ce marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un système de tomographie par rayons X permettant de sonder la matière de manière non invasive. Le lieu de la livraison de la fourniture est : - pour le lot unique : Observatoire des Sciences de l'univers de Rennes (Osur), Bâtiment 14b Université de Rennes 1, Campus de Beaulieu 263 Avenue du Général Leclerc 35042 rennes programme de financement cper-feder : Les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " buffon Phase 5 " porté par l'université de Rennes 1 et financé dans le cadre du dispositif CPER 2014-2020) intégrant des financements de l'union Européenne (Feder)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-05-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appareils de tomographie
Numéro de référence: 2022061AOF
Brève description:
ce marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un système de tomographie par rayons X permettant de sonder la matière de manière non invasive. Le lieu de la livraison de la fourniture est : - pour le lot unique : Observatoire des Sciences de l'univers de Rennes (Osur), Bâtiment 14b Université de Rennes 1, Campus de Beaulieu 263 Avenue du Général Leclerc 35042 rennes programme de financement cper-feder : Les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " buffon Phase 5 " porté par l'université de Rennes 1 et financé dans le cadre du dispositif CPER 2014-2020) intégrant des financements de l'union Européenne (Feder)
ce marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un système de tomographie par rayons X permettant de sonder la matière de manière non invasive. Le lieu de la livraison de la fourniture est : - pour le lot unique : Observatoire des Sciences de l'univers de Rennes (Osur), Bâtiment 14b Université de Rennes 1, Campus de Beaulieu 263 Avenue du Général Leclerc 35042 rennes programme de financement cper-feder : Les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " buffon Phase 5 " porté par l'université de Rennes 1 et financé dans le cadre du dispositif CPER 2014-2020) intégrant des financements de l'union Européenne (Feder)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de tomographie📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de tomographie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-11 📅
Date limite de soumission: 2022-06-13 📅
Date de publication: 2022-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 094-258989
Numéro JO-S: 94
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
ce marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un système de tomographie par rayons X permettant de sonder la matière de manière non invasive.Le lieu de la livraison de la fourniture est :- pour le lot unique :Observatoire des Sciences de l'univers de Rennes (Osur), Bâtiment 14buniversité de Rennes 1, Campus de Beaulieu263 Avenue du Général Leclerc35042 rennesprogramme de financement cper-feder : Les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " buffon Phase 5 " porté par l'université de Rennes 1 et financé dans le cadre du dispositif CPER 2014-2020) intégrant des financements de l'union Européenne (Feder)
ce marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un système de tomographie par rayons X permettant de sonder la matière de manière non invasive.Le lieu de la livraison de la fourniture est :- pour le lot unique :Observatoire des Sciences de l'univers de Rennes (Osur), Bâtiment 14buniversité de Rennes 1, Campus de Beaulieu263 Avenue du Général Leclerc35042 rennesprogramme de financement cper-feder : Les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " buffon Phase 5 " porté par l'université de Rennes 1 et financé dans le cadre du dispositif CPER 2014-2020) intégrant des financements de l'union Européenne (Feder)
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l'initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l'article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d'utilisation.Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d'offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l'acte d'engagement soumis.Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l'acte d'engagement, article D2.Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l'objet d'une proposition dans l'annexe no 2 à l'acte d'engagement.Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres :Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu'ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l'offre de base.Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l'analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l'objet de cette consultation elles pourront être retenues
variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l'initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l'article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d'utilisation.Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d'offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l'acte d'engagement soumis.Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l'acte d'engagement, article D2.Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l'objet d'une proposition dans l'annexe no 2 à l'acte d'engagement.Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres :Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu'ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l'offre de base.Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l'analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l'objet de cette consultation elles pourront être retenues
Nom du projet ou programme financé par l’UE: programme de financement cper-feder : Les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " buffon Phase 5 " porté par l'université de Rennes 1 et financé dans le cadre du dispositif CPER 2014-2020) intégrant des financements de l'union Européenne (Feder)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
osur, Université de Rennes 1, Campus de Beaulieu 263 Avenue du Général Leclerc 35042 RENNES
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
en application de l'article R2143-4 du CCP, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme du document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par la Commission européenne, en lieu et place des documents mentionnés à l'article R2143-3 (Plus de renseignements : https://www.economie.gouv.fr/daj/dume-espd).Si le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME, ce dernier devra être rédigé en français.Conformément aux dispositions en vigueur à compter du 01/04/18 pour les acheteurs publics, l'université de Rennes 1 acceptera le DUME transmis par voie électronique (edume) à partir de la plateforme des marchés PLACE, les autres modes de candidature décrits ci-après demeurant malgré tout utilisables.- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 fourni aux candidats avec le présent dossier de consultation) à fournir par les candidats ;- déclaration du candidat volet 1 (Dc2 fourni aux candidats avec le présent dossier de consultation) à fournir par les candidats ;Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :- les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du CCP :- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;- le Pouvoir habilitant le signataire à engager la société candidate- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner ;- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
en application de l'article R2143-4 du CCP, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme du document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par la Commission européenne, en lieu et place des documents mentionnés à l'article R2143-3 (Plus de renseignements : https://www.economie.gouv.fr/daj/dume-espd).Si le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME, ce dernier devra être rédigé en français.Conformément aux dispositions en vigueur à compter du 01/04/18 pour les acheteurs publics, l'université de Rennes 1 acceptera le DUME transmis par voie électronique (edume) à partir de la plateforme des marchés PLACE, les autres modes de candidature décrits ci-après demeurant malgré tout utilisables.- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 fourni aux candidats avec le présent dossier de consultation) à fournir par les candidats ;- déclaration du candidat volet 1 (Dc2 fourni aux candidats avec le présent dossier de consultation) à fournir par les candidats ;Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :- les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du CCP :- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;- le Pouvoir habilitant le signataire à engager la société candidate- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner ;- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 2 contour de la motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours contentieux ouvertes aux candidats sont les suivantes (liste non limitative) :- articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative (Cja) pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation et avant la signature du contrat ;- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;- articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme) ;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Informations sur les délais d'introduction des recours
les voies de recours contentieux ouvertes aux candidats sont les suivantes (liste non limitative) :- articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative (Cja) pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation et avant la signature du contrat ;- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;- articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme) ;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte des pays de la loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209 44042 NANTES Cedex 1
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 094-258989 (2022-05-11)
Avis d'attribution de marché (2023-09-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 546 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-592448
Se réfère à l'avis: 2022/S 094-258989
Numéro JO-S: 189
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût global d'acquisition (base et variantes supplémentaires éventuelles)
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-14 📅
Nom: rx Solutions
Adresse postale: 24 bis rue Uranus ZAC Altais
Commune postale: Chavanod
Code postal: 74650
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.rx-solutions.com/🌏
Valeur totale du marché: 546 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 13003051300019
Contact
Point de contact: Mathilde GUYOMARD
Source: OJS 2023/S 189-592448 (2023-09-27)