Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un Spectromètre d'électrons sans résolution en spin pour la caractérisation des solides à l'aide de la spectroscopie ARPES/XPS pour le LPS

Centre national de la recherche scientifique

Le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle
Les prestations comprennent à minima pour la tranche ferme et la tranche optionnelle :
- Le lancement de la fabrication
- La livraison
- L’installation
- La mise en service
- La documentation
- La formation
- La réalisation des tests et la rédaction d’un rapport de test.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-01-07 Avis de marché
2022-04-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de détection et d'analyse
Numéro de référence: 21026 LPS AOO
Brève description:
Le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle Les prestations comprennent à minima pour la tranche ferme et la tranche optionnelle : - Le lancement de la fabrication - La livraison - L’installation - La mise en service - La documentation - La formation - La réalisation des tests et la rédaction d’un rapport de test.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de détection et d'analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de contrôle et d'essai 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823280 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-07 📅
Date limite de soumission: 2022-02-15 📅
Date de publication: 2022-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 008-015003
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Les documents du marché comportent toutes les clauses relatives à l'affermissement ou non de la tranche optionnelle

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle
Les prestations comprennent à minima pour la tranche ferme et la tranche optionnelle :
- Le lancement de la fabrication
- La livraison
- L’installation
- La mise en service
- La documentation
- La formation
- La réalisation des tests et la rédaction d’un rapport de test.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Le marché est un marché à tranche ferme et tranche optionnelle.
L’objet de la tranche ferme concerne : l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un Spectromètre d'électrons sans résolution en spin pour la caractérisation des solides à l'aide de la spectroscopie ARPES/XPS pour le LPS/CNRS
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La durée en mois pour l’exécution de la tranche ferme est de 12 mois maximum.
Le marché dispose également d’une tranche optionnelle.
L’objet de cette tranche optionnelle est : l’acquisition, la livraison et l’installation des éléments nécessaires pour établir la résolution en spin sur le spectromètre objet de la tranche ferme.
La durée en mois pour l’exécution de la tranche optionnelle est de 12 mois maximum.
Informations complémentaires:
Les documents du marché comportent toutes les clauses relatives à l'affermissement ou non de la tranche optionnelle
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Laboratoire Physique des Solides (LPS)
1 rue Nicolas Appert,
Bâtiment 510,
91405 Orsay Cedex France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …) ;
- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Situation économique et financière:
-La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
Capacité technique et professionnelle:
-Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
-L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Les prix sont fermes pour la tranche ferme. Les prix sont fermes et ajustable selon barème fournisseur pour la tranche optionnelle. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique pour chaque tranche. Son montant sera égal à 30% du montant TTC de la tranche concernée. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Aurore Debono
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures
Pas de visite de site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2022/S 008-015003 (2022-01-07)
Avis d'attribution de marché (2022-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 186 550 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-22 📅
Date de publication: 2022-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 082-220712
Se réfère à l'avis: 2022/S 008-015003
Numéro JO-S: 82

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 54
Critère de qualité (nom): sous critere 1 technique
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): sous critère 2 technique
sous critère 3 technique
logiciel et interfacage
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): qualité du service
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-14 📅
Nom: specs
Adresse postale: Voltastrasse 5
Commune postale: berlin
Code postal: 13355
Pays: Allemagne 🇩🇪
Valeur totale du marché: 186 550 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
La date de notification du marché au titulaire est le 19.04.2022 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 14.04.2022
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture
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Source: OJS 2022/S 082-220712 (2022-04-22)
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Région:
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Produits/services:
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