foy-les-Lyon
Code postal: 69110
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 85 330 EUR 💰
Nom: johnson & johnson medical sas
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Valeur totale du marché: 460 845 EUR 💰
117 772 EUR 💰
76 809 EUR 💰
347 921 EUR 💰
Nom: laboratoires coloplast
Adresse postale: les jardins du golf - 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93561
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 164 640 EUR 💰
Nom: mat-esse sarl
Adresse postale: 187 Avenue Foch
Commune postale: Libourne
Code postal: 33500
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 6 545 EUR 💰
Nom: meccellis biotech
Adresse postale: 75 rue de Québec
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 360 500 EUR 💰
220 626 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Nom: medtronic france sas
Adresse postale: 9, Boulevard Romain Rolland
Code postal: 75014
Valeur totale du marché: 443 520 EUR 💰
79 800 EUR 💰
48 300 EUR 💰
Nom: peters surgical sas
Adresse postale: immeuble Aurelium - 1 Cours de l'ile Seguin
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Valeur totale du marché: 152 880 EUR 💰
Nom: peters Surgical SAS
Adresse postale: immeuble Aurélium - 1 Cours de l'ile Seguin
Valeur totale du marché: 51 965 EUR 💰
Nom: stryker france sas
Adresse postale: zac de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Valeur totale du marché: 534 694 EUR 💰
Adresse postale: zac de Satalos Green
Valeur totale du marché: 143 338 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 vril 2014, Département du Tarn et Garonne

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 205-643539 (2023-10-19)

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