montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 240000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Entretien divers d'espaces verts et plantations d'arbres ou d'arbustes en bord de routes départementales, le long des grands axes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“amenagement Et Entretien Des Espaces Verts Le Long Des Routes Departementales
22sedv01”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 240000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 240000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Entretien divers d'espaces verts et plantations d'arbres ou d'arbustes en bord de routes départementales, le long des grands axes
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“si un candidat est issu 1er du classement sur plus de 2 lots, il se verra attribuer les 2 lots qu'il a listés par ordre de priorité dans l'annexe relative à...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
si un candidat est issu 1er du classement sur plus de 2 lots, il se verra attribuer les 2 lots qu'il a listés par ordre de priorité dans l'annexe relative à la priorisation des lots (et dans ce cas, les autres lots serontattribués au candidat classé en deuxième position)
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: piémont Biterrois
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de 34000 - herault
Description du marché:
“piémont BiterroisMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coeur d'hérault Cité maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“coeur d'hérault Cité maritime Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hautes Garrigues Camargue
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“hautes Garrigues Camargue Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) ;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des travaux exécutés au cours des trois dernières annéesindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des travaux exécutés au cours des trois dernières annéesindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-30
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ -Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépots des plis doivent être impérativement remis par voie dématerialisée. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributairepour la période initiale du marché, le montant minimum des prestations est fixée à 20 000 euro(s) HT et le montant maximum à 200 000 euro(s) HT pour le lot 1, à 20 000 euro(s) HT minimum et 200 000 euro(s) HT maximum pour le lot 2 et à 20 000 euro(s) HT minimum et 200 000 euro(s) HT maximum pour le lot 3. Ces montants minimums et maximums sont identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre pour chacun des lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2022/S 210-602987 (2022-10-26)
Avis d'attribution de marché (2023-04-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de 34000 Herault
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 210-602987
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-557-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: piémont Biterrois
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ste D'Entretien Et De Restauration Du Patrimoine Et De L'Environnement
Adresse postale: 130 All Du Mistral
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-558-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: coeur d'hérault Cité maritime
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: philip Freres
Adresse postale: ld Les Pinedes
Commune postale: Saint-Mathieu-de-Treviers
Code postal: 34270
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-559-00
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: hautes Garrigues Camargue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“la valeur indiquée correspond au montant maximum, reconductions comprises.Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles...”
la valeur indiquée correspond au montant maximum, reconductions comprises.Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant : Conseil Departemental De L'Herault - dga-Ag Service Achats - hôtel du Département - mas d'alco, 1977 avenue des moulins - 34087 Montpellier Cedex 4 - http://www.herault.fr/service/marches-publics
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 074-221435 (2023-04-11)