affaire no21v030 - fourniture de livres et prestations associées pour les bibliothèsques et les écoles de la Ville de Chartres

Ville de Chartres

affaire no21v030 - fourniture de livres et prestations associées pour les bibliothèques et les écoles de la Ville de Chartres

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Chartres

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-14	Avis de marché
2022-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:

affaire no21v030 - fourniture de livres et prestations associées pour les bibliothèques et les écoles de la Ville de Chartres

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Adresse postale: place des halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234000 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-14 📅
Date limite de soumission: 2022-02-17 📅
Date de publication: 2022-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 013-028681
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

accord-cadre à bons de commande : La consultation aboutira à 5 accords-cadres à bons de commande pour des périodes initiales de 1 an, reconductibles trois fois 1 an, et les montants maximum de:lot no1 = 30 000,00eur (H.T.). Lot no2 = 9 000,00eur (H.T.).Lot no3 = 20 400,00eur (H.T.).Lot no4 = 14 250,00eur (H.T.).Lot no5 = 21 750,00eur (H.T.).Ces montants sont reconduits à l'identique à chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 381 600 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: livres imprimés Adultes et livres numériques Adultes avec prêt numérique en bibliothèques
Numéro du lot: 1
Brève description:

livres imprimés Adultes et livres numériques Adultes avec prêt numérique en bibliothèques

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois un an. Sa durée maximale est de 4 ans
Intitulé du lot: bandes dessinées
Numéro du lot: 2
Brève description: bandes dessinées
Description des renouvellements: marché reconductible trois fois un an. Durée maximale de quatre ans
Intitulé du lot: livres imprimés Jeunesse et livres numériques Jeunesse avec prêt numérique en bibliothèques
Numéro du lot: 3
Brève description:

livres imprimés Jeunesse et livres numériques Jeunesse avec prêt numérique en bibliothèques

Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible trois fois un an. Durée maximale de quatre ans
Intitulé du lot: livres Jeunesse non assujettis au droit de prêt
Numéro du lot: 4
Brève description: livres Jeunesse non assujettis au droit de prêt
Intitulé du lot: manuels scolaires, cahiers d'exercices, logiciels pédagogiques
Numéro du lot: 5
Brève description: manuels scolaires, cahiers d'exercices, logiciels pédagogiques

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 30
50
10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: janvier 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr "

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2022/S 013-028681 (2022-01-14)

Avis d'attribution de marché (2022-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 381 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Téléphone: +33 237234064 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-02 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-427709
Se réfère à l'avis: 2022/S 013-028681
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

accord-cadre à bons de commande : La consultation aboutira à 4 accords-cadres à bons de commande pour des périodes initiales de 1 an, reconductibles trois fois 1 an, et les montants maximum de:lot no1 = 30 000,00eur (H.T.). Lot no2 = 9 000,00eur (H.T.).Lot no3 = 20 400,00eur (H.T.).Lot no4 = 14 250,00eur (H.T.).Lot no5 = 21 750,00eur (H.T.).Ces montants sont reconduits à l'identique à chaque période de reconduction.Annonce initiale publiée sur https://www.c-chartres-marches.fr le 16/01/2022 Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-26 📅
Nom: cl&2d EXPLOITATION - l'Esperluete
Numéro d'enregistrement national: 50522143200014
Adresse postale: 10 rue Noël Ballay
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: bd flash Chartres - sarl sylmicher
Numéro d'enregistrement national: 47753927400019
Adresse postale: 10 rue de la Clouterie
Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
81 600 EUR 💰
57 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr

Source: OJS 2022/S 150-427709 (2022-08-02)

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