le présent marché a pour objet l'acquisition, la maintenance, les réactifs ainsi que les consommables d'équipements pour services de PMA et FIV pour le Groupement Hospitalier de territoire (Ght44), dans les conditions arrêtées au cahier des clauses particulières (C.C.P.). Le marché porte sur le besoin des établissements suivants : CHU de Nantes & CH de Saint-Nazaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition, maintenance et consommables d'équipements pour les services de PMA & FIV du Ght44
AOO-21106”
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'acquisition, la maintenance, les réactifs ainsi que les consommables d'équipements pour services de PMA et FIV pour le...”
Brève description
le présent marché a pour objet l'acquisition, la maintenance, les réactifs ainsi que les consommables d'équipements pour services de PMA et FIV pour le Groupement Hospitalier de territoire (Ght44), dans les conditions arrêtées au cahier des clauses particulières (C.C.P.). Le marché porte sur le besoin des établissements suivants : CHU de Nantes & CH de Saint-Nazaire
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: lot 1 : 3 Hottes toutes équipées FIV - cH St-Nazaire
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 100
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la composante 2 est prévue pour une durée initiale de 24 mois à compter de la date de fin de garantie de l'équipement et pourra être reconduite tacitement 2...”
Description des renouvellements
la composante 2 est prévue pour une durée initiale de 24 mois à compter de la date de fin de garantie de l'équipement et pourra être reconduite tacitement 2 fois pour une nouvelle période de 24 mois. La composante 3 est conclue pour une durée initiale de 24 mois à compter de la date de notification et pourra être reconduite tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour chaque lot, la composante 3 est un accord-cadre à émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins conclu sans minimum mais avec un maximum...”
Informations complémentaires
pour chaque lot, la composante 3 est un accord-cadre à émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur indiqué dans le DCE
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot 2 : Dispositifs pour dé-et-vitrification & soudeuse à paillettes - cH St-Nazaire”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 3 : Pompe d'aspiration d'ovocyte & portes-tubes chauffants - cH St-Nazaire
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot 4 : Incubateur tri-gaz, à chambre individuelles - cH St-Nazaire
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: lot 5 : Incubateur tri-gaz time lapse - cH St-Nazaire
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: lot 6 : Mallette de transport thermostatée - cH St-Nazaire
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: lot 7 : Microscope ICSI avec micromanipulateur - cH St-Nazaire
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: lot 8 : 2 Tables anti-vibration - cH St-Nazaire
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: lot 9 : Laser pour embryo - cH St-Nazaire
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: lot 10 : Paillasses - cH St-Nazaire
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: lot 11 : Hotte pour TEC 90cm - cHU Nantes
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: lot 12 : Hotte pour FIV 180cm - cHU Nantes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-07
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026 pour la C3
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule...”
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée.Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation.Les variantes ne sont pas autorisées.Pour certains lots, afin de mieux appréhender les contraintes du site, une visite est programmée selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 087-235593 (2022-04-29)
Avis d'attribution de marché (2023-01-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 150 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des équipements
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de maintenance et formations proposées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 087-235593
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220236
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: hottes toutes équipées FIV
Date de conclusion du contrat: 2022-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: fujifilm
Adresse postale: immeuble River Plaza - 25-29 quai Aulagnier
Commune postale: Asnières
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 220237
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: dispositifs pour dé-et-vitrification & soudeuse à paillettes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cryo bio system
Adresse postale: zone industrielle no1 - secteur EST
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Iton
Code postal: 61300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 220238
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pompe d'aspiration d'ovocyte & portes-tubes chauffants
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ellios biotek
Adresse postale: 3 rue de l'arrivée - tour CIT
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 220239
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: incubateur tri-gaz, à chambre individuelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 220240
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: incubateur tri-gaz time lapse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: vitrolife
Adresse postale: 43 Rue de Liège
Code postal: 75008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 220241
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: mallette de transport thermostatée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 220242
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: microscope ICSI avec micromanipulateur
Date de conclusion du contrat: 2022-09-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: nikon
Adresse postale: 191, Rue du Marché Rollay,
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94504
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 220243
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: tables anti-vibration
Date de conclusion du contrat: 2022-09-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: gynemed
Adresse postale: lübecker Straße 9 23738 Lensahn - germany
Commune postale: Lensahn
Code postal: 23738
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 220244
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: laser pour embryon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: paillasses
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: hotte pour TEC 90cm
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: hotte pour FIV 180cm
“le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché, constitué de 32 composantes : Date de notification :220236 FUJIFILM France SAS 21/09/2022220237 cryo bio system 21/09/2022220238 ellios bio tek 04/01/2023220239 FUJIFILM France SAS 21/09/2022220240 vitrolife sas 21/09/2022220241 ellios bio tek 04/01/2023220242 nikon europe bv 22/09/2022220243 GYNEMED 27/09/2022220244 vitrolife sas 21/09/2022,composante 1 : marché conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il ne sera pas reconduit.Composante 2 : marché conclu pour une durée de 24 mois :- à compter de la date de fin de garantie du matériel concernant les forfaits de maintenance correctives et préventives. La garantie correspond aux prestations de maintenance incluses pour une durée de 24 moiset court à compter de la date de mise en service du matériel. Il pourra être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une nouvelle période de 24 mois. En dehors de la période de garantie du matériel, la durée maximale totale du marché n'excèdera pas 72 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)).composante 3 : accord-cadre conclu pour une durée de 24 mois :- à compter de la date notification concernant la fourniture de pièces détachées, main d'oeuvre et déplacement, ainsi que la fourniture d'accessoires et consommables nécessaires à l'utilisation de l'équipement. Il pourra être reconduit 1 fois de manière TACITE pour une nouvelle période de 24 mois. La durée maximale totale de l'accord-cadre n'excèdera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)).composante 1 : le marché est un marché ordinaire de fourniture de matériel et prestations associées.composante 2 : le marché est un marché ordinaire de maintenanceforfaitaire.composante 3 : le marché est un accord-cadre à émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.concernant la maintenance curative, le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et maximum en valeur ou en quantité
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "”
Source: OJS 2023/S 021-059666 (2023-01-25)