acquisitions des dvd, cd et disques Vinyles pour le réseau des médiathèques de Montpellier Méditerranée Métropole

Montpellier Méditerranée Métropole

la présente consultation concerne les acquisitions des dvd, cd et disques Vinyles pour le réseau des médiathèques de Montpellier Méditerranée Métropole. Appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre mono-attributaire avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est divisé en 3 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-02-24 Avis de marché
2022-10-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques numériques polyvalents (DVD)
Brève description:
la présente consultation concerne les acquisitions des dvd, cd et disques Vinyles pour le réseau des médiathèques de Montpellier Méditerranée Métropole. Appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre mono-attributaire avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est divisé en 3 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: hôtel de ville de Montpellier, 1 place georges Frêche
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-24 📅
Date limite de soumission: 2022-03-31 📅
Date de publication: 2022-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 042-108474
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La Candidature est Présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les estimations et les seuils maximum sont mentionnés dans le Règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 080 000 EUR 💰
Intitulé du lot: dvd Fictions adultes et jeunesse
Numéro du lot: 1
Brève description: le présent lot concerne les acquisitions de DVD Fictions adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: dvd documentaires adultes et jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot concerne les acquisitions de DVD documentaires adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: cd et Vinyles adultes et jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: le présent lot concerne les acquisitions de CD et Vinyles adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
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Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables journalièrement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat pour le seul lot 1. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Budget de Montpellier Méditerranée Métropole.Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction adjointe études, rédactions, procédures commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2025. Sinon, nouvel avis en 2022, 2023 et 2024
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La
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Candidature est Présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les estimations et les seuils maximum sont mentionnés dans le Règlement de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 042-108474 (2022-02-24)
Avis d'attribution de marché (2022-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne les acquisitions des dvd, cd et disques Vinyles pour le réseau des médiathèques de Montpellier Méditerranée Métropole. Appel D'Offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161- 2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre mono-attributaire avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, r. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est divisé en 3 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
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Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-05 📅
Date de publication: 2022-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 195-552777
Se réfère à l'avis: 2022/S 042-108474
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact ; Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme TARLIER Elisabeth, tél 04 67 13 73 91, mail e.leotard@montpellier3m.fr : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif annuel ; Le montant indiqué au point V.2.4 "Valeur totale du marché/lot" correspond au montant total du DQE pour chacun des candidats retenus
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne les acquisitions des dvd, cd et
disques Vinyles pour le réseau des médiathèques de Montpellier Méditerranée Métropole. Appel
D'Offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-
2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre mono-attributaire avec
minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6,
r. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de
bons de commande. Il est divisé en 3 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur
économique
acquisitions de DVD Fictions adultes et jeunesse
acquisitions de DVD documentaires
adultes et jeunesse
cd et Vinyles adultes et jeunesse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-28 📅
Nom: colaco
Commune postale: Dardilly
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: adav
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: gam
Commune postale: Annecy
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact ; Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme TARLIER Elisabeth, tél 04 67 13 73 91, mail e.leotard@montpellier3m.fr
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: l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif annuel ; Le montant indiqué au point V.2.4 "Valeur totale du marché/lot" correspond au montant total du DQE pour chacun des candidats retenus

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 195-552777 (2022-10-05)