Objet Champ d'application du marché
Titre:
“affaire no21v030 - fourniture de livres et prestations associées pour les bibliothèsques et les écoles de la Ville de Chartres”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“affaire no21v030 - fourniture de livres et prestations associées pour les bibliothèques et les écoles de la Ville de Chartres”
Valeur estimée hors TVA: EUR 381 600 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres imprimés Adultes et livres numériques Adultes avec prêt numérique en bibliothèques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“livres imprimés Adultes et livres numériques Adultes avec prêt numérique en bibliothèques” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois un an. Sa durée maximale est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: bandes dessinées
Description des renouvellements: marché reconductible trois fois un an. Durée maximale de quatre ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres imprimés Jeunesse et livres numériques Jeunesse avec prêt numérique en bibliothèques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“livres imprimés Jeunesse et livres numériques Jeunesse avec prêt numérique en bibliothèques” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible trois fois un an. Durée maximale de quatre ans
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres Jeunesse non assujettis au droit de prêt
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: livres Jeunesse non assujettis au droit de prêt
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: manuels scolaires, cahiers d'exercices, logiciels pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché: manuels scolaires, cahiers d'exercices, logiciels pédagogiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-17
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-17
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: janvier 2026
Informations complémentaires
“accord-cadre à bons de commande : La consultation aboutira à 5 accords-cadres à bons de commande pour des périodes initiales de 1 an, reconductibles trois...”
accord-cadre à bons de commande : La consultation aboutira à 5 accords-cadres à bons de commande pour des périodes initiales de 1 an, reconductibles trois fois 1 an, et les montants maximum de:lot no1 = 30 000,00eur (H.T.). Lot no2 = 9 000,00eur (H.T.).Lot no3 = 20 400,00eur (H.T.).Lot no4 = 14 250,00eur (H.T.).Lot no5 = 21 750,00eur (H.T.).Ces montants sont reconduits à l'identique à chaque période de reconduction
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr "
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 013-028681 (2022-01-14)
Avis d'attribution de marché (2022-08-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Chartres Cedex
Téléphone: +33 237234064📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 381 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 013-028681
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022076
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“livres imprimés Adultes et livres numériques Adultes avec prêt numérique en bibliothèques”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cl&2d EXPLOITATION - l'Esperluete
Numéro d'enregistrement national: 50522143200014
Adresse postale: 10 rue Noël Ballay
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022077
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: bandes dessinées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bd flash Chartres - sarl sylmicher
Numéro d'enregistrement national: 47753927400019
Adresse postale: 10 rue de la Clouterie
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022078
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“livres imprimés Jeunesse et livres numériques Jeunesse avec prêt numérique en bibliothèques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 600 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022085
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: livres Jeunesse non assujettis au droit de prêt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: manuels scolaires, cahiers d'exercices, logiciels pédagogiques
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“accord-cadre à bons de commande : La consultation aboutira à 4 accords-cadres à bons de commande pour des périodes initiales de 1 an, reconductibles trois...”
accord-cadre à bons de commande : La consultation aboutira à 4 accords-cadres à bons de commande pour des périodes initiales de 1 an, reconductibles trois fois 1 an, et les montants maximum de:lot no1 = 30 000,00eur (H.T.). Lot no2 = 9 000,00eur (H.T.).Lot no3 = 20 400,00eur (H.T.).Lot no4 = 14 250,00eur (H.T.).Lot no5 = 21 750,00eur (H.T.).Ces montants sont reconduits à l'identique à chaque période de reconduction.Annonce initiale publiée sur https://www.c-chartres-marches.fr le 16/01/2022 Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 150-427709 (2022-08-02)